sos urbaniste!

comme a gange on sait tout! je me demandais si quelqu'un ici travail dans ce domaine ou connait un peux les lois en viguere.... jai un terrain dans un municipaliter pres de quebec (donc je vais terre le nom...vous comprendrer plus loin) a l achat du terrain en 2014 javais consulter lurbaniste en poste  de la municipaliter il mavait donner plusieur  conseille avant achat et pour des firme dingenieur pour mon test de sol etc . du meme coups il mavais confirmer que mon terrain était CONSTRUCTIBLE sans anicroche tou comme mes voisin quelque mois on passer jai ensuite fait une demande de permisen 2015(exprire en mai 2016) pour ouvrire un chemin pour un entree de cours et faire un ponceau  de 21 pieds de large par 200 pieds de long pour avoir acces a la parti ou je devrais construire la maison et du meme coups faire realiser les test de sol ce que jai fait lurbaniste de lepoque me la approuver et (qui nest plus le meme donc la 2 ieme) me confirme encore que tout est ok que je doit avoir mes rapport degenieur et  mon plan  et mon nouv certificas et implentation(arpentage). ce que je fait faire aux court de l;eter a fort coups( ca travail pas pour des peanut! et cest normal) il y as 2 semaine  jai contacter le nouvel urbaniste de la municipaliter(num 3) qui lui me lache un bombe et minforme que je  ne suis plas constructible. du as un frontage insufisant .mon terrain   est fait  de fason  a ce que jai un chemin de 21  et ensuite ouvre tres grand meme pour 4 ou 5 maison je respecte tout les autre critere  sauf le frontage (fasade direct sur la rue) lurbansite me dit qui fera des recherche pour trouver lanner de mon lot et il me rappel demain sans faute (tres vieux )et que cette reglementation sur le frontage est passer en juillet 2016(merci de mavoir averti en mai... . jaurais fait la demande en meme temps....)10 jours passe sans retour dappel jen discute avec mon arpenteur qui lui semble un peut stupefait de ca puisque ce nest pas un nouveau lot et qui est cadastrer depuis un CR*(*&))() de bout! jai aussi en plus des borne aux 4 coint un arbe marquer 3 face sur la portion zoner verte de mon terrain( je sait pas cest quois  mes larpenteur mas dit ca!) larpenteur  a esayer de comuniquer avec lurbaniste  a 6 reprise sans aucun retour dappel. jai des nouvel de lurbaniste HIER soir soit 16 jours apres lappel initialeet 2 visite pour rencontrer lurbaniste sans rdv... il mexplique que cest a moi de lui prouver que mot est  dune autre epoque.... et que la seul solution que lui voit cest de lui faire etudier mon cas pour quil produise un document  quil presantera  et publiras comme demande de derogation mineure (pour frontage insufisant) pour moi a la sceance du conseil municipal et devant le comiter citoyen  durbaniste en decembre  pour environ 1000$ il ma affirmer que les 2 autre urbaniste de la ville (qui sont fait virer ou demissioner) était completement dans le champs et donc non reponcable de leur acte ou conseil (ville) si quelqu'un peut meclaire ...mon lot a bin plus de 50 ans..... jai les numero de cadastre les cerificas des voisin ...ou esceque je peux  trouver lanner ou ca c est fait...quelqu'un connait les loi un peut la dessus(permis de construction vs anner du lot).. jai plus de 10 ooo de mit en 6 mois en test,plan ,certificas et chemin en plus de lachat du terrain..si il avait eter direct et fiable le jours un en 2014 quand je netait pas encore proprio jairais jamais acheter le terrain!ou payer ce prix....puis lautre la (num 2) as pas vue ca quand elle ma signer mon permis pour mon etre de cours ! merci!

mon conseil c'est garde tout tes documents des anciens urbaniste, ce sont eux qui travaillait pour la ville et qui ton induit en erreur.
ce que l'autre urbaniste ta dit a propos des precedents , c'est pas a lui de jugé c'est a la ville quil faut s'adressé, au conseil municipale (les réunions) faut que tu aille participé et demandé la parole au maire qui siégeras .

les ville sont plein d’incompétents qui ce lance la balle pour fuir leur responsabilité .

si ca fonctionne pas essaie une enveloppe brune

bonne chance!

Salut, j'ai été inspecteur municipal en milieu rural. Essentiellement, mon conseil se résumerait à te dire d'accepter de présenter une demande de dérogation mineure pour la largeur de ton terrain non conforme. L'octroi de la dérogation est à la discrétion du conseil municipal. En restant bon joueur, même si tu y perdra du temps et de l'argent, le fait d'avoir été induit en erreur jouera en ta faveur.

En passant, pour être urbaniste, il faut être membre de l'ordre et jamais vous ne verrai un urbaniste assumer les fonctions de ce travail ingrats qu'est celui d'inspecteur municipal (pas longtemps dans tous les cas). Bonne chance.

J'ai demandé une première dérogation a la ville de deux montagnes, pour construire un garage attaché a la maison façade trop large versus largeur minium de dégagement. Il ont fait passer dans les journaux local. Ensuite m'ont demande de faire signé le voisin immediat. il a accepté.
Ensuite la ville a accepté la dérogation. Prix environ 700$

Deuxième dérogation a deux-montagnes, construction d'une remise de 12' de haut vs 10' max pour le reglement raison: pour avoir la même pente et même style que la maison.
La ville a accepté sans passé dans les journeaux. Prix zero

Alors ne te decourage pas, leur processus est tres tres long mais il on dit oui 2 en 2

Ouaip. Moi aussi j'ai travaillé dans le municipal pendant 10 ans. Il n'y a pas de droit acquis pour un droit de construire sur un terrain vacant qui n'a jamais été construit... Donc inutile de fouiller les archives.

Mes conseils vont dans le même sens que ce qui a été dit. J'ai vu une situation similaire à Sherbrooke. Il y avait eu faute de la ville. Les propriétaires sont allés en dérogation mineure et la ville ne leur a rien chargé pour le processus.

Reste poli et bon joueur comme tu l'as fait. C'est une erreur qui peut être réparée!

ma politesse a surment porter fruit! ma demande de derogation est passer aux commiter cd urbaniste de ma ville qui approuve mon project.. et qui recomande de rendre mont lot derogatoire pour ce project... donc cest positif parconte reste a passer la sceance du conseil (qui dapres ce que jai lu sur les page dispo sur net ) vas dans le meme sance que le commiter durbanisme dans 100% des cas (a date)et a faire paraitre une annonce dans le journal local...environ 1000$ en tout.... jais fournis un plan et un certificat darpentage en regle avec les portion (indiquer) ou le terrain est deboiser et le chemin est déjà fait . jai aussi fournis letude degenieur des eau usee...avec lequel jai choisie un systheme le plus ecologique possible surpassant les norme de la municipaliter pour mon terrain, de plus seulement environ 20 %terrain est deboiser et cest sufisant pour tout metre (le garage la fosse et le puis a 100 metres je me suis engager a pour les autre regles durbanisme autre que ma derogation.... ca semble prendre un le bon bord... lavoca que jai consulter derniemrement mavait dit quil pourait fesser "dans le tas" en temps et lieux avec tout les donument et note que jai sur mes convercation avec les employer de la ville.il naurait pas plus u le droit de construire mes aurait demander dedomagement(jaurais jamais acheter! jai demander a lurbanisme 3 jours avant de signer!) reste que quelque moi ( ca vas debut janvier) et entre 1000 $ et 1500$ cest bien peut pour avoir le ok final du project... je reste tres courtois jusqua la fin...apres ca ma aller payer mon compte de taxe en piece de 5 cents tout les an..... il vont ce rapeler de moi!

Hahaha!

Je suis bien content pour toi!