distence légal de tire a porté d'un maison ?

bon cest simple aujourdhui jai été tiré pis mon voisin ma apppellé en beau ....
passe jai tiré 20 ball de 22-250 et 25 bal de 12 au pigeon et tué une corneil
il a meme dit que je mamussait a les blessé parce quel nest pas tombé raide morte et jai du lachevé
bref mon voisin pis moi on s'aime ces génial



jétais a plus de 100 verge de toute maison donc je cherche la loie sur la distence réel légal et les condition de tire pour etre légal et tous
si quelqu'un sais ou trouvé sa (sur un site du gouvernement du canada) jaimerais avoir le lien moi jme perd dans leur site :s

donc je serai en loie a 100 % et je vais lui en envoyer une copie ( mandaté ) si sa s'appelle comme sa

en conscéquan il ny aurra aucun mal entendu



merci beaucoup

c'est une lois municipal ca dépent de ton cartier

la distance de tir légal au alentour de villes et villages au Québec est de 1.6 à 3 kilomètres de distance de toutes habitations tout dépendant des règlements municipaux en vigueurs par la municipalité, si tu est en campagne pas de problèmes si tu-as un bon voisin...??? sinon si il dépose une plainte à la SQ tu est dans la merde mon ami.

T-R, c'est pas Trois-Rivières ( Pointe-du-Lac ) par hasard..??? habituellement y'sont assez vite sur la détente eux autres quand une personne est armé.

je demeure dans une petite ville (Village) pas loin et vient jamais tiré à 100 mètres ( 300' ) de chez-nous sans me demander la permission à moi où mes voisins sinon çà va être fêtes au village, le temps de réactions des policiers dans mon coin c'est entre 10 et 30 minutes.

tu est mieux d'être en forme mon ami...!!!! un Pick-Up où un Tracteur de travers dans le chemin au bouts du rang et un autre à l'autre bouts en 2 minutes ( vive les téléphones cellulaire ) et poste Canada sont pas trop vite sur la livraison de copies mandaté.

1.6 à 3 km tu es sûr?

Il faut noté également que les règlements municipaux ne pourraient pas permettre une distance inférieure à celle requise par la province. Ils peuvent être plus restrictifs, mais pas plus permissifs.

Si c'est 1.6 à 3 km, il serait donc impossible de faire de la chasse au canard, car tu n'es jamais à cette distance des maisons d'habitation.

Voici justement une discussion ici:

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ces bon a savoir je voulais savoir si jetais ok mais jais 15 km avans la maison la plus pres

en fait je suis pas de trois riviere je suis de la rive sud (st-célestin) mais je tire ché mon grand pere a ste gertrude qui lui adore mentendre tiré et il prend un plaisir fou a voir mon super voisin ce plaindre et le dire a la sq justement ,qui vien faire un tour et reparte en disent :ouin on a eu des plainte la parce que tu tire pis le bruit les dérange faudrait tarraite de tiré . et ensuite reparte sans tiquette

et de 1 a 2 km désolé la mon gars, mais meme a chasse tu est rarement a 1km dune maison

moi javais entendu parlé 100 verge et tiré dans une distence sécuritaire


ce que mon voisin ma demandé de faire pour ne plus entendre le bruit (assez con merci ): met toi a l'autre bout du champs pis tire sur le ponts (pont ou ya des char) fak jdit tes drole toé ,la y dit mais la mes des cible en dessou du pont jdit eille stun camping qui a lautre bar . y dit jmen ... jveu juste pas tentendre

ces tu moi ou st'un colon


a notez que je tire sur mon terrin et je le fait sécuritairement

je pense qu'on mélange tout

tout dépend de votre municipalité. Le 1,6 a 3 km s'est a partir du village en sois et non a tout son territoire. De mémoire je croit que c'est 100 m des habitations mais moi je me mets a 300m.

Il faut surtout qu'il n y est pas de réglement municipale qui interdise le déchargement des armes a feu. et encore c est contestable si tu es patient.

pour la chasse si tu a t es permis et tu es dans la bonne saison et tu fait tout dans les régles de l'art tu es OK

donc tu regarde
règlement provincial en premier
municipale apres

se sera un post qui sera long

je suis un peu décu je croyais trouvé sa sur leur site assé aisément , mais ouff bonne chance

suposément réglement de 1997 chaque place ont leur loie faut s'informer a sa municipalité aucune na le même rêglement et j'ai rien vu qui parle des arc et arbalète

Citer:
Règlements restreignant l'usage d'une arme à feu



Certaines municipalités demeurent dans la limite du raisonnable; d'autres, par contre, élargissent leur juridiction. Quelques-unes dépassent même leur juridiction pour empiéter sur celle du principal gestionnaire de la ressource faunique au Québec : le ministère de l'Environnement et de la Faune. Les prochains paragraphes décrivent les quelques exemples de l'un ou l'autre de ces cas :



Cap-Rouge

Règlement no. 489-77 : bon ordre et paix

26. L'utilisation et le tir d'une arme à feu, à air comprimé ou à tout autre système sont défendus dans les limites de la municipalité. Toutefois, les membres du corps de policiers-pompiers de la ville de Ste-Foy ont le droit de se servir d'armes à feu dans l'exercice de leurs fonctions sur le territoire de la municipalité de Cap-Rouge.

Ville de Beauport

Règlement 77-089 : paix et bon ordre

34. Le tir à la carabine, au fusil, au pistolet ou tout autre arme à feu, soit à air comprimé ou à tout autre système, est prohibé dans les limites de la ville.

35. Toutefois, il sera permis aux clubs ou autres associations de tir, d'organiser des concours ou exercices de tir au fusil, sur tout terrain de la ville, à condition d'avoir, au préalable, obtenu une autorisation écrite du directeur de la protection publique ou de son représentant.

Village de Pont-Rouge

Règlement no. 433 : les nuisances

1. Le présent règlement portera le titre de "règlement amendant le règlement numéro 338 concernant les nuisances".

2. Le règlement de nuisances numéro 338 est modifié afin d'ajouter les libellés suivants :

2.b Constitue une nuisance : "Le tir au fusil, au pistolet ou tout autre arme à feu ou air comprimé ou tout autre système du même genre de nature à incommoder le public par le bruit ou autrement".

Saint-Fulgence

Règlement no. 93-099 : L'usage des armes à feu ou à air comprimé

1. Il est défendu d'utiliser une arme à feu ou tout autre arme actionnée à l'air comprimé ou à l'aide d'explosifs sur les battures "est" et sur le Cap des Roches et plus précisément, dans tout ce périmètre compris dans les zones 204L, 206A, 219L et 222L du plan de zonage feuillet 2 des règlements d'urbanisme daté de mars 1992 et authentifié le 8 décembre 1992.

Dans la municipalité de Saint-Fulgence, les adeptes de la chasse aux canards affrontent les ornithologues qui militent en faveur de la protection de certaines zones sensibles. Les deux points chauds de la région sont localisés au Petit marais de Saint-Gédéon et aux battures du Saguenay dans les limites de la municipalité de Saint-Fulgence. C'est à cet endroit que l'on retrouve un Centre d'interprétation et où l'on a interdit la décharge d'arme à feu.

Le secrétaire de l'Association des sauvaginiers, Jean-Yves Gagnon, déplore cette situation puisqu'une partie des fonds recueillis pour l'aménagement des battures sort de la poche des chasseurs via les organismes qui les regroupent.

Ville de la Baie

Règlement 616-91 : L'utilisation des armes à feu

2. L'utilisation des armes à feu est prohibée sur tout le territoire de la municipalité.

3. Malgré l'article 2, l'utilisation des armes à feu est permise pendant la période de chasse pour la pratique de cette activité dans la zone rurale de la municipalité tel que défini par le plan URB-91-10-123.

Saint-Rémi

Règlement no. V339-92 : La paix, l'ordre public et le bien-être général

2.25 Le tir à la carabine, au fusil, au pistolet ou tout autre arme à feu ou à air comprimé ou à tout autre système, est prohibé dans les limites de la ville sauf aux endroits spécialement aménagés à cette fin.

Saint-Louis-de-France

Règlement 298 : Les nuisances

27. Il est défendu de décharger dans les limites de la municipalité aucun fusil, ou arme à feu quelconque, fusil à vent, et de mettre le feu à aucun pétard, serpenteau, fusée, ou autre pièce pyrotechnique quelconque dans les rues, ruelles, parc et autre place publique, de même que sur les terrains privés à une distance moindre de mille (1 000 ') pieds de toute habitation.

Cantons unis de Mulgrave et Derry

Règlement no. 1-95 : Décharge d'armes à feu, arcs et arbalètes

3. Par le présent règlement, le conseil déclare nuisance le fait de décharger une arme à feu, un arc et une arbalète à partir d'un chemin public ou d'une habitation ou de décharger une arme à feu, un arc et une arbalète à cent (100) mètres ou moins d'un chemin public ou d'une habitation.

Dans la région de l'Outaouais, plusieurs municipalités adoptent des règlements pour interdire la décharge d'arme à feu. "On voit de plus en plus de pancartes interdisant la chasse. Ce n'était pas le cas il y a quelques années", constate Guy Séguin, vice-président du conseil régional de la faune de l'Outaouais.





Notre-Dame-de-l'Ile-Perrot

Le 20 août 1996, la municipalité de Notre-Dame-de-l'Ile-Perrot adoptait le règlement 209-5 stipulant que l'utilisation d'une arme à chasse pour les oiseaux migrateurs ne constituait pas une nuisance sur les terres zonées agricoles. De plus, afin d'assurer la cohabitation avec les populations périurbaines, ce règlement prévoyait que les chasseurs devaient adhérer à un code d'éthique, obtenir une permission écrite du propriétaire et s'enregistrer au Service de police de la municipalité. Cette réglementation était suivie par un comité de surveillance et avait été pensée et conçue après consultation des personnes ressources.

Malgré cela, le 19 septembre 1996, avant même l'essai du règlement 209-5, la municipalité adoptait le règlement 209-6 abrogeant le règlement 209-5. La ville interdisait ainsi l'utilisation et le port d'une arme de chasse avec pour argument la nuisance publique.

St-Bernard-de-Lacolle

Le parc écologique de St-Bernard-de-Lacolle est constitué en vertu du bill 224. En juin 1996, la municipalité de St-Bernard-de-Lacolle a prohibé le port et le transport d'armes à feu à l'intérieur de limites du parc, mais aussi à l'intérieur d'une zone tampon, contiguè au parc, en terres privées. Les résidents domiciliés sur les terres privées de la zone tampon sont cependant soustraits à ce règlement, mais non leurs invités.

Montmagny

Certaines municipalités ont carrément prohibé le tir au fusil, carabine ou arme à air comprimé dans une partie de la ville, tel est le cas pour la ville de Montmagny (règlement 592). Toutefois, ce règlement a été amendé par trois fois (597, 788 et 790) avant d'en arriver à trouver un terrain d'entente.

Laval

Règlement L-1650 : La paix, l'ordre, la jouissance paisible, le bien-être général et la protection des personnes et de la propriété dans les limites de la ville de Laval.

26. La détonation des fusils, pistolets ou autres armes à feu que l'on fait partir au moyen de l'air comprimé ou par un système quelconque est un acte prohibé.

La vile de Laval a emboîté le pas dans cette direction après que la cour d'appel ait rendu son jugement dans l'affaire Beaconsfield à l'été 1995. Les instances judiciaires ont reconnu le droit aux municipalités de faire respecter toute réglementation qui porte sur la manipulation et l'utilisation d'une arme à feu sur leur territoire.

Dorval

Règlement no. 910-72 : Les nuisances

Ce qui suit constitue des nuisances et est interdit :

6.1 Se servir d'un fusil, fusil de chasse, pistolet ou arme à feu quelconque ou de quelque appareil fonctionnant à l'air comprimé, au gaz comprimé ou à ressort ou d'un arc ou d'une arbalète, sauf pour le tir à la cible dans un lieu approuvé à cette fin par le directeur général ou son représentant.



Village de Senneville

Règlement no. 144 : Prohibant l'utilisation d'armes à feu et autres armes dans les limites du village de Senneville.

1. L'utilisation des armes à feu, carabines à air comprimé, lance-pierres, arcs et tout autre instrument par lequel des objets peuvent être projetés de telle façon à causer des dommages à la propriété ou à la personne est par les présentes prohibée dans les limites du village de Senneville.

Longueuil

Règlement no. 89-3181 : Règlement sur l'usage des armes à feu ou à air comprimé

1. Il est défendu d'utiliser ailleurs qu'aux endroits que la ville désigne une arme à feu ou tout autre arme actionnée à l'air comprimé ou à l'aide d'explosifs.

Beaconsfield

Règlement no.69

Le tir au moyen de fusils, pistolets ou autres armes à feu déchargées par l'air comprimé ou par tout autre système, est par les présentes prohibé dans les limites de la ville de Beaconsfield, excepté avec la permission du Conseil.

Règlement no. 418

1. Les items suivants sont déclarés nuisances et sont défendus :

ad) Lancer toute roche ou autre projectile ou tout neige ou glace ou utiliser un arc et flèches, fronde ou catapulte ou lance-pois ou de porter ou décharger une arme à feu et/ou pistolet à air.



Règlements imposant une distance de tir

Parmi les municipalités ayant adoptées des règlements, certaines imposent des distances minimales des habitations pour le tir. Les barèmes appliqués pour établir ces distances sont cependant fort variables d'une municipalité à une autre.



Saint-Joachim

Le 3 mars dernier, la ville de Saint-Joachim abrogeait le règlement 241-95 concernant la décharge d'arme à feu pour le remplacer par le 253-97. Ce nouveau règlement repousse les chasseurs à 650 pieds de tout chemin public du côté ouest, diminuant ainsi les activités de la chasse à l'oie à Cap-Tourmente. Cependant, les activités de la chasse pourront se poursuivre à l'est puisque la zone tampon de 200 pieds est maintenue.

"Il n'y a jamais eu d'accidents de chasse à l'ouest, ce qui n'est pas le cas à l'est. Pourtant, le règlement n'a pas été changé de ce côté-là. C'est de l'abus de pouvoir.", estime Conrad Lafrance, propriétaire de terrains à Cap-Tourmente.



Règlement no. 226-94

3. Il est interdit de décharger une arme à feu dans le voisinage d'un bocage ou d'une clôture qui longe un chemin.

Règlement no. 253-97

4. Sous réserve de l'article 5, constitue une nuisance et est interdit, en tout temps, le fait de décharger une arme à feu dans le voisinage d'un édifice ou d'un chemin. Pour les fins du présent article "le voisinage d'un édifice ou d'un chemin" est un rayon de moins de 650 pieds (198 mètres) autour d'un édifice ou d'un chemin. (Annexe I)

MRC du Haut-Saint-Laurent

Tout récemment, la MRC du Haut-Saint-Laurent avait un projet d'interdiction d'utilisation d'arme de chasse à moins de 500 m d'un bâtiment (article 104 du projet de règlement municipal sur les nuisances publiques). L'intervention d'une association locale de chasseurs et pêcheurs, en collaboration étroite avec la Fédération québécoise de la faune, a toutefois permis de retarder l'application de ce règlement jusqu'à ce que l'État propose une autre piste de solution.

je vient de lire mon règlement municipal et au Lac-Drolet :
distance d'une batisse pour décharger Arc , arbalète ,arme a air comprimé, arme a feu et pistolet a moin de 300 m d'un batiment

merci dragon noir

s'est le vrai foutoir, en meme temps le gouvernement du Quebec a fait une loi qui interdit d'interdir la chasse (aller voir le lien) et en meme temps il laisse les municipalité ligiferer sur l'utilisation des outils pour la chasse. Vivre le Québec

article 1,3 et 1,4

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lol Que je suis d'accord avec toi 60 recon. Merci pour ton lien.

..Et merci dragonsnoir pour les info.

jaime bien ton lien moi si me manque juste a savoir la distence légale et apres allé voir a lhotel de ville et paff

Deux choses pour toi de regarder au niveau municipal, règlement relié au tir, et le règlement relié au bruit.

merci

Il y des place qui sont pire encore exemple a mascouche cest rendu 10km de toute residence. A cause de sa y doive aller tirer ailleur

10KM... c'est une façon de dire: on en veut pas.

pis la tu va acheté 250 $ de petit petar au marché au puce toi pis tes chum tu va allumé sa a 4 h du matin chez le maire pis tu déca....


non jniaise meme si cest tentent des fois

ou tu garoche ca sur le patio d'un voisin fatiquant pendant son émission préféré de star académie

c'est une blague la a ne pas faire

St-Ursule comté de Maskinongé, mon chum demeure à environ 2 kilomètres du village dans un rang, un Coyote attaque son chien dans sa cours, il tire un coup de calibre 410-ga pour faire peur au coyote, SURPRISE...!!!! un voisin porte plainte, la SQ arrivent chez eux 20 minutes plus tard, çà tout pris pour pas que les Policiers lui mettre une accusation de mauvaise utilisation et de décharge d'une arme à feu, en plus c'est moi qui lui avait fournie les munitions.

c'est Con mais c'est comme çà, le hick la dedans faut toujours avoir des bons rapports avec nos voisins.

Chez nous c'est 400 mètres ou 400 verges de toutes habitations ou bâtiments.

quand ton voisin ces un épais stun épais cest bon rapport y peu ce les mettre ou jpense

kinay03 a écrit:

quand ton voisin ces un épais stun épais cest bon rapport y peu ce les mettre ou jpense

Désolé pour toi mon ami, ont choisie pas nos voisins pi nos belles-mères

la jminforme des loie pis mek je sois sur a 300 % j'appelle 4 chum pis on fait un apres midi complet de pigeon donc égal plus de 1000 balle en 4 h


entk sa me tente de le faire mais cest plus les autre voisin que jva faire chier :s

cool merci de m'avoir donner l'idée de vérifier. J'avais l'intention de m'aménager une place pour tirer cette été sur ma terre à bois pi sa s'adonne que...

Article 80 Usage d’armes
80.1 Il est prohibé le fait de faire usage d’une arme à feu, d’une arme à air comprimé, d’une arme de paintball, d’un arc ou d’une arbalète à moins de cent cinquante (150) mètres de toute maison, bâtiment ou édifice.

donc je vais être dans les normes. Oui monsieur!