loi 9

J,ai trouvé une petite terre pour chasser la bécasse , mais nous devons nous stationnés à côté d'un hôpital. ( drette à côté) . Les gens nous voient très bien débarquer les chiens et tout notre attirail,,  

N'étant pas trop familier avec la loi 9 ,  sommes nous légal de ce stationner près d'un lieu public comme un hôpital avec des armes ??

tu vas avoir les flics au cul et la loi 9 n'a pas rapport

mike a écrit:

tu vas avoir les flics au cul et la loi 9 n'a pas rapport

Pourquoi j'aurai les flics au cul,, ???   ..  A part une certaine loi qui m'interdit de me stationner près d'un hôpital avec une arme , je vois pas ce que la police pourrait me dire..

La loi 9 c'est pour les restreints, dans ton cas c'est plutôt les lois municipales et provinciales concernant l'utilisation d'une arme à feu proche des habitations, consulte les règlements de chasse provinciales.

Tant que tu n’es pas sur les terrains de l’hopital ou d’un autre établissement désigné, c’est OK. Faut pas commencer a faire du in extenso des lois!

Maximus a écrit:

La loi 9 c'est pour les restreints, dans ton cas c'est plutôt les lois municipales et provinciales concernant l'utilisation d'une arme à feu proche des habitations, consulte les règlements de chasse provinciales.

Pour les règlements municipal et de la loi sur la mise en valeur et la conservation de la faune tout est OK,, Mon questionnement était uniquement sur la loi 9 et il me semblait quelle encadrait toute les armes, armes de chasse comprit a ce qui concerne le transport d'arme a feu..

La loi 9 concerne toute les armes , pas juste les restreint. Le gossaillage des club concerne les restreint, le reste toute les armes.

jean t a écrit:

Maximus a écrit:

La loi 9 c'est pour les restreints, dans ton cas c'est plutôt les lois municipales et provinciales concernant l'utilisation d'une arme à feu proche des habitations, consulte les règlements de chasse provinciales.

Pour les règlements municipal et  de la loi sur la mise en valeur et la conservation de la faune tout est OK,,  Mon questionnement était uniquement sur la loi 9 et il me semblait quelle encadrait toute les armes, armes de chasse comprit a ce qui concerne le transport d'arme a feu..

Restreint seulement, ça ne concerne pas la chasse et les arme d'épaule.

Faux.

Je te te recommande d’aller la relire.

Les articles concernant les lieux désignés (hôpitaux, écoles, garderies) ne font pas de distinction restreint ou non.

gunguru a écrit:

Faux.

Je te te recommande d’aller la relire.

Les articles concernant les lieux désignés (hôpitaux, écoles, garderies) ne font pas de distinction restreint ou non.

T'as raison j'avais oublier, dans le cas de jeanT ça ne le concerne pas il n'a pas affaire à entré dans un de ces lieux, à moin qu'il décide d'aller courailler une bécasse à l'urgence d'un hôpital........

Merci bien,,

La rue ou l'on se stationnent sépare l'hopital et la terre,,   c'est ce que nous pouvons appeler "être à cheval sur la ligne"  

jean t a écrit:

Merci bien,,

La rue ou l'on se stationnent sépare l'hopital et la terre,,   c'est ce que nous pouvons appeler être à cheval sur la ligne  

assure toi de ne pas être sur le terrain de l'hôpital et suffisamment loin des habitations lorsque tu décharge ton arme, dans les règlements de chasse il y a une section consacrée à se sujet. Il y a une distance minimum à respecter lorsqu'il y a des habitations et il faut que tu tienne compte des lois municipal aussi.

Maximus a écrit:

jean t a écrit:

Merci bien,,

La rue ou l'on se stationnent sépare l'hopital et la terre,,   c'est ce que nous pouvons appeler être à cheval sur la ligne  

assure toi de ne pas être sur le terrain de l'hôpital et suffisamment loin des habitations lorsque tu décharge ton arme, dans les règlements de chasse il y a une section consacrée à se sujet. Il y a une distance minimum à respecter lorsqu'il y a des habitations et il faut que tu tienne compte des lois municipal aussi.

Oui je sais,, la loi sur la mise en valeur et la conservation de la faune dit 100 m d'un batiment pour décharger un fusil a la chasse au petit gibier et le règlement municipal d'ou l'on chasse dit 200 m d'un bâtiment pour décharger une arme à feu..

Pour la rue on va faire une investigation plus approfondi pour savoir si ces une chemin public ou si ça fait partie du terrain de l'hôpital..