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 est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??

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dantiwill
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MessageSujet: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 22:05

la j'ai recu un papier de mon champ de tir comme dequoi que si je renouvelait pas ma carte de membre avant le 31 janvier je devrait resuivre ma loie 9 et je vient juste de l'ouvrir et c'est déja passer ... pi en plus de toute facon mon champ de tir est fermer jusquau mois d'avril ou mai est ce quelqu'un peut me dire cé quoi le raport pcq dans le cours on mavait déja dit qu'on pouvait sauter une année d'abonement pi garder sa loie 9 quand même pi la jlai juste passer de 1 mois pi dapprès la lettre jsuis dans la merde ???? est ce que cé juste pour nous fair peur pour qu'on reprenne notre abonement au plus vite ou ben ils ont raison

est ce que cé le prof de ma loie 9 qui a raison ou ben cé les gars du club de tir ??
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earbuster007
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 23:00

De ce que je sais tu doit être en tout temps membre d'un champ de tir agréé et avoir tiré minimum 1 fois dans l'année pour garder le droit de posséder une arme a autorisation restreinte. Renouveler les abonnement avant la date d'échéance pour assurer une continuité. Sinon tu doit repasser ta loi 9

C'est l'information que je possède.. je sais pas si c'est vrai a 100% qqn pourrais nous éclaircir ?

Merci !
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 0:40

Ça, c'est la trouvaille de notre belle FQT pour se faire encore plus d'argent.
À l'origine, et je me demande si nous ne devrions pas éplucher mieux le texte de la loi C-9, il était dit que toute personne laissant s'écouler une année après l'échéance de son abonnement devait repasser son test. Idem pour les gens retenus à l'extérieur du pays, à moins qu'ils n'aient une preuve de membership dans un club à l'étranger.
L'an dernier, "out of the blue" les voilà qui nous sussurent à l'oreille que les règles avaient été changées. Par qui? et comment? On ne change pas le texte d'une loi sans discussion préalable.
À quel moment ce changement a t-il été effectué? a t-on discuté de celà en Chambre? Pas à ce que je sache.
Trouvez-moi le passage dans la Gazette Officielle du Québec...
je crois que certaines personnes sont en train de nous faire avaler des couleuvres en toute illégalité.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:21

RE


Le règlement vient de la sureté du Québec et il a été envoyer par eux aux représentant de chaque club . se nais pas pour vous faire peur ces que a la venir tout les club vont devoir faire renouveler leur membre au 31 janvier de l année en cours
et aussi ceux qui ont leur cours d officiel en sécurité vont faire de même tout va passer du 1er au 31 janvier

se qui est du permis de transport il est libre au membre de renouveler jus a l ouverture du club mais moi je pré faire le faire tout suite quant j ais ma carte
car pour le ipsc il a des compétition de janvier et a tout les mois


DANY
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:28

Je ne crois pas que la Sureté du Québec ait le pouvoir de faire ça.

Elle est la seulement pour appliquer la loi.

Immagine toi tous les renouvellements de permis que la SQ recevrait en même temps, ils n'ont pas le personnel pour faire face à ça.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:40

quesse qui arrive si tu dit Fuck les menbership.....la police debarque chez toi pour saisir le gun ??????
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:45

dantiwill a écrit:
quesse qui arrive si tu dit Fuck les menbership.....la police debarque chez toi pour saisir le gun ??????


Non, tu as un PPA valide, ils ne peuvent pas saisir.

Au renouvellement du PPA, tu dois démontrer la raison de possession, si c'est le tir à la cible, tu dois être membre d'un club de tir (et être actif à ce club) pour le renouvellement.


Dernière édition par 1clickdown le Lun 28 Fév 2011 - 8:46, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:46

RE

et bien imagine toi recevoir quel que millier de lettre pour renouveler un permis

de transport en même temps ces eux qui voulais oui pi non sa fessait parti du plant

de notre dictateur de loi et se qui est des permis il demande du personnel en

conséquence du courriel reçu et les lettres sont traiter au mois de janvier et

février et après ces fini a part les nouveau et les dernier demande


DANY
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:53

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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 9:04

Voila la raison principal pourquoi les lois qui touché les armes a feu devrai seulement être fait au fédéral. Ce que la loi-9 dit, est que tu dois tirer au moins une fois par année et l’année est compter par l’anniversaire de ton cour, ce qui touche le renouvellement des clubs, les clubs se fisse à la direction de la FQT et eux sur la direction de la SQ, car la loi au Québec est comme ceci, si vous posséder une arme a autorisation restreint ou prohiber vous devez être membre d’un club de tir ou être collectionneur, donc si vous posséder parce que vous être un tireur sportif, vous devez avoir un permis de transport en tous temps, alors pour essayer de tous comprendre sans se casser la tête, la FQT et la SQ force les club a renouveler leur carte de membre de la FQT / club de tir en même temps que les permis de transport qui se termine/ début a la fin janvier de chaque année.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 9:10

DAMASSE a écrit:
RE

et bien imagine toi recevoir quel que millier de lettre pour renouveler un permis

de transport en même temps ces eux qui voulais oui pi non sa fessait parti du plant

de notre dictateur de loi et se qui est des permis il demande du personnel en

conséquence du courriel reçu et les lettres sont traiter au mois de janvier et

février et après ces fini a part les nouveau et les dernier demande


DANY

et bien oui, c'est pour cela que la plus part des club qui sont ouvert a l'annee font leur renouvellement en decembre, comme ca , les membre n'ont pas de periode d'attente.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 9:17

RE

Si jan crois la tan danse je crois que 90 pour cent des club renouvelle au 31 janvier de l année en cours il se sont basés la de-su pour faire leur loie


DANY
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 9:45

DAMASSE a écrit:
RE

Si jan crois la tan danse je crois que 90 pour cent des club renouvelle au 31 janvier de l année en cours il se sont basés la de-su pour faire leur loie


DANY

ta toute compri.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 14:19

Pour lire le texte de la loi L.Q., 2007, C. 30 (anciennement le projet de loi 9) :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2007C30F.PDF
Cette loi stipule qu'on doit pratiquer le tir à la cible une fois par année. Elle stipule également que pour être membre d'un club de tir, on doit fournir la preuve de réusite du cours. Donc rien sur le renouvellement. C'est la FQT qui en a profité pour passer se règlement.
http://www.fqtir.qc.ca/userfiles/file/Rappel%20Loi%209%20-%20Armes%20a%20autorisation%20restreinte%20et%20prohibees.pdf
D'après moi, ce règlement est très contestable parce que non fondé sur une loi.
Bonne chance!
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:07

Indiana Jaune a écrit:
D'après moi, ce règlement est très contestable parce que non fondé sur une loi. Bonne chance!

bonne chance la dessus, la federation et la SQ marche ensemble sur cette direction.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:21

DAMASSE a écrit:
RE

Si jan crois la tan danse je crois que 90 pour cent des club renouvelle au 31 janvier de l année en cours il se sont basés la de-su pour faire leur loie


Je cherche l'information. Pourriez-vous SVP m'indiquer, où dans la loi, c'est écrit que les clubs de tir doivent commencer l'année le 31 janvier?
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:33

RE

D Habitude ces écrit dans les charte des club et pour enté rimer une charte il faut quel soit approuver par les membre et contresigner par un notaire alors je crois que plusieurs club ne changerons pas leur charte pour des gugusse comme sa il vont se
mettre sur le droit chemin

DANY
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:35

Oui, je comprend le principe...Mais "le droit chemin", est-ce une loi, oui ou non?

Si oui, c'est écrit quelque part.

C'est soit une loi, soit un règlement, ou soit une norme...Mais il faut que ce soit écrit quelque part.

C'est cette information là que je cherche.
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MessageSujet: est-ce vrais doit resuivre loi 9   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:52

Si vous prenez le temps de reviser votre feuillet beige que vous avez lu a votre cour loi 9 vous verrez a l'article 46,29 qu'il est impératif de renouveller sa carte de membre avant que la précédente soit terminer ,ce n'est pas une contrainte de la F.Q.T. mais une exigence de la loi 9 .
Vérifier dans votre cahier.
Bonne lecture.
Si quelqu'un peut inscrire le lien,car moi je ne sait pas comment faire.
Salutation a tous.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 18:58

Je suis d'accord avec toi que l'on doit renouveler avant la fin de la période de son adhésion au club selon 46.29


Je parle du fait que tous les clubs devraient obligatoirement commencer l'année de tous leurs memberships le 31 janvier.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 19:06

la date du 31 janvier vas avec la SQ, ILs issue leur permis de transport qui finit le 31 janvier de chaque annee.
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 19:11

OK pour ce club en particulier...Mais est-ce que tous les clubs devront suivre cette date obligatoirement?
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 19:13

Notre club à Baie-Comeau renouvelle les cartes de membres pour le 1er juin .....je n'ai jamais entendu parler qu'il fallait changer cela. Nos permis de transport sont arrimés en conséquence.

Ce n'est pas écrit dans aucune loi qui nous concerne que la date d'échéance est fixe au 31 janvier.

Wink Wink

j-p
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 19:21

RE

Vous devez avoir sa dans la charte de votre club tout les club en on une si non il on pas le droit d adhérer a une affiliation ou ne sont pas accepter par la SQ car qu an les club on virer pour la lois 9 il on tout été vérifier par la sq pour l accréditation et les champ de tir et tout le tralala de la SQ si non vous auriez pas u le droit de tirer le club aurais ete fermé

DANY
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MessageSujet: Re: est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ??   est ce vrai qui faut je resuive ma loie 9 ?? Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 19:27

Tu ne réponds pas à la question.

Ou est -il écrit que l'année doit obligatoirement commencer le 31 janvier de chaque année pour tous les clubs de tir de la province?

Chez nous le membership de chaque tireur à une date anniversaire différente.
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