Crosse saisie aux douanes US... Y'a tu de quoi à faire???

Q4. Je veux acheter des pièces d'armes à feu aux États-Unis et les importer au Canada. Que dois-je savoir?
R4. Le contrôle que les États-Unis exercent sur l'exportation des armes à feu s'étend aussi aux pièces d'armes à feu. Pour les commandes de faible valeur (moins de 100 $US), le Département d'État des États-Unis peut accorder une exemption de l'obligation d'obtenir un permis d'exportation. Cette exemption ne s'applique toutefois pas aux pièces « importantes », dont le canon, le garde-main, le barillet, la culasse, la carcasse et le boîtier de culasse. Il convient de noter que le Département du Commerce n'accorde pas une exemption équivalente pour les pièces de fusils de chasse. En outre, aucune exemption n'est accordée pour les munitions et les composants de munitions. Les importateurs canadiens doivent respecter la marche à suivre décrite à la question 1 (ci-dessus) pour importer les pièces qui ne font pas l'objet d'une exemption


si ton marchand n'a pas demander de formulaire aux département du commerce américain

la poste u.s peut refuser le colis et le metre en suspension sans le formulaire et le déclarer aux département d'états, du coup c'est ton marchand qui est responsable
et pas toi , donc enregistre une plainte a paypal

et si c'était les douanes canadienne qui avait saisie le colis , alors c'est toi qui est responsable .

cours apres ton gars

verms a écrit:

BON,premièrement, les douanes américaines ne saisissent pas les accessoires d'arme a feu,ni les douanes canadienne d'ailleur. J'ai commandé,sur E-bay,de fabriquant,et d'armurier aux U.S.: téléscope,red-dot,montures de téléscope,PLUSIEURS CROSSES,des cartouches snap-cap,bref à peu près de tout et de tous les prix.JAMAIS RIEN N'A ÉTÉ SAISI AUX DOUANES.Les seules choses qui ne passent pas sont certaines pièces de mécanisme d'arme,les armes complètes,les soft air et les munitions et encore là si tu as les permis tu peux importer certains de ces articles.

Malheureusement FAUX.
La loi a ete resseré ces derniere mois, essensielement du a l'arrivé d' Obama. Cette loi existe depuis un bout.
Mais son aplication avait beaucoup ....de lousse. Ils consideraient que les pieces d'actions et de canons etaient dans la loi. La difference aujourd'hui est que toutes les pieces d'une arme sont visées, incluant le scope.
Aujourd'hui les cas de SAISIE par les douanes AMERICAINES se sont multiplié.
Le plus spectaculaire c'est Midway USA qui a pris une enorme amande de 250 000 $.
Montana vient de se faire saisir sa derniere batch de canons a destination de son importateur Canadien.
C'est les douanes US qui sont venu lui rendre dans sa cour. J'aurais pas voulu etre le proprietaire.
Aujourd'hui c'est rendu qu'il y a toujours des expediteurs US , commerçants ou particulier qui vont accepter d'envoyer au Canada. Y ont pas encore bien compris.....ou trop bien compris! Lisez bien ce qui suit:
Vous commandez aux US pour sauver: correct, ça
Le risque c' est de voir votre bebelle saisie aux US et vous de mettre des semaines a rentrer dans vos argents.
Pendant ce temps la, votre argent sert de cash flow gratuit au fournisseur US.
Cette pratique et ses variantes sont usuelles en commerce internationnal.
Vous comprenez mieux ?

Le vendeur vient de m'envoyer un email en me disant qu'elle avait été saisie par les douanes US

Je suis membre eBay depuis bien des années, faut pas oublier que certains vendeurs qui ont eu un retard dans l'expédition de marchandises donnent n'importe quelle raison pour justifier un retard de leurs part.

Les crosses d'armes à feu ne font pas l'objet de saisies par les douanes, elles sont permises au Canada en provenance des USA. Oui, certaines pièces sont interdites d'entrée ici, même si elles sont accessibles pour le marché local américain.

Exemple: Depuis peu, Au Canada il est maintenant interdit de vendre des répliques d'armes à feu même si elles sont absolument impossibles à trafiquer pour les rendre fonctionnelles. Sur eBay (USA) les répliques sont accessibles pour le marché local seulement. Si tu achètes (à tes risques) d'un vendeur américain et qu'il décide de l'expédier, ce sont les Douanes canadiennes qui saisiront cette pièce innofensive.
J'avais un intérêt pour deux pièces, la Winchester "JW" Big Loop 30-30 John Wayne et une mitraillette Thompson "Tommy Dillinger" 1928. Plus rien à faire avec ça.

http://cgi.ebay.com/Thompson-replica-Tommy-Gun-Drum-Public-Enemies-Movie-/250721911658?pt=LH_DefaultDomain_0&hash=item3a6030c36a

verms a écrit:

BON,premièrement, les douanes américaines ne saisissent pas les accessoires d'arme a feu,ni les douanes canadienne d'ailleur. J'ai commandé,sur E-bay,de fabriquant,et d'armurier aux U.S.: téléscope,red-dot,montures de téléscope,PLUSIEURS CROSSES,des cartouches snap-cap,bref à peu près de tout et de tous les prix.JAMAIS RIEN N'A ÉTÉ SAISI AUX DOUANES.Les seules choses qui ne passent pas sont certaines pièces de mécanisme d'arme,les armes complètes,les soft air et les munitions et encore là si tu as les permis tu peux importer certains de ces articles.

Parlons maintenant de E-bay:

Si ton vendeur offre le shipping ''worldwide'',il est responsable de son ''listing''
donc tu es protégé par E-bay et par Paypal.

La première étape est de contacter le vendeur.Si celui-ci ne veut pas prendre arrangement tu dois ouvrir une ''dispute'' avec E-bay contre le vendeur.

Mais attention:tu as 45 jours à partir de la date ou tu as fais ton paiement pour ouvrir une dispute.les disputes se règlent très vite sur E-bay,environ une semaine.Un bon vendeur ne perdra pas son nom pour quelques dollars car les ''feedback'' peuvent faire mal.Et de toute façon,même si le vendeur n'est pas coopératif,Paypal te remboursera.

Selon moi tu récupérera ton cash.

bonne chance

Ca c'est de la bouillie pour les chat et encore...

C'est pas parce que TOI tu as réussi que c'est légal. Il y a plein de dealer de dope qui vendent leur cochonnerie, et c'est pas légal pour autant. Il y a pleins de charrues qui vendent leur charmes sur Ste-Cat et c'est pas légal pour autant.

C'est juste que sur les MILLIONS d'articles, colis, lettre et autre qui passent à la frontière, c'est clair que certains colis illegal selon les lois AMERICAINE vont reussir à passer, par contre, s'il le pogne c'est too bad.

Pour ce qui est de EBAY, ils ont une politique concernant les ventes d'armes et peice d'arme, elles sont tolérées seulement pour les marché domestique, mais pas pour l'exportation. Ils ne veulent pas etre accusé de complicité dans les cas d,exportation illégal.

Moi je ne me prend pas la tête avec les douanes, je commande tous mon matos en Gaule et seulement à des armuriers.

Si c'est du matos étranger en passant par l'armurier, jamais de problème.

Pour la paperasse, je suis donc certain que tout est clean, je m'occupe de rien, ils respectent les lois à la lettre.

Un site comme ebay, mais pour les armes en Gaule :

http://www.naturabuy.fr/index.php

avec des armuriers Gaulois en ligne.

Pour la Nouvelle France, je ne sais pas si vous avez pareil ?

blutch la nouvelle france ca fait plus de 400 ans qu'ont appelle plus ca comme ca

Maintenant c'est le Qubecistan et la capitale Montrealistan.

Merci pour l'info Corbach,

Rassure toi, la Gaule ça fait perpette qu'on l'appelle plus comme ça non plus.

mais j'aimerai bien savoir comment s'appelait le Canada (dans son histoire) avant que les européens y débarquent ???

J'appelle les pays par leur anciens noms pour ne pas me prendre trop au sérieux avec mes Alliées.

Je trouve aussi mes compatriotes parfois trop prétentieux, pour me démarquer, je me trouve donc Gaulois, comme Astérix et Obélix qui ne se prennent pas la tête.

Le pseudo de "Blutch" n'est pas pris au hasard

moi j ai payer chez rimfire 150$ pis tout c est bien passé

reclame a paypal et ou si ta eu la lettre que ca ete bloquer appel les douane
sinon t es peut etre victime de fraude et le vendeur a jamais envoyer rien
et il te compte une belle histoire

ca arrive des fois

La loi a ete resseré ces derniere mois, essensielement du a l'arrivé d' Obama. Cette loi existe depuis un bout.

La difference aujourd'hui est que toutes les pieces d'une arme sont visées, incluant le scope.

Pour ce qui est de EBAY, ils ont une politique concernant les ventes d'armes et peice d'arme, elles sont tolérées seulement pour les marché domestique, mais pas pour l'exportation. Ils ne veulent pas etre accusé de complicité dans les cas d,exportation illégal.

Elle vient d'où votre information? Êtes-vous membre eBay? Si vous avez cette information par écrit, pouvez-vous svp coller ici le lien vers ce règlement.

Sachez qu’eBay aurai immédiatement réagi en modifiant avec empressement le chapitre des pièces d’armes à feu selon les vœux ou directives de Mr. Obama. Autant sur le site eBay.com (USA) qu’eBay.ca (Canada). Les crosses d’armes à feu ne font pas l’objet d’une interdiction de vente dans un sens ou dans l’autre de la frontière. Ceci inclus les crosses tant recherchées de Lee Enfield (pourtant une ancienne arme militaire).

Les scopes interdits et considérés comme pièce d’arme à feu?
Ben non voyons, les Leupold, Nikon, Bushnell et Redfield de ce monde sont disponibles et ne font l’objet d’aucune restriction sur eBay.
Ce qui est interdit, c’est de l’équipement militaire actif ou inerte tel que les lunettes de vision nocturne utilisées par l’armée ou les forces policières, les reliques ou munitions inertes (grenades bleue), les teaser gun, le poivre de Cayenne etc.

Soyez assurés qu’eBay a son équipe de surveillance et de censure 24/24. Le moindre doute, ils n’hésitent pas à supprimer un article inscrit ou à annuler une transaction. Je peux même te dire qu’ils font de l’excès de zèle ce qui irrite les vendeurs américains et les oblige d’ajouter certaines précisions dans les descriptions comme par exemple celles-ci (répliques d’arme à feu) dont la vente est interdite vers le Canada:

Please note that we comply with all of your rules for listing this product including the following:
The item is not capable of shooting a lethal projectile
The item cannot be easily altered to shoot a lethal projectile
The receiver is not classified as a firearm under U.S. Code Title 18, Section 921
The item has the legal markings required by law
The item is located in the U.S.
The item is offered only for domestic shipment within the U.S.
The seller is located in the U.S.

To Ebay and All:
This Auction is for a replica gun. Not a real gun. Please don't be silly and assume for even a moment that I sell real guns. Furthermore, all of my items that require an orange plug as per federal law will ship with one. The Images of this federally mandated plug are crystal clear. Of course, I am sure that once again, the "People" Ebay found by the freeway with the signs "Will work for Food" to staff their censor department will surely pull this ad....So buy it while you can...lol. This note is in red, so it will be visible. This note is NOT in red to try and disguise an illegal auction as was once suggested by an Ebay employee. It is merely to assist the dummies who work in the Ebay Censor Department.

reclame a paypal et ou si ta eu la lettre que ca ete bloquer appel les douane
sinon t es peut etre victime de fraude et le vendeur a jamais envoyer rien
et il te compte une belle histoire

Sur eBay, un acheteur a exactement 45 jours à partir de la date d'achat d'un article pour ouvrir un litige pour article non reçu. Si ton vendeur étire avec des excuses qui ne tiennent pas debout, c'est qu'il cherche peut-être à gagner du temps pour ne pas faire face à la musique. Le vendeur a l'entière responsabilité de la marchandise envoyée, règle générale le litige pour article non reçu penche en faveur de l'acheteur. Si le vendeur ne répond pas au message d'eBay, ton litige se transforme en réclamation auprès de Paypal.

Serge J a écrit:

La loi a ete resseré ces derniere mois, essensielement du a l'arrivé d' Obama. Cette loi existe depuis un bout.

La difference aujourd'hui est que toutes les pieces d'une arme sont visées, incluant le scope.

Pour ce qui est de EBAY, ils ont une politique concernant les ventes d'armes et peice d'arme, elles sont tolérées seulement pour les marché domestique, mais pas pour l'exportation. Ils ne veulent pas etre accusé de complicité dans les cas d,exportation illégal.

Elle vient d'où votre information? Êtes-vous membre eBay? Si vous avez cette information par écrit, pouvez-vous svp coller ici le lien vers ce règlement.

E bay est juste une place de marché. PERSONNE n'est au dessus des lois du State Dept américain.
Même pas E Bay ou Paypal.
Cette loi est AMÉRICAINE. Elle est appliquée aux fournisseurs américains.
Nous sommes au Canada. Il y a une frontiere entre eux et nous, et c'est de la que vient cette situation.
Notre gouvernement Canadien demande une licence import pour une petite partie des pieces d'armes , essentielment l'action, et le canon.
Les americains A CETTE HEURE demande A LEUR PROPRES ENTREPRISES d'établir un permi EXPORT en liaison avec un permi IMPORT dans le pays concerné pour toute piece que porte une arme qui excede la valeur de 100 $ US. Cela a amené beaucoup d'entreprises américaines a arreter les exports.
''too much f**** paper work!''
Mais il y a toujours des fournisseurs Us qui s'essayent, que ce soit par E Bay ou direct.
Il faut juste que nous autres, de ce bord ci on soit conscient que ca peut arriver de se faire saisir notre marchandise qu'on a deja payé, par les douanes americaines. Et que c'est un probleme qui se regle entre eux autres.
Sauf qu' on a deja payé pour et que le fournisseur joue souvent la sourde oreille. Il se refugie derriere le fait qu'il a deja expédié et que c'est une affaire de douanes. Des fois meme il dit que c'est la faute des douanes Canadiennes
alors que c'est faux. C'est de leur bord que vient le probleme. Pas du notre.
E bay et Paypal n'on rien a voir avec cette LOI AMERICANE. Il la subissent comme les autres.

Serge J a écrit:

Pour ce qui est de EBAY, ils ont une politique concernant les ventes d'armes et peice d'arme, elles sont tolérées seulement pour les marché domestique, mais pas pour l'exportation. Ils ne veulent pas etre accusé de complicité dans les cas d,exportation illégal.[/i][/color]

Elle vient d'où votre information? Êtes-vous membre eBay? Si vous avez cette information par écrit, pouvez-vous svp coller ici le lien vers ce règlement.

Oui, je suis membre. D'où tiens-je l'info ? Directement de EBAY.

Citation :

Firearms, weapons, and knives policy

Policy overview
Most weapons can't be listed on eBay because of strict federal and state government regulations and international laws banning the sale of these items. Please review the list of items below to find out what you can and can't sell on eBay.

For certain types of weapons that can be listed, sellers have to follow our guidelines, as well as meet the following requirements:

The item is listed only on the eBay U.S. site.

The seller is located in the U.S.

The item is also in the U.S.

The seller offers only domestic shipping for the item, since international shipping would make the item available in countries where it might be prohibited.

The item complies with California law on the sale of weapons.


Make sure your listing follows these guidelines. If it doesn't, it may be removed, and you may be subject to a range of other actions, including limits of your buying and selling privileges and suspension of your account.

Ou, si vous préférez:

Citation :

Because we can't determine whether a seller has this license, sellers can only sell items to U.S. citizens who currently live in the U.S. You'll need to specify domestic shipping in your listing, and make sure you and your buyer follow all applicable laws and regulations, as well as eBay policies.

Cela s'applique aux marchandises identifiées comme restreinte par Ebay.

En voici la liste:

Citation :

Restricted Accessories and parts for guns such as butt plates, cases, cleaning supplies, dies, grips, holsters, molds, racks, pistol grips, scopes, slings, stocks, storage cases, or trigger guards. The listing must include a description of the type of firearm the accessory or part it is and what it's used for. If it doesn't, the listing may be removed.

Muzzle loader or black powder gun parts or accessories, as long as each item is offered in one listing at a time. (However, having separate listings for items that can be used to build a gun is prohibited.)

Besoin du lien:

http://pages.ebay.com/help/policies/firearms-weapons-knives.html

Est-ce clair maintenant?

Cela s'applique aux marchandises identifiées comme restreinte par Ebay.

Oui, et ces restrictions s'appliquent uniquement aux armes et pièces d'armes qu'eBay permet de vendre pour le marché local seulement.
Exemple: un chargeur pour un paintball ou un chargeur destiné à une réplique d'arme à feu. Ces deux articles ne seront même pas visibles sur le .ca.

eBay est stricte sur les listings affichés par les vendeurs. De plus ils ont des filtres informatique et une surveillance pour intercepter des listings qui s'affichent comme disponible "Worldwide" alors qu'ils ne devraient pas l'être. Les articles sur eBay.Com inscrits comme vente aux USA seulement ne seront pas visibles pour les autres sites internationaux incluant eBay.ca (Canada).

Si tu magasines et achètes sur le .ca un article affiché par un vendeur américain donc sur le .com l'article en question a déjà été filtré et autorisé de vente à l'international.
Exemple: (Et j'ai pris cet exemple sur le .ca)
http://cgi.ebay.ca/REMINGTON-1100-1187-STOCK-FORE-END-MOSSY-OAK-BREAK-UP-/350311967166?pt=LH_DefaultDomain_0&hash=item51903869be

Ce qui est permis de vente sur eBay à l'échelle internationale par les États-Unis ne veut pas dire que le produit a automatiquement son droit d'entrée au Canada. Le Canada a également ses loi sur les produits faisant l'objet d'interdiction. Si tu achètes sur eBay.com une bouteille de parfum (même en format d'échantillon) et que ton article est intercepté par les douanes canadiennes, ton article sera confisqué.
Exemple:
http://cgi.ebay.com/Rosine-Nuit-Chine-3-oz-perfume-urn-rare-vintage-/320611551053?pt=LH_DefaultDomain_0&hash=item4aa5f0074d

Bien que je suis membre eBay depuis près de 10 ans, j'encourage nos marchands locaux pour les articles dont j'ai besoin. Je n'achète sur eBay que des pièces de collection ou des articles introuvables de façon locale ou au Canada. On a déjà assez à composer avec l'envahissement des cochonneries chinoises dans nos magasins, en plus on doit se conformer à la paranoia américaine.

Le cas est clos.

J'ai ouvert une dispute sur EBay

Le vendeur m'a envoyé le no de saisie.

J'ai téléphoné aux douanes et ils ne pouvait rien faire. Parcontre ils m'ont dit que c'était le problème du vendeur et pas le mien.

J'ai demandé au vendeur de téléphoner lui aussi aux douanes afin de voir ce qu'il pouvait faire.

Pas de nouvelles après 2 semaines.

J'ai escaladé le cas au customer service de EBay.

Ils m'ont remboursé le total après 15 minutes.

demande une attestation des douanes a l effet qu' elle est retenue
s est une fraude courante des vendeurs sur E Bay de dire aux clients qu' elles est retenue aux douanes quand il la même pas envoyer
demande lui si s est les douanes Américaines ou Canadienne et appel toi même pour avoir les infos ou demande au vendeur de te fournir les infos sur papiers pour ensuite communiquer avec eux,
et si il bafouille et bien tu tes fait avoir....malheureux mais c est ça

canuck4570 a écrit:

demande une attestation des douanes a l effet qu' elle est retenue
s est une fraude courante des vendeurs sur E Bay de dire aux clients qu' elles est retenue aux douanes quand il la même pas envoyer
demande lui si s est les douanes Américaines ou Canadienne et appel toi même pour avoir les infos ou demande au vendeur de te fournir les infos sur papiers pour ensuite communiquer avec eux,
et si il bafouille et bien tu tes fait avoir....malheureux mais c est ça

Le cas est clos.

J'ai ouvert une dispute sur EBay

Le vendeur m'a envoyé le no de saisie.

J'ai téléphoné aux douanes et ils ne pouvait rien faire. Parcontre ils m'ont dit que c'était le problème du vendeur et pas le mien.

J'ai demandé au vendeur de téléphoner lui aussi aux douanes afin de voir ce qu'il pouvait faire.

Pas de nouvelles après 2 semaines.

J'ai escaladé le cas au customer service de EBay.

Ils m'ont remboursé le total après 15 minutes

heureux pour toi que cela a bien finit.....

Citation :

canuck4570 a écrit:
demande une attestation des douanes a l effet qu' elle est retenue
s est une fraude courante des vendeurs sur E Bay de dire aux clients qu' elles est retenue aux douanes quand il la même pas envoyer
demande lui si s est les douanes Américaines ou Canadienne et appel toi même pour avoir les infos ou demande au vendeur de te fournir les infos sur papiers pour ensuite communiquer avec eux,
et si il bafouille et bien tu tes fait avoir....malheureux mais c est ça


Le cas est clos.

J'ai ouvert une dispute sur EBay

Le vendeur m'a envoyé le no de saisie.

J'ai téléphoné aux douanes et ils ne pouvait rien faire. Parcontre ils m'ont dit que c'était le problème du vendeur et pas le mien.

J'ai demandé au vendeur de téléphoner lui aussi aux douanes afin de voir ce qu'il pouvait faire.

Pas de nouvelles après 2 semaines.

J'ai escaladé le cas au customer service de EBay.

Ils m'ont remboursé le total après 15 minutes

ça c passé comme ça pour moi aussi quand il on saisis mon scope. méchant bon service de ebay!

J'ai escaladé le cas au customer service de EBay.
Ils m'ont remboursé le total après 15 minutes.

Heureux pour toi que ça se termine bien.
Et c'est en plein ce que je t'avais suggéré dans un de mes messages précédents. Les litiges transformés automatiquement en réclamation penchent généralement en faveur de l'acheteur pour un article non reçu.
Tout ce qu'eBay se base pour porter un jugement: Est-ce que OUI ou NON l'acheteur a reçu son article? Peu importe ce qui est arrivé à l'article entre le moment de l'expédition (si bien sûr il a été envoyé) et la réception de l'article.

Je suis membre eBay depuis bien des années, j'ai une longue expérience achats/ventes et je peux te dire que bien des choses ont changé au cours des dernières années et pas pour le mieux...
Les cas de fraudes se sont multiplié et il y a maintenant beaucoup de cas d'abus tant de la part des vendeurs que celui des acheteurs. Il arrive souvent qu'un vendeur honnête se fasse avoir par un acheteur sans scrupules qui n'a qu'à déclarer qu'il n'a jamais reçu son article. La même chose pour un vendeur qui affirme avoir expédié l'article alors que ce n'est pas le cas, il étirera les excuses, les promesses et les communications pour dépasser le délai de 45 jours et après ça Salut Beubye!

Aujourd'hui la prudence est de mise sur eBay, il est absolument nécessaire de bien évaluer son vendeur ou acheteur avant de compléter une transaction.