Aventure aux douanes avec BB gun

Au début de l'été, je m'achète une réplique d'un M&P 40 version BB gun (gun à plomb) sur le site replicaairguns. Jusqu'ici tout va bien, je l'emmène au chalet pour tirer des canettes mais voilà que tout d'un coup le gun pète et n'est plus capable de faire la rétention du CO2 correctement.

Je contact airgunreplicas pour me faire dire de dealer directement avec Umarex (fabricant du gun à plomb). Quant à Umarex, ils me disent d'envoyer l'arme au service à la clientèle mais ne veulent/peuvent pas shipper la nouvelle arme au Canada donc je donne l'adresse de Freeport Fowarding à Champlain  pour aller le chercher un soir de semaine.

...

L'arme arrive chez Freeport Fowarding quelques jours après donc je prend mon passeport et traverse les lignes pour 15 minutes, le temps de faire un plein et passer chez Freeport Fowarding.


Un coup arrivé à la douane canadienne j'explique l'histoire ci-dessus pour justifier mon séjour de 15 minutes aux USA............
 

Le douanier sort la petite feuille rose et je suis bon pour une fouille complète du véhicule.
En fouillant, ils trouvent le collis, sortent le gun à plomb et en me regardant le plus sérieusement du monde le douanier me dit: ça va rester ici c'est une réplique d'arme à feux et c'est illégal au Canada... Je lui dit que j'ai acheté l'arme sur un site canadien mais que j'ai passé par les States pour faire honorer la garantie mais il ne veut rien savoir. Après 15 minutes à argumenter avec lui, je réussis à semer le doute et il va chercher la loi de l'importation et exportation d'armes à feu, d'armes et de dispositifs et me fais lire le chapitre suivant:

Dispositifs prohibés

Généralités

48. Un dispositif prohibé est :

a) tout élément ou pièce d'une arme, ou accessoire destiné à être utilisé avec une arme, désigné comme tel par règlement (p. ex. tout dispositif conçu pour tirer des cartouches en succession rapide, montures bull‑pup);
b) un canon d'une arme de poing qui ne dépasse pas 105 mm de longueur (environ 4,1 pouces), sauf celui désigné par règlement pour utilisation dans des compétitions sportives internationales régies par les règles de l'Union internationale de tir;
c) un appareil ou dispositif propre ou destiné à amortir ou à étouffer le son ou la détonation d'une arme à feu, comme un silencieux (veuillez noter que certains silencieux fixés sur des pistolets à air comprimé peuvent aussi être réputés dispositifs prohibés s'ils peuvent être utilisés dans des armes à feu réelles);
d) un chargeur de grande capacité désigné comme tel par règlement;
e) une réplique d'arme à feu.
Répliques d'arme à feu

49. « Réplique d'arme à feu » Tout objet, qui n'est pas une arme à feu, conçu de façon à en avoir l'apparence exacte – ou à la reproduire le plus fidèlement possible – ou auquel on a voulu donner cette apparence. La présente définition exclut tout objet conçu de façon à avoir l'apparence exacte d'une arme à feu historique – ou à la reproduire le plus fidèlement possible – ou auquel on a voulu donner cette apparence.

50. Un dispositif qui est une réplique d'arme à feu doit satisfaire à trois exigences :

a) il ne doit pas être une arme à feu, c.‑à‑d. qu'il ne tire pas de projectile avec suffisamment de force pour causer à une personne des blessures corporelles graves ou la tuer. Si le dispositif est une arme à feu, il ne peut pas être une réplique d'arme à feu (et vice versa);
b) il doit ressembler à une arme à feu existante avec précision en taille, en couleur, en apparence et en configuration. En ce qui a trait à l'examen visuel, il est à noter que la distance d'observation maximale est celle à partir de laquelle la marque et le modèle équivalents de l'arme à feu peuvent être reconnus. Cette distance varie d'une arme à feu à l'autre. Par exemple : un pistolet Luger a une silhouette très distinctive comparée aux autres et cela le rend donc plus facile à reconnaître de loin. L'examen de l'objet est plus que fortuit mais moins que détaillé. Le dispositif n'a pas à être rapproché au point que les marquages soient reconnaissables;
c) il ne doit pas avoir été conçu de façon à ressembler ou à chercher à ressembler exactement ou avec assez de précision à une arme historique (voir le paragraphe 5 du présent mémorandum).



Je continu à faire valoir mon point que j'ai acheter l'arme au Canada à partir d'un site web canadien et tranquillement j'en viens à la conclusion que le mieux serait qu'il appel chez replicaairguns pour que eux explique au douanier les dispositifs de la loi qui leurs permettent d'importer au Canada et de vendre au canadien une réplique d'un m&p 40 version gun à plomb. Rendu là, je suis à 10% confiant de repartir avec le gun à plomb.

À mon grand étonnement, le douanier accepte d'appeler.

Enfin, à son retour, le douanier me remet le gun à plomb, me présente des excuses et une pogner de main pour avoir aidé à éclaircir ce qui depuis longtemps était considéré comme prohibé alors que c'était totalement le contraire !

Voici le chapitre de la loi de l'importation et exportation d'armes à feu, d'armes et de dispositifs que le gars de replicaairguns à fait lire au douanier.

53. Vous trouverez ci‑après des exemples de dispositifs qui peuvent être considérés comme des répliques d'armes à feu (cependant, chaque dispositif doit toujours être évalué au cas par cas et il faut tenir compte de tous les critères susmentionnés) :

a) les armes jouets et les pistolets de départ ne sont pas habituellement considérées comme des armes à feu. Toutefois, certains d'entre eux, par la conception, peuvent avoir un mécanisme ou une apparence (p. ex. la couleur, la taille, l'échelle, la translucidité) et ressembler à une marque et un modèle réels d'une arme à feu. Dans de tels cas, ils peuvent être considérés comme des répliques d'armes à feu même s'ils sont en plastique, en zinc coulé sous pression ou dans d'autres matériaux.
b) Les armes à air comprimé de type airsoft et certains types de fusils ou marqueurs à balle de peinture peuvent être considérés comme des répliques d'armes à feu si la vitesse initiale du projectile ne cause habituellement pas de dommage corporel grave et si leurs caractéristiques externes sont clairement conçues pour ressembler à une marque et un modèle d'arme à feu spécifiques facilement reconnaissables. Pour qu'elle soit considérée comme une arme à feu au sens de l'article 2 du Code criminel, une arme à air comprimé de type « airsoft » doit avoir une vitesse initiale supérieure à 111,6 mètres par seconde (366 pieds par seconde).
Exception : Les marchandises suivantes ne correspondent généralement pas à la définition d'une arme prohibée et ne sont donc pas visées par le numéro tarifaire 9898.00.00. Leur usage abusif peut néanmoins être punissable en vertu d'autres lois :
a) une arme à air comprimé ou un fusil à plomb/balle SBB qui ressemble à une marque et un modèle véritables d'une arme à feu peut ne pas être une réplique d'arme à feu s'il s'agit d'une arme à feu « non contrôlée » (voir « armes à feu non « contrôlées »).
b) une arme à feu rendue inopérante ou neutralisée n'est pas une réplique d'arme à feu étant donné qu'elle a été conçue à l'origine pour être une arme à feu et non pas simplement pour y ressembler.

cool,merci de l'info, tu permets que je l'utilise?

gunguru a écrit:

cool,merci de l'info, tu permets que je l'utilise?

Tout à fait, si ça peut aider du monde, tant mieux !

Merci pour l'info.

Oufff c'était moins une. Merci pour l'info j'imprime et met ca dans la panoplie de secours

hey les douanes , c'est jamais drôle

Je vais mettre ce fil dans la section FAQ pour référence future. C'est de l'information très pertinente.

Merci d'avoir partagé.

Bon à savoir...merci beaucoup.

Au moins ta pas pogné un douanier borné. Il était prêt à admettre qu'il avait peut-être tors.
Bien content pour toi !