Zec des nymphes méchant bandit

J'ai une terre au limite de la zec des nymphes depuis plusieurs année et j'ai souvent été péché là-bas et c'est un endroit bien ordinaire ou le service est tous aussi ordinaire et les chemin et décente a bateaux  font dur . Quand tu appel là-bas  pour des info ou pire pour réservé un secteur a l'orignal c'est une vrai farce . Beaucoup d'incompétence au pied carré . Bref au nombre de zec/ pouvoirs dans le secteur j'y vais plus depuis un bout car c'est les pire. L'année passé mon ami qui a un chalet sur le bord du lac taureau dans le coin de st ignace ma dit de passé pars le  chemin du lac poisson qui va arrivé sur le chemin st ignace et qui va me prendre un gros 7 minute me rendre de mon chalet a sont chalet au lieu de 50 min pars un grand détour . Le chemin a peux être 3 km sur 10 qui appartient a zec et il faut s'enregistrépour allé dans zec se que je sais mais je savais pas qui fallait s'enregistré pour passé sur le chemin du lac poisson sinon j'aurai payer les quelque dollars.   En passant un patrouilleur de la zec m'arrêt et je lui parle un brin pour finir en me disant tu est pas enregistré voila un ticket de 365$  . Tabarnack de calice de cr***** de ci***** d'os***** . Je lui explique tranquillement que je savais pas et que j'ai plusieurs fois payer pour les droit d'accès et qu'il n'y a pas de problème a se que j'aille sur le champs payer mon droit mais rien a faire le consanguins est bloqué raide et me dit tu va recevoir le ticket pars la postes l'année prochaine du ministère de la justice   car lui il a pas le droit de me donné un ticket directement . Voila le jours J ,250$ pour l'infraction,74$ de frai et 40 de contribution a je sais pas quoi pour ûn beau total de 364 $ .

Le gars est rentré chez lui avec le sentiment du devoir accompli.  

Quel sont les pouvoirs de ces surveillants de ZEC?

Ont-ils un pouvoirs d'arrestation?

Moi je me tappe la Zec des Passes pour me rendre a mon camp, 12$ par passage alors que le chemin est entretenu par 3 compagnies qui ont les droits de coupe , Rio Tinto qui a le barrage des Passes au km 130 et Hydro Québec qui a un barrage au KM 76... taxes déguisée.

Par compte j'ai entendu dire qu'ils émette normalement un avertissement a la première offense.


section 19
http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-61.1,%20r.%2078/

19. Une personne ne peut circuler en véhicule dans une ZEC, à moins d’avoir payé le montant des droits de circulation établi par règlement de l’organisme; ces droits ne peuvent excéder, sous réserve de l’article 22:
1° a) 11,27 $, lorsqu’elle y circule seule, qu’elle y transporte ou non des véhicules supplémentaires;
b) 11,27 $, pour l’ensemble des personnes, lorsqu’elle y circule avec d’autres personnes mais qu’elle n’y transporte pas de véhicules supplémentaires;
c) 11,27 $ par personne, lorsqu’elle y circule avec d’autres personnes et qu’elle y transporte des véhicules supplémentaires ou, le cas échéant, 11,27 $ par véhicule, si le nombre de véhicules incluant le véhicule principal est inférieur au nombre de personnes qui circulent;
2° lorsque l’accès ou la sortie de la ZEC s’effectue entre 22 h et 7 h, pendant la période comprise entre le 16 avril et le 14 septembre, ou entre 21 h et 6 h, pendant la période comprise entre le 15 septembre et le 15 avril, un montant supplémentaire de 4,51 $ peut être exigé de la personne qui conduit le véhicule principal.
Le premier alinéa ne s’applique toutefois pas:
1° à une personne qui doit circuler dans une ZEC aux fins de son travail;
2° à une personne qui ne fait que circuler dans une ZEC pour se rendre à un terrain dont la propriété est privée situé sur le territoire de la ZEC mais non inclus dans celle-ci;
2.1° à une personne qui ne fait que traverser le territoire d’une ZEC pour se rendre à une résidence principale ou à un terrain privé et en revenir, s’il n’existe aucun autre chemin carrossable possible;
3° à une personne dont les droits de circulation ont été payés, conformément à l’article 106.2 de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (chapitre C-61.1), par un pourvoyeur, un organisme ou une association à vocation récréative;
4° à une personne qui ne fait que traverser le territoire d’une ZEC et pour laquelle une autre personne, une association ou un groupement paie à l’organisme les droits de circulation correspondants;
5° à une personne qui circule dans une ZEC pour se rendre sur une partie des terres du domaine de l’État où seuls des droits exclusifs de piégeage sont concédés, dans une réserve faunique, dans une autre zone d’exploitation contrôlée ou dans une réserve à castor dans le but d’y pratiquer des activités reliées au piégeage et pour en revenir;
6° à une personne qui est locataire de droits exclusifs de piégeage ou à un titulaire de permis de piégeage professionnel ou une personne visée aux articles 5 à 7 du Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures (chapitre C-61.1, r. 3) que le locataire a autorisé à piéger et qui circule dans une ZEC dans le but d’y pratiquer des activités reliées au piégeage.

voici les exceptions si le chalet de ton ami est dans la zec tu n'as pas a payerde droit de passage ect. en espérant que ça puisse t'aider !

Là est ton problème:

Le premier alinéa ne s’applique toutefois pas:

2.1° à une personne qui ne fait que traverser le territoire d’une ZEC pour se rendre à une résidence principale ou à un terrain privé et en revenir, s’il n’existe aucun autre chemin carrossable possible;

De ce que j'ai lu ,il avait 3 km a faire sur le territoire su zec sur une distance de 10 km a parcourir au total
Mais il y avait une autre parcours carossable possible mais plus long en kms.

il as pris quoi pour te signifié que tu recevrais une amende?

ton no de plaque?

en tout cas c'est un os***** de power tripeux et toutes cest loi la ont ete de mise avec la benediction de jean charrogne le corompu liberal.

je suis membre d'une zec et meme les vtt et motoneige qui ne remplisse pas leur feuille de passage recoivent de tel amende.

oncle will a écrit:

il as pris quoi pour te signifié que tu recevrais une amende?

ton no de plaque?

en tout cas c'est un os***** de power tripeux et toutes cest loi la ont ete de mise avec la benediction de jean charrogne le corompu liberal.

je suis membre d'une zec et meme les vtt et motoneige qui ne remplisse pas leur feuille de passage recoivent de tel amende.

Ces gardiens de ZEC sont-ils des agents de la paix?

Ont-ils un pouvoir d'arrestation?

Est ce qu'il a demandé des papiers pour identifications,est ce qu'il a pris le no de plaque de ton camion,est ce qu'il a pris photos de ton camion ,de ta plaque quelque chose du genre.

Je suis dans la faute et j'ai aucun problème avec ça mais 364$ la c'est vraiment de l'abus . Le gars est une vrai vidange car ont a jazé un bon 5 minute avant sans qu'il me parle de cette infraction car au début il ma flasher en me demandant juste pourquoi j'était la et que c'est pas grave car il ne fait que des vérification aléatoire et dans se sens quand il ma demandé mes papier je lui est donné sans aucun problème et c'est la qui est devenus une vrai merde . Il ont le droit sur leur territoire d'arrêté le monde mais pas de donné d'amande alors il envois leurs rapport au ministère de la faune qui eux envie sa au ministère de la justice et c'est pour cela que ça prend un ans avant d'avoir le ticket . Avoir su j'aurai été en quad avec ma plaque plier pis il aurai mangé sa ma.... Sa fait chier car je paye des taxe pour les service et le déneigement de cette route sur le 3/4 et je doit me tappé un détour de 50 min pour un chemin de 7 min . Le gars avoir été juste un peux brillant il m'aurai donné une avertissement car il savais très bien le prix de ticket et aurai pas fait chier la moitié des fonctionnaire pour un " CRIME" aussi stupide et au pire un ticket de 40$ aurai fait la même job .

Pour ma part je ne suis jamais allé sur un territoire ZEC ,ces sti la a un moment n'ont meme jamais fait la route sur ce zec mais ils se sont fait accorder ce territoire et la par la suite ils te font payer pour passer sur ce meme chemin qu'ils n'ont jamais fait sinon amande tab..... ou est la justice dans ca .Ils sont des profiteurs a prendre en exclusivité un chemin pour ensuite te faire payer un droit de passage .

weimajack a écrit:

oncle will a écrit:

il as pris quoi pour te signifié que tu recevrais une amende?

ton no de plaque?

en tout cas c'est un os***** de power tripeux et toutes cest loi la ont ete de mise avec la benediction de jean charrogne le corompu liberal.

je suis membre d'une zec et meme les vtt et motoneige qui ne remplisse pas leur feuille de passage recoivent de tel amende.

Ces gardiens de ZEC sont-ils des agents de la paix?

non plutot des assistant a la protrection de la faune (auxilliaire)


Ont-ils un pouvoir d'arrestation?

non mais pour exercé un controle tu doit leur montré ta feuille denregistrement pour le sejours que tu as pris avec le forfait incluant le droit de passage (entretient des chemins)

Le volet protection de la faune est primordial dans la mission de la Zec.

C’est pourquoi la Zec engage chaque année plusieurs patrouilleurs, Assistants à la protection de la faune, afin de faire respecter les différentes lois et règlements fauniques, par exemple, le respect des quotas et des mesures particulières pour la pêche et pour la chasse.

Les patrouilleurs ont aussi pour mandat de vérifier si les usagers sont bien enregistrés et s’ils ont acquitté leur droit de circulation, droit de pêche, de camping ou autres. Les contrevenants s’exposent à des amendes de 350 $ et plus.

Le ticket est démesurément chère!

encore une bonne raison pour pas rester au Quebequistant.....

364$ pour 3 Km de sentier, surement mal entretenue en plus, sa fais cher du Km.

et la on parle pas du (c.a.) qui sont souvent membre d,une meme famille voir cousin cousine ect. et qui prennent les meilleurs zone de chasse et ce pour des années en plus de monopoliser les cul de sac tranquille avec leur roulotte...j,en ai vue qui bloquait les bons sentier faisait de l,aménagement paysager autour de la dite roulotte dans le plus pure style (camping)! avec leur nom sur une tit pancarte et c,est drole ,c'est le meme nom de famille ou sinon c,est le beau-frere! pis pour les autres les campings pour mettre ta roulotte c,est un pit de sable...!

likeoldrifle a écrit:

Je suis dans la faute et j'ai aucun problème avec ça mais 364$ la c'est vraiment de l'abus . Le gars est une vrai vidange car ont a jazé un bon 5 minute avant sans qu'il me parle de cette infraction car au début il ma flasher en me demandant juste pourquoi j'était la et que c'est pas grave car il ne fait que des vérification aléatoire et dans se sens quand il ma demandé mes papier je lui est donné sans aucun problème et c'est la qui est devenus une vrai merde  . Il ont le droit sur leur territoire d'arrêté le monde mais pas de donné d'amande alors il envois leurs rapport au ministère de la faune qui eux envie sa au ministère de la justice et c'est pour cela que ça prend un ans avant d'avoir le ticket . Avoir su j'aurai été en quad avec ma plaque plier pis il aurai mangé sa ma....  Sa fait chier car je paye des taxe pour les service et le déneigement de cette route sur le 3/4 et je doit me tappé un détour de 50 min pour un chemin de 7 min . Le gars avoir été juste un peux brillant il m'aurai donné une avertissement car il savais très bien le prix de ticket et aurai pas fait chier la moitié des fonctionnaire pour un " CRIME" aussi stupide et au pire un ticket de 40$ aurai fait la même job .  

d'apres ton récit je crois que tu a une chance de gagné ta cause en contestant cette amende, la est a savoir si le déplacement en vaut la peine , je dis ca parce que ce nest pas un policier qui ta intercepeté ni un agent de la faune , cest juste une personne formé et mandaté pour patrouillé une zec et si tu conteste il vont surement lui demandé de ce presenté en cour et ca ca doit pas arrivé souvent parce quils sont habitué a ne pas avoir de contestation et de ce faire payé .

si tu gagne ca va donné un bon coup de pied au cul de cette emmerdeur qui joue a ce qu'il nest pas!

ne vous gené pas de lui demandé de s'identifier, si il veut pas prenez une photos , ca va le dérangé car il aime pas ca.

conteste, si il ne ce presente pas tu va gagner

Yep et y a de grandes chances qu'il ne soit pas la ce qui te ferait gagner .ce camion dont tu as est un partenariat donc plusieurs l,emploient a l'année e qui est dur a savoir qui et quand et ou ca s'est trouvé la avec un gars représentant ce territoire ,du n'importe quoi ,peut etre mais ca pourrait mélanger les choses ,coupable possible ,,,,,alors meme a ca tu auras eu cet argent pour l'intérêt entre temps et ca risquerait de te faire gagner.qui sait ,tente le coup .

oncle will a écrit:

likeoldrifle a écrit:

Je suis dans la faute et j'ai aucun problème avec ça mais 364$ la c'est vraiment de l'abus . Le gars est une vrai vidange car ont a jazé un bon 5 minute avant sans qu'il me parle de cette infraction car au début il ma flasher en me demandant juste pourquoi j'était la et que c'est pas grave car il ne fait que des vérification aléatoire et dans se sens quand il ma demandé mes papier je lui est donné sans aucun problème et c'est la qui est devenus une vrai merde  . Il ont le droit sur leur territoire d'arrêté le monde mais pas de donné d'amande alors il envois leurs rapport au ministère de la faune qui eux envie sa au ministère de la justice et c'est pour cela que ça prend un ans avant d'avoir le ticket . Avoir su j'aurai été en quad avec ma plaque plier pis il aurai mangé sa ma....  Sa fait chier car je paye des taxe pour les service et le déneigement de cette route sur le 3/4 et je doit me tappé un détour de 50 min pour un chemin de 7 min . Le gars avoir été juste un peux brillant il m'aurai donné une avertissement car il savais très bien le prix de ticket et aurai pas fait chier la moitié des fonctionnaire pour un " CRIME" aussi stupide et au pire un ticket de 40$ aurai fait la même job .  

d'apres ton récit je crois que tu a une chance de gagné ta cause en contestant cette amende, la est a savoir si le déplacement en vaut la peine , je dis ca parce que ce nest pas un policier qui ta intercepeté ni un agent de la faune , cest juste une personne formé et mandaté pour patrouillé une zec et si tu conteste il vont surement lui demandé de ce presenté en cour et ca ca doit pas arrivé souvent parce quils sont habitué a ne pas avoir de contestation et de ce faire payé .

si tu gagne ca va donné un bon coup de pied au cul de cette emmerdeur qui joue a ce qu'il nest pas!

ne vous gené pas de lui demandé de s'identifier, si il veut pas prenez une photos , ca va le dérangé car il aime pas ca.

Et puis, tu peu faire déplacer ta cause à ton palais de justice local.

Là, le petit gardien ne se déplaceras certainement pas pour aller témoigner et expliquer la façon illégale de l'interception et de ton identification.

TOUJOURS SUR LES LIEUX, filmer et photographier l'intervention.

Yep ,au premier coup tu la fait déplacer dans ton coin,a la deuxieme remise tout juste avant la cause tu fait remettre la cause ect ect le con va surement se tanner et pas se présenter ,remarque que possible qu'il ne se présente jamais

ah le yournement pis ses taxes.

c'est payable a qui cette avis de réclamation?