| Club / loi 9 / autorisation de transport.. | |
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 0:40 | |
| Bonjour,
j'ai un petit probleme.....
Jai fait ma loi 9 en février 2012.... mon RPAL a été recu en avril 2012 je crois bien.... inscrit, en septembre, au club de tir beauséjour pour l'année 2012. C'est du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
J'ai fait une demande de transport il y a 45 jours.. que je viens de le recevoir enfin!
Sur mon formulaire, je demande jusqu'au 1er janvier 2017 (le max c'est 5 ans... je voulais que le club et la demande de transport ''fit ensemble''. Sur le permis que j'ai recu, c'est inscrit que mon permis est bon jusqu'au 31 decembre 2012......................................
EEE... je la trouve pas drole........ crime ca m'a pris 45 jours pour une autorisation de transport de 45 jours........... Ils se sont ''fourré'' ou quoi ?!
Ca veux tu dire qu'il va falloir je fasse une demande à TOUTE les années...... ?! Ca peux tu se renouvellé automatique sans mon intervention jusqu'en janvier 2017 ?! Ca veux tu dire que la demande est bonne seulement en fonction de la date sur ma carte du club de tir annuel?! Je panique un peu... ma loi 9 est bonne jusqu'en fevrier.....c'est correcte m'as renouveller mon abonnement au club... mais si j'ai pas été tiré d'ici février... faut je recommence ma loi 9........... Ca fini pu les conneries !!
PS: soyez indulgent... j'ai été à la maison 23 jours en 5 mois et des poussieres......pour le travail... j'ai pas trop le temps de gossé avec ca vous comprenez !
Merci pour votre aide !
Duff
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 0:57 | |
| Tu as ton autorisation selon ton abonnement de ton club de tir Paye pour 5ans tu auras ton autorisation de transport pour la période de validité de ton PPA 45jours c'est dans les délais qu'il mettent sur leur site moi envoyez ma demande le 5 mai et reçu le 12 mai Alors c'est peu être la 1er demande qui est plus longue Je t'ai envoyé un p'tit mp
Dernière édition par chris666 le Jeu 15 Nov 2012 - 1:03, édité 1 fois |
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 1:03 | |
| ooooooooo..... OK !! Je savais pas ca...... Méchante perte de temps que je viens de me créé là !!!
Merci pour l'info !
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SniperDan Nouveau / Newbie
Nombre de messages : 59 Age : 48 Localisation : Rive-Sud de Québec Emploi : Ouvrier Loisirs : Chasse-Tir-Rechargement-Camping-Randonnée-Moto Date d'inscription : 28/03/2010
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 21:34 | |
| Salut duff, je suis également membre au Beauséjour. La carte de membre est valide du 1 Janvier au 31 Décembre ( Sans égards à quand tu deviens membre.)
Ton permis de transport est valide pour la durée de ton abonnement au club, dans notre cas 1 an.
On a déjà fais la demande au club pour pouvoir renouveller notre abonnement pour une période de 5 ans , pour pouvoir demander un permis de transport de 5 ans également. La réponse a été non : trop de gestion à faire.
Donc, oui a chaque année tu renouvelle ta carte du club et ensuite tu refais une demande de permis de transport à la SQ, demande qui sera valide pour un an. Ça leur évite ainsi qu'un gars demande un permis de transport pour 5 ans et ne renouvelle pas son club.
En conclusion, dans ton cas va tirer 1 fois d'ici le 31 décembre et tout va être correct. Car pour le restreint tu dois être menbre d'un club, avoir ta loi 9, et avoir un permis de transport valide. Je comprends que c'est choquant de payer une année complète et ne pouvoir en profiter que seulement 1 mois et demi... n'oublie surtout pas de signer le registre car ce sera la seule preuve de ta présence si tu veux conserver ta loi 9 et ne pas refaire le cours encore... Comme tu dis ça ne finit pu !!!
Je ne suis pas un gestionnaire du club mais seulement un membre qui essaie de te renseigner du mieux qu'il peut.
En espérant que j'ai bien répondu à tes interrogations. Si il y a autre chose ne te gêne surtout pas. |
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PerversPépère Administrateur
Nombre de messages : 20350 Age : 73 Localisation : Shawi-les-Frites Emploi : Très chouette mais pas payant! Loisirs : Photo, tir, rechargement, me gosser des bébelles, etc... Date d'inscription : 31/01/2007
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 22:00 | |
| Si ta carte de membre comporte une date de péremption, mettons pour trois ans, et que tu en fais la demande, tu auras droit à un permis de transport de trois ans À CONDITION QUE TON PPAAF N'AIT PAS UNE DATE DE RENOUVELLEMENT À L'INTÉRIEUR DE CETTE PÉRIODE. Auquel cas, ils t'émettront un permis de transport pour la période de validité de ton PPAAF et t'enverront le reste une fois ton PPAAF renouvelé. C'est ce qu'ils ont fait pour moi. Il suffit de leur en faire part et de leur fournir le numéro de ton nouveau PPAAF une fois reçu (une photocopie suffit) PP. _________________ Confucius a dit: "Si tes roupettes sentent le caca, c'est que tu n'a pas appris à te torcher"...
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 22:32 | |
| Merci les amis !!! J'ai compris mon erreur..... mais là... voici le développement !
Je veux faire un renouvellement à mon club......POUR L'INSTANT.. ca fonctionne pas super.... Ils peuvent me le renouveller.. mais pas ma loi 9... car j'ai pas tiré encore cette année.... C'est normal... je viens d'etre membre d'un club ! Et j'ai pas recu encore mon handgun...acheter en septembre, à cause des délais de la sureté et du permis de transport. Je devrais le recevoir tres bientot car jai mon permis de transport maintenant... poyur 45 jours !
Pour l'instant je suis au travail à l'extérieur jusqu'au 20 décembre............. Donc si je vais tiré le 21 décembre... je renouvellement mon abonnement au club avec ma loi 9 (quia été passé en février 2012 en passant)...... Apres, le temps qu'ils émette ma nouvelle carte de club.. j'ai pas le temps de faire ma demande de transport..... donc je vais me ramassé avec un handgun.. pu de permis de transport........ !
J'aurais pensé que Beausejour pourrais me renouveler ma carte avec ma loi 9 pour 2013 et que j'ai jusqu'en février pour aller tiré pour pas perde ma loi 9 non ?!
C'est tu moi qui a tort ?! Parce que là je vois pas trop la lumiere au bout du tunnel ! |
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 22:40 | |
| Je me relis... c'est pas facile à lire !! Je vais mettre des faits... ca va peut etre etre plus facile à comprendre !
-février 2012: Loi 9 -recoit mon RPAL en Mai-Juin si je me souvient bien.... -en aout je réserve un handgun.. -Septembre il est acheter et je m'abonne à beaucéjour et j'envoi une demande de transport - Mi Octobre, renouvellement du club qui commence... - debut novembre ca pas dlair de fonctionné.... je m'informe hier.. et c'est refusé car jai pas tiré en 2012... donc jai pas les restreint/loi 9 à mon club...... Je devrai repassé ma loi 9
Moi je crois qu'ils devraient m'émettre ma carte de club.... avec ma loi 9 et que j'aurais à aller tiré avant février.. Jarrive du travaille le 20 decembre... le 21 je suis au club... laffaire est KETCHUP !
Eux dit NON.... tu prend ton abonnement sans la possibilité restreint/loi 9.... et tu renouvelle ta loi 9...... donc par concéquence le 1er janvier me ramasse ilégale car 1er.. il ny a pas de loi 9 du 21 au 31 decembre... et que j'aurais pas de permis de transport le 1er janvier......
C'est les points... j'espere que ca va aidé à comprendre ! Je fais quoi maintenant ?!
merci encore ! |
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argoth Occasionnel / Occasional
Nombre de messages : 243 Date d'inscription : 08/08/2011
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 23:42 | |
| Ta question duff, ça serait pas est-ce qu'on doit tirer une fois par année civil ou une fois par année selon la date d'expiration de ça loi 9?
Dans ton cas, si il faut tirer une fois par année civil, comme ta loi 9 à été émise en 2012, faudra que tu aille tirer avant le 31 décembre pour la renouveller si j'ai bien compris. (par contre tu peux très bien allez dans un autre club, louer une arme tirer et demander qu'il transmettre une copie du registre a ton club de tir officiel, ce qui fera preuve que tu as tirer une fois dans l'année. Je sais pas ou tu es et si c'est une possibilité ou pas pour toi?
Si il faut tirer tous les ans a partir de la date d'émission de ta loi 9 et bien tu as théoriquement jusqu'en févirier pour tirer une fois. DOnc tu devrais pouvoir renouveler ton membre ship au club de tire avec ta loi 9?
Donc la question selon moi est, est-ce que tu dois tirer une fois dans l'année civile qui suit l'émission de ta loi 9 pour la première fois ou si tu as une période de 365 après avoir reçu ta loi 9 pour allez tirer?
J'avoue que j'ai pas la réponse, mais j'aimerais bien le savoir parce que je vais avoir le même problème que toi, loi 9 émise en septembre 2012, première inscription au club le 1 janvier 2013 du coup ????
putain ce que c'est chiant et compliquer de vivre au québec........
Si ça marche pas a beauséjour essaye un autre club de la région de québec pour voir si tu as les même réponse? |
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Jeu 15 Nov 2012 - 23:49 | |
| Merci pour ta réponse....
mais j'en reviens au probleme qui s'en suit.. si Beausejour veux pas... moi qui reviens que le 20 decembre..... jai pas asser de temps pour un nouveau club.... + le permis de transport avant le 1er janvier.........
J'ai hate d'avoir des réponse à notre/nos questions... ca me chicote !!! |
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argoth Occasionnel / Occasional
Nombre de messages : 243 Date d'inscription : 08/08/2011
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Ven 16 Nov 2012 - 0:11 | |
| Tien moi quand je lit ca «46.29. Le titulaire d’un permis de club de tir retire ou refuse de renouveler l’adhésion du membre qui n’a pas exercé l’activité du tir à la cible, depuis plus d’un an, dans le champ de tir auquel son adhésion lui donnait accès, à moins que ce membre ne produise une nouvelle attestation de réussite d’un test d’aptitude pour le maniement sécuritaire des armes à feu à autorisation restreinte ou des armes à feu prohibées ou ne présente une preuve qu’il a exercé cette activité dans un autre champ de tir agréé en vertu de la Loi sur les armes à feu (Lois du Canada, 1995, chapitre 39) ou entretenu en vertu de la Loi sur la défense nationale (Lois révisées du Canada (1985), chapitre N-5), au cours de cette dernière année. Il en est de même lorsqu’un membre n’a pas renouvelé, à son échéance, son adhésion au club auquel il était rattaché. Comme je l'ai mentionné, si tu peux, vas tirer dans un club près de la ou tu es en louant une arme et demande une copie du registre. (si tu peux). Sinon moi je lis bien, qui n'a pas exercé l'activité du tir à la cible DEPUIS PLUS D'UN AN. Je comprends que le membership est valide du 1 er janvier au 31 décembre à beauséjour, mais franchement comme tu es inscrit depuis la mi-novembre, et que ta loi 9 est valide depuis février seulement, je vois mal sur quoi le club de beauséjour se base pour dire que tu n'as pas pratiquer le tire à la cible depuis plus d,un an. Si il te refuse réellement l'inscription pour ça..., j'avais entendu dire beaucoup de bien de ce club et je pensais m'y inscrire après la visite prévu pour le 9 décembre, mais là si il refuse de te renouveller pour ^ca, je me dit que je vais peut être allez voir ailleurs parce que franchement, je vais avoir le même problème que toi. Loi 9 valide depuis septembre 2012 et inscription en date du 1 janvier 2013..... Vais essayé de m'informer de mon coté aussi. Sinon quand je te dit d'allez dans un autre club pour ton inscription et pour tour tirer oublie l'AT et ton arme, vu que tu es hyper shurt en temps, vas dans un club et loue une arme ou fait un appel à l'aide ici pour voir si un membre peut pas être présent pour te laissé tirer une balle ou vas-y avec une carabine 22 lr à la limite. (j'ai pas trouver dans le texte de loi quelque part ou ça dit que ton tire une fois par ans doit être fait avec un restrient, mais je sais pas la?) Avoir un AT valide ne semble pas une condition préalable pour avoir le renouvellement de ça loi 9. Vivement que des pro passe pour nous éclairer toi et moi En tout cas vu l'heure faudra attendre demain sans doute. |
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Ven 16 Nov 2012 - 1:07 | |
| LOL ! Merci Argoth !!
j'ai bien lu ca aussi !! Mais il semble que je doit y aller avant le 31 decembre selon beausejour...... J'essai d'avoir plus d'info..........
À ce que je comprend.... Beauséjour c'est du 1er janvier au 31 decembre... POINT FINALE.... t'embarque dans le moule... ou tu embarque pas.. c'est ton choix... ! eux ils t'ont pas vu en 2012.. ben t'en pis !.. tas pas de restreint en 2013... peu importe la date de ta Loi 9 ! Entk... je pose la question dans mon email.
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duff Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 649 Age : 44 Localisation : Kek part Date d'inscription : 01/11/2009
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Mar 20 Nov 2012 - 1:50 | |
| Bon j'ai finalement recu une réponse.....
ma loi 9 au club est bonne jusqu'au 31 décembre.. (meme si ca devrais etre bon 1an... je l'avais fait en février 2012..)
Donc c'est MAXIMUM 1 an !
alors je doit aller tiré au club avant le 1er janvier.. sinon pu de loi 9 !
J'ai une question pour vous : Si je vais tiré en décembre et j'envoi ma demande de renouvellement immédiatement après (toujours en décembre)... suis-je illégale si ma demande se fait en 2012.. mais que je recoit mon autocollant 2013 en janvier 2013..... ?!
Aussi : suis-je illégale si j'envoie ma demande de transport en 2013.. et par ce fait... pendant quelque jours de 2013 je n'ai pas de permis de transport pour mon arme restreint (bien sur il resterait à la maison pendant ce moment !)
merci pour les réponses ! |
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Mar 20 Nov 2012 - 2:52 | |
| c'est l'art de faire chier ca clientele ca c'est pas nouveau encore un club qui s'invente des lois
1ans c'est un 1ans pas dix mois
si y te fond trop chier change de place |
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60 recon Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 6932 Age : 54 Localisation : quebec Loisirs : club de tir beauport, beauséjour, tir, chasse Date d'inscription : 02/04/2008
| Sujet: Re: Club / loi 9 / autorisation de transport.. Mar 20 Nov 2012 - 8:44 | |
| la lois 9 c'est un vrai ''pain in the ass''
et les clubs de bénévole qui gère ces club veulent faire ça simple et gèrer pour que se soit le moins compliquer possible. reçoit le renouvellement, regarde si le gars a tirer dans leur registre, oui on emet la carte de membre, non va tirez ou refait le cours.
si tu a fait ton cours de loi 9 a beauséjour en 2012. Tu leur dit oui j'ai tiré en 2012 ''justement j'ai fait mon cours ici''.
anyway dans tout les club de la région de québec c'est la même politique. Un gars qui aurais du temps et de l'argent a perdre pourrais sans doute contester cela en cours. car la loi 9 est bonne pour un an.
C'est tellement stupide que tu ferais ton cours de la loi 9 le 1 er janvier tu tir une fois dans l,année le 31 décembre tu sera renouveler. tu fait ton cours le 15 décembre de la même année mais tu ne tir pas dans les derniers 15 jours et ben retourne faire ta loi 9 ''je vient juste de la faire il y a 15 jours'' 'oui mais dans mon registre il n'est pas marqué que tu a tiré cette année''
''C'est qui le cave'' - râteau
dit a un de tes chum d'aller écrire ton nom dans le registre tu va te sauvez du trouble pis pour ceux qui disent que c'est pas correct de faire ça y on juste a faire ça intelligents
ou bien vient tirez avec moi a beauport cette semaine. |
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