emprunter et acheter apres

question comme cela je sais qu on peut emprunter un arme de poing a un ami ,,et je dois avoir le certificat aussi
et si j echange une carabine a un ami je peut repartir avec l arme de poing en disant que je l ai emprunter et
faire la transaction plus tard je demande cela car me taper presque 6 hrs aller retour pour le faire expedier
plus tard sa me fatigue un peu
sur mon permis restreint c est inscrit condition de transport normal et anormal

votre avis svp merci

J'appelerais le CFO pour une réponse officielle mais voici mon expérience:

J'ai déjà prêter du restreint à mon beau-frère. Il a fallu que je remplisse une demande avec mes infos et ses infos avant qu'il puisse lui-même faire sa demande d'ATT. Par la suite, l'ATT était valide pour une période de tir et il était très explicitement écrit que l'entreposage de l'arme était au domicile du propriétaire légitime. Donc, après le tir, l'arme devait m'être retourné.

En résumé, non tu peux pas emprunter une arme restreinte à long terme, même si tu en fait l'acquisition. C'est plate, mais y a des choses pire que ça dans vie.

Comme j'ai dis au début, pour une réponse officielle j'appelerais au bureau du controleur des armes à feu ou écris leur a permis@surete.qc.ca et tiens nous au courant de la réponse.

Si c'est un bon ami de confiance, pour du long terme, transfert l'arme à ton nom s'il ne la reprendra pas durant l'emprunt. Tu y retransfers après.

Hmmmm... je crois que tu fais fausse route, l'ami.
Il n'est pas légalement possible d'emprunter une arme à usage restreint
Le mot est là: usage restreint.
Si quelqu'un te dis le contraire, je te conseille d'aller chercher des réponses auprès de l'autorité légale en la matière. Une petite consultation sur ce site devrait dissiper tous tes doutes:
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/

PP.  

Désolé de te contredite PP, mais il est légalement possible de prêter une arme restreinte. Je l'ai fait a plusieurs reprise, documenté par le CFO et autorisé pour des périodes de moins de 24h

J'ai vu ça souvent entre conjoint et entre père et fils.

Beau-frère et amis dans mon cas

J'ai dû le faire également pour un aveugle que j'accompagnais dans le tir pour transporter ses armes.

Oui, oui, un aveugle. Il utilisait un système sonore pour savoir où son arme pointait dans la cible.

DT741 a écrit:

Désolé de te contredire PP, mais il est légalement possible de prêter une arme restreinte. Je l'ai fait a plusieurs reprises, documenté par le CFO et autorisé pour des périodes de moins de 24h

OOOOK..... mais tu as dû demander une autorisation et ça a été enregistré par le CFO.
Il ne faut pas donner l'idée à tout un chacun que l'on peut faire la même chose qu'avec les armes non-restreintes, c'est-à-dire prêter l'arme avec son certificat d'enregistrement et penser que tout est réglo.
Le prêt doit être enregistré et est limité dans le temps.
PP.

Exact. Sur mon permis de transport (à l'époque, permis de port d'arme), j'avais le numéro de série de l'arme de la personne.

Idem pour transporter les armes du conjoint(e) ou autre.

jab111 a écrit:

... je peut repartir avec l arme de poing en disant que je l ai emprunter et
faire la transaction plus tard ...
 

Ceci est impossible.

À moi de faire une série de démarches avant avec le CFO dans des conditions bien précises pour obtenir une AT de transport.

Mais je ne serais pas surpris d'avoir une conditions de retour vers l'ancien propriétaire avant de faire la cession.

bon voici la reponse d apres le formulaire il est possible d emprunter pour plus d un jour voir le formulaire et les raison de  la demande a remplir



Suite à votre question, si vous pouviez emprunter une armes à feu enregistrée au nom de quelqu un d autre :

-Pour effectuer l’emprunt d’une arme à feu , la personne doit satisfaire les exigences suivantes :

 -la personne doit être titulaire d’un permis d’armes à feu valide pour la classe de l’arme en question ;

 -le prêteur doit remettre le certificat d’enregistrement avec l’arme à feu lors de l’emprunt pour être en mesure de fournir au besoin une preuve que l’arme à feu est enregistrée.

-Lorsque la personne emprunte une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte, elle doit également obtenir :

 -une autorisation de transport ( AT ) ( formulaire GRC 5490 );

 -une procuration pour aller au club de tir ou un preuve de l’invitation à une compétition.

En espérant que cela répond à vos questions,
Cordialement

logo_signature3.JPGVincent Auger      

Préposé aux renseignements

Direction des services institutionnels

Bureau du contrôle des armes à feu et des explosifs      

Sûreté du Québec                        

Bureau     514 283-8918

Ça clarifie tout.

À mettre en "sticky", SVP!
PP.

C'est maintennt bien clair ,mais a bien faire attention a la ligne inscrite :
LA PERSONNE (L'EMPREUNTEUR ) DOIT ETRE TITULAIRE D'UN PERMIS VALIDE DE LA CLASSE DE L'ARME EMPRUNTÉE,,,,,,donc si l'emprunt est une arme prohibée ,on se doit d'etre un possesseur d'un permis de la classe 12-6 soit prohibé,ne vous y faites pas prendre.