Bucherons harceleurs !

Quelqu'un connait l'article de loi qui interdit à un ramasseux de bois mort de venir perturber ma chasse au chevreuil ?
Ça fait 4 ans que je lui demande poliment de ne plus venir me déranger pendant la chasse et aujourd'hui le ton a monté et je lui ai dit que je ferais une plainte, mais le ? c'est que je ne connais pas la loi à ce sujet.
J'ai même parlé avec le proprio de la terre qui lui, m'a confirmé mon droit d'être là et que lui n'a pas a aller bûcher pendant la saison de chasse.

Quelqu'un a une idée ?

Merci à l'avance !

Est-ce que l'autre a eu la permission du proprio pour aller bûcher là?


Je crois qu'il y a un règlement dans celui de la chasse là-dessus... Déranger/nuire à la chasse...

C'est de 2001...Ils ont dû passer le règlement depuis

http://www.latulippe.com/fr/nos_chroniques/andre_a_bellemare.asp?id=19

effaroucher un animal par une présence humaine.

as-tu un autre spot ou chasser?

J'hais les enmerdeurs comme ca...moi j'en entendais un faire des beignes avec son 4 roues à l'ouverture de la chasse...

runner a écrit:

effaroucher un animal par une présence humaine.

Le ramasseu de bois a la permission du proprio mais seulement apres la chasse,ce que je me suit refait confirmer ce matin par le cultvateur,il m'a dit que javait la preseance sur l'autre et qu'il n'avait qu'a aller ramasser sont bois apres la saison de chassse!

Je suit sur que c'est un anti chasseur et qu'il veut que je parte de la mais j'ai mis du temps et de l'argent il il vas le ramasser plus tard son ta.. de cal.. de bois!!!

Deus ans plu top il est meme passer sous mon mirador aves sa sci a chaine pendand que j'etait dedans!!!!

Ça fait du bien d'en parler,je commence a decompresser.

J'ai un autre coin mais je n'ai pas le temps c'est trop loingt,mais l'anne prochaine si ça ne vas pas mieux je chasse plus la !
Merci pour l'article runner,je vais fouiller ça.

Lache pas ton spot Dirty Harry, surtout s'il est bon, et puis en plus ca ferais gagner l'enmerdeur :P

Je pense que c'est au proprio de trancher et d'aller parler a l'autre zoinzoin...

C'est 200$ d'amende selon le garde chasse que j'ai entendu au cours pour le PPA

il n'a pas le droit de t'empecher de chasser. Si il le fait siament pour t'empêcher de chasser, tu peut appeler le garde de chasse. Il y a eu un gars en kayak qui se mettais dans les appelants d'un chasseur et les gardes de chasse lui on donner une amende.

Bonsoir

Bon voila, selon ce que tu écris , tu est sur une terre privé et non sur les terres du domaine publique.
Tu a eu l'autorisation du proprio de cette terre d'y avoir accès pour la chasse selon votre entente.

Celui qui ramasse le bois a aussi eu l'autorisation du propriétaire, donc vous êtes deux a avoir eu l'autorisation pour entrer sur une terre privé.

Comme c'est une terre privé, selon ce que je vois, rien n’empêche le gars de ramasser le bois mort s'il a l'autorisation du proprio, par contre rien ne vous empêche a tout les deux d’être la. Vous y avez été AUTORISER par le proprio.

Donc, tu en discute au proprio afin qu'il puisse corriger la situation avec celui qui ramasse le bois, avant et après la chasse.

Désolé, mais ca ressemble un peu a une chicane de clôture

S'il s'agirait des terres du domaine public, la cela serait une autre affaire, mais comme ce n'est pas le cas ... C'est au proprio a regler cela simplement. Le texte de lois ci-dessus "Le droit de chasser" ne peut etre invoqué sur terrain privé.

Un propriétaire foncier peut jouir de sa propriété à sa guise et accorder ou non l'accès à sa propriété à un chasseur qui lui en fait la demande.

Comme ci-dessus, le proprio donne accès a qui il désire, point final. Si tu te plaint assez, peut être qu'il "chassera" l'autre dehors.

En espérant que cela t'aidera.

Voila.