Problèmes de voisinage

Voici mon problème:
Je suis proprio d'un lot à bois et mon nouveau voisin a décidé d'aménager son lot (chemin) en suivant la ligne mitoyenne. Sauf que les lots ne sont pas arpenté et qu'il n'y a pas eu entente avant les travaux.........
Comme vous pouvez l'imaginer, lui ce dit chez-lui et moi je trouve qu'il est en partie chez-moi...
Donc, c'est quoi la prochaine étape???

Arpentage des 2 lots ou c'est à lui de prouver qu'il est chez-lui???

Quelle est la démarche léguale pour éviter l'escalade du litige et stoper les travaux d'ici à ce qu'il y est eu une entante???

S'il y a arpentage et creusage d'un fosé mitoyen, est-ce que les couts seront inévitablement réparti 50/50???

Avez-vous des conseils pertinants???

Je sympathise avec toi, je suis là dedans moi aussi. Mon voisin de terre agricole veut nettoyer le fossé de ligne sur 2000' environ. Lui veut faire ça tout de suite (cet automne avant la neige) mais à ses conditions à lui, moi ça me donne rien de plus de le faire immédiatement... Argh... mais bon... les règles non écrite sont de partager les frais 50/50. C'est là qu'on s'entend pas, sur ce que ça coûte car lui fourni la pelle et l'employé mais à un certains coût pour une certaine durée, pis il crisse les vidanges de mon bord... négociations... négociation... m'en en venir à boutte mais il est entrain de me mettre à boutte...

Arpenter une terre est très (TRÈS) dispendieux dans le genre 2000$ à 3000$ c'est pour ça qu'entretenir les lignes de terre (ou fossé de ligne) sont primordiale. Entends toi avec, tu veux pas en venir là. Essai de te servir de la géomatique du CPTAQ, couplé à google earth, en superposant les images tu peux arriver à sortir des lignes plus ou moins précise et marcher avec un GPS et des marqueurs va te donner un ligne approx. (très approximative).

J'avoue que c'est très frustrant. Moi dans mon cas c'est quand un des mes deux voisins sème sur mon bord par 15-20' tout le long ça me mets en cri**e.

Bonne chan'

"Le pire règlement hors-cours vaut mieux que le meilleur règlement en cours"

Ceci étant dit, c'est un cas de nature civile, les frais devraient être séparés en 2 pour nettoyage/aménagement de la ligne limite. Si il a déjà dépassé en construisant son chemin, sa va malheureusement être à toi de te battre pour prouver que tu as raison.

juste a faire mettre des piquets aux coins par un arpenteur, tu peux ensuite les entrer dans un gps et avoir une bonne idée.

Salut, (désoler d'avance pour le pavé)

Tout ceux qui disent qu'un bornage de lot c'est très cher, vous n'y connaissez strictement rien, désoler de devoir vous le dire.

1- Tout ce qui est : clôture, plaque en foret, fossé, piquetage posé par arpenteur, certificat de localisation et j'en passe. N'ont qu'une valeur légal limité. A savoir qu'un des deux partie ou un nouveau propriétaire pourra allez contster la ligne en cours et ça vas vous couter une vrai fortune. Il existe un paquet de loi et réglement qui lui permettera de le faire, comme la loi trentenaire, passé a 10 ans et autres. (soit dit en passant c,est valide pour vous aussi.) Et quand je dit que ça vas couter cher, je parle pas en centaine ou en milliers, mais en dizaine de millers de dollars. A moins que vous cédez le terrain.

2- Dès qu'on achete un terrain, dès qu'on s'entend plutôt bien avec le voisin et qu'on est d'accord sur la ligne ou qu'on est d'accord pour dire que c'est l'arpenteur qui décide ou sera la ligne. ON fait faire un bornage a l'amiable. Si vous êtes d'accord ou est la ligne, bas vous lui dite on la veux là (même si elle est un peu plus a droite ou a gauche, ça à pas d'importance, a partir de ce moment et pour TOUJOURS la ligne sera là.)) Si vous êtes pas sur, mais que vous êtes tous les deux d'accord pour vous pliez à la décision de l'arpenteur, il tirera la ligne en fonction des vieux contrat, des lignes existant, des lignes de cadastre ect... Par contre il faut signé un papier AVANT de faire arpenter le lot, comme quoi les deux voisin sont d'accord pour se plier à la décision de l'arpenteur quelle qu'elle soit et qu'il signeront le bornage. Une fois borné, le plan sera enregistrer au bureau de la publicité des droits.

3- Si un des deux partie, après que le bornage soit enregistrer n'est plus d'accord il devra prouver que l'autre partie + l'arpenteur l'on frauder. (bonne chance) Si un nouveau propriétaire se pointe, ce dernier n'aura aucun recours contre le bornage et ne pourra rien faire, même devant un juge, pour faire annulé le bornage ou déplacer la ligne. Le bornage est la seul valeur légal sur pour désigner une ligne de séparation entre deux terrain. DONC FAITES LE, sinon venez pas vous plaindre après que votre voisin empiète sur votre terrain ou que vous devez allez en cours, tout ça parce que vous avez voulu sauvé quelque $$$.

4- Un bornage à l'amiable, c'est entre 1000 et 2000 $ par ligne, par personne. Donc pour vous et pour votre voisin. Un bornage judiciaire peut couté 20 000$ par ligne. (J'en vois régulièrement passé) Est-ce que vous avez besoin d'une calculatrice pour compter?. Et je ne parle même pas des cout en temps, journée perdu, frustration et problème qui vont venir pour cause de mauvais voisinage.

ihuntqc, dans ton cas, si vous êtes encore au stade ou vous pouvez vous parler (ce que j'espère) demande lui pour un bornage, si vous ne vous entendez pas pour ou est la ligne, demande lui si ça lui poserais problème que se soit l'arpenteur qui décide pour vous deux, si il tic parce qu'il veux pas perde la partie de chemin construite propose lui un droit de passage sur cette partie la, mais qu'il devra l'entretenir et faire passé le reste du chemin sur ça propriéter à lui. Si ça lui pose problème encore, je suppose que sont chemin, il fait pas 100 pieds de large sur ton terrain, mais quelque pieds non? Dit lui que tu crois que le chemin est sur ton terrain, mais comme tu veux pas de problème et que tu en veux plus jamais, que tu accepterais que vous passiez la ligne à coté du chemin (donc tu lui donne le chemin) mais que de son coté il paye la totalité du bornage à l'amiable. (bref tu lui a vendu le bout de terrain). Si tu peux passé une de c'est solution là, ça sera pour l'avenir la paix pour toi, une économie de temps et d'argent. A toi de voir si tu veux allez jusqu'à payé ta part et cédez ton terrain, c'est rageant, mais parfois mieux vos perde un peu que plus. Je te dit pas quoi faire, je te donne des piste de solution.

N'oublie pas que tu as des armes (je sais pas si ton voisin en as ou si il est au courant que tu en as.) C'est plate à dire, mais ça lui donne un moyen de pression, il entend tirer hors chasse (si tu vas tirer labas) il call les flics, voir pire si tu vois ou je veux en venir ........

Si il est vraiment bucké et que tu veux passé au démarche légal, prépare ton chèquier, peut être qu'une lettre enregistrer par avocat suffira à lui faire peur, peut être pas. Quoi qu'il en soit, l'étape de base, sera de voir avec un arpenteur et un avocat ou un notaire. Les chicane de clôture coute toujours très cher malheureusement et compliquer. C'est vraiment le notaire ou l'avocat qui pourra te dire si tu peux faire stoppé les travaux d,une manière ou d'une autre et quelle sont très droits précis. Souvent la premier consultation est gratuite encore mieux, parfois (comme pour moi) tu peux consulté par téléphone gratuitement un avocat grâce a tes assurance. A voir aussi ce qui sera décidé par le juge pour les frais....

Pour les couts, comme dit un arpentage à l'amiable, c'est séparer 50/50, à moins de pré-entente. Au niveau des clôtures et des fossé, traditionnellement, si tu as un lot de 1000 pieds (chiffre fictif pour exemple) tu dois fournir la clôture sur les 500 premier pieds et ensuite le fosset sur les 500 suivant et vice versa. A ma connaissance, il n'y a pas de loi qui oblige un voisin a payé la moitié de la cloture si tu veux cloturer la ligne. Par contre, il y a une législation au niveau de si ton terrain est plus haut que celui du voisin et donc que ton eau s'écoule chez lui. Mais je ne suis pas vraiment au fait de ça. A voir avec un juriste si ça s'applique pour un lot à bois et comment.

Encore une fois vos toujours mieux discuté calmement, voir prendre un médiateur neutre et avoir TOUJOURS un témoin, lorsque vous discuté et qu'il n'y à pas vraiment entente entre vous deux.

Pour tout ceux qui lirais le poste, un terrain généralement c'est 3 ligne (la quatrième étant borné par la voix publique), généralement un lot c'est situé en campagne, chercher vous un arpenteur en campagne pour pas vous faire voller et il devrait vous en couté 1000 à 1500$ par ligne a borné et FAITE BORNÉ VOTRE TERRAIN. C,est quand ça vas bien qu'il faut faire borné et non pas remettre a plus tard et encore a plus tard demandé a nos deux amis plus haut, ce qu'il en est sinon.... Si vous achetez un terrain exigé qu'il soit borné dans les condition d'achat (comme ça c'est pas vous qui vous taper la merde) ou alors demandé une réduction proportionnel au cout du bornage si le propriétaire ne veux pas le faire.

Voilà espérant que ça soit utile.

au plaisir

argoth a écrit:

Tout ceux qui disent qu'un bornage de lot c'est très cher, vous n'y connaissez strictement rien, désoler de devoir vous le dire.


Pour tout ceux qui lirais le poste, un terrain généralement c'est 3 ligne (la quatrième étant borné par la voix publique), généralement un lot c'est situé en campagne, chercher vous un arpenteur et il devrait vous en couté 1000 à 1500$ par ligne a borné et FAITE BORNÉ VOTRE TERRAIN.

Je mentionne que c'est très cher (2 à 3 k$) pour faire arpenter, tu dis que je n'y connais rien et plus bas tu mentionne que le bornage va coûter 1000 à 1500$ par ligne... (ça fait 3000$ ça non ?)



Anyway, c'est juste drôle...

fredoqc a écrit:

argoth a écrit:

Tout ceux qui disent qu'un bornage de lot c'est très cher, vous n'y connaissez strictement rien, désoler de devoir vous le dire.


Pour tout ceux qui lirais le poste, un terrain généralement c'est 3 ligne (la quatrième étant borné par la voix publique), généralement un lot c'est situé en campagne, chercher vous un arpenteur et il devrait vous en couté 1000 à 1500$ par ligne a borné et FAITE BORNÉ VOTRE TERRAIN.

Je mentionne que c'est très cher (2 à 3 k$) pour faire arpenter, tu dis que je n'y connais rien et plus bas tu mentionne que le bornage va coûter 1000 à 1500$ par ligne... (ça fait 3000$ ça non ?)



Anyway, c'est juste drôle...

Je crois qu'il le comparait avec le ~20 000$ judiciaire ???

ces comme toute dispute, une entente a l'amiable est moins dispensieux que la court.

fredoqc a écrit:

argoth a écrit:

Tout ceux qui disent qu'un bornage de lot c'est très cher, vous n'y connaissez strictement rien, désoler de devoir vous le dire.


Pour tout ceux qui lirais le poste, un terrain généralement c'est 3 ligne (la quatrième étant borné par la voix publique), généralement un lot c'est situé en campagne, chercher vous un arpenteur et il devrait vous en couté 1000 à 1500$ par ligne a borné et FAITE BORNÉ VOTRE TERRAIN.

Je mentionne que c'est très cher (2 à 3 k$) pour faire arpenter, tu dis que je n'y connais rien et plus bas tu mentionne que le bornage va coûter 1000 à 1500$ par ligne... (ça fait 3000$ ça non ?)



Anyway, c'est juste drôle...

Alors de 1000 à 1500$ par ligne, ça veux dire que ça te coutera à TOI 1000 à 1500$ par ligne (et non pas 2000 à 3000$, ça ses le cout total des deux partie). L'arpenteur ne tire pas deux lignes, une pour toi et une pour ton voisin, il tire une ligne commune et il vous chargera 1000 à 1500$ chacun pour ce boulot. Donc ça coutera a notre ami, 1000 à 1500 et non pas de 2000 à 3000$ comme tu le mentionne. (remarque je connais pas la pratique de tout les arpenteurs de toute les région du québec, style moutréal.....)

Ensuite comme la fait remarquer Matt, je le compare à un bornage judiciaire, soit 20 000$ et à tout les emmerdement que ça entraine. Les avocats, les arpenteurs, passé en cours, les journées de travail perdu, sans parler du mauvais voisinage que cela apporte.....

Donc oui je maintiens que quelqu'un qui dit que bornée ça coute très cher, donc ne borné pas, il ne sais pas de quoi il parle.

En somme c'est une assurance paix pour la vie (et celle des futur acquéreur) pour une propriété. De plus ça augmente ça valeur, parce que a choisir entre deux propriété semblable avec une borné et l,autre pas, la borné est bien plus intéressante pour toute les raison que j'ai mentionné.

Si on vas dans ta direction, ça coute très très cher, vas falloir m'expliquer pourquoi tu assure ta maison, parce que si tu calcul le cout de l'assurance habitation sur toute la durée ou tu possèdera une maison (parce que le bornage ça te couvre toute la durée que tu aura le terrain), tu verra que tu dépasse largement le cout du bornage. Idem pour une voiture, quoi que la c'est encore pire elle perds de la valeur en vieillissant, pas le terrain.

Oui ça fait mal au cul de sortir 1000$ de c'est poches pour faire bornée, surtout qu'on peut pas le voir, pas le toucher, (pas comme une belle arme ). Mais comparativement à ce que ça vas couté et apporté comme problème de ne pas borné, si un jours tu as un nouveau voisin ou que le voisin actuel décide que le fossé, il est pas à la bonne place (a tord ou a raison) et qu'il du fric pour te trainer en cours, bas tu vas t'amuser je peux te le garantir......

Mais chacun est quand même libre de faire ce qu'il veux, pour ma part je donne des fait et mon opinion après chacun est grand et fait comme ils veut.

(et a titre d'info je bosse dans un bureau de la publicité des droits, donc j'en ai vu passé et non je suis pas arpenteur et je ne bosse pas pour les arpenteurs. Au cas ou quoi. )

Envois un MP à SQUILL il est arpenteur je crois qu'il pourra lui aussi t'aider.

Merci la gang, il y a plusieurs bons points..

Je crois bien qu'il n'y à pas bien des solutions. Comme le dit Argoth, un arpenteur sa va règler bien des problèmes et pour longtemps...

Pour le fossé, je sais que je ne peut pas l'empècher de drainer sa terre, mais est-ce que je peux exiger que le fossé soit sur son terrain et non mitoyen??

ihuntqc a écrit:

Pour le fossé, je sais que je ne peut pas l'empècher de drainer sa terre, mais est-ce que je peux exiger que le fossé soit sur son terrain et non mitoyen??

Heu..... Bonne question là... Je suppose que actuellement, il n'y a pas de fossé mitoyens ? Si il y a un fossé mitoyen actuellement et que ton voisin la remplis sans autorisation préalable pour faire le chemin, il est à c'est frais uniquement de faire le remettre en état. Si c'est la construction d'un fossé neuf, la ou il y en a jamais eu.

Voici ce que dit le code civl du québec, article 1002, après quelque recherche.

Article 1002 C.c.Q

«Tout propriétaire peut clore son terrain à ses frais, l'entourer de murs, de fossés, de haies ou de toute autre clôture.

Il peut également obliger son voisin à faire sur la ligne séparative, pour moitié ou à frais communs, un ouvrage de clôture servant à séparer leurs fonds et qui tienne compte de la situation des lieux.»

Dans se contexte le terme clôture englobe les haies et les fossés (c'est pas moi qui le dit c'est eux ^^)

Donc dans ton cas particulié le voisin peut exiger qu'il soit construit un fossé sur la ligne mitoyenne en vertu de cette article et que vous en payé chacun la moitié. Il s'agit d'une obligation et non pas d'un privilège.

Par contre, il doit avoir ton autorisation écrit quand à quel genre de travaux seront effectué, comment et à quel cout. Il ne peux pas unilatéralement, décidé de ce qu'il vas faire et ensuite de t'envoyé la moitié de la facture. Si vous ne pouvez pas vous entendre, il devra passé d'abord par un tribunal et c'est le juge qui déterminera quel type de travaux est le plus approprié selon l'environnement et les besoin de chacun. Une mise en demeure ne suffit pas, il faut qu'il y est entente commune ou jugement. (dans ce cas si, je suppose que le juge donnerais son aval pour un fossé, j,ai bien dit je suppose.)

Je sens que ça vas te faire grincé des dents, vu que tu aurais préférer que le fosé soit de son coté. Par contre j'y vois une chose positive, si vous vous entendez pour faire borné, en fessant un fossé mitoyen, forcément sont chemin devra être de son coté.... Si vous vous entendez pas sur où et comment faire le fossé, bas c'est lui qui doit t’amener devant le juge. Mais bon...

Enfin au plaisir

Encore moi,

Voici un copier coller des étapes pour délimité son terrain, le faire borné. C'est un copier coller.

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Une personne peut demander la délimitation de son terrain par la mise en place de bornes. Cette action permet de

· rectifier la ligne séparative entre son terrain et celui de son voisin;

· faire établir des bornes ou rétablir celles qui ont disparu ou été déplacées;

· reconnaître d'anciennes bornes.


La délimitation d'un terrain s'effectue par un arpenteur-géomètre. La délimitation d'un terrain nécessite l'obtention de l'accord du propriétaire du terrain voisin dont la ligne de partage est mise en doute. S'il refuse, celui qui souhaite le bornage doit transmettre une mise en demeure au propriétaire du terrain dont la ligne de partage est mise en doute afin d'obtenir son consentement. S'il refuse à nouveau, s'adresser au tribunal.

Rôle de l'arpenteur-géomètre
Un arpenteur-géomètre doit être choisi conjointement par les propriétaires concernés. Les responsabilités de l'arpenteur-géomètre sont

· d’écouter les propriétaires des terrains concernés et leur conseiller juridique;

· d’étudier le cadastre;

· d’analyser les titres de propriété;

· d’étudier les limites des propriétés voisines.


Il rédige ensuite un rapport déterminant les limites du terrain. S'il est accepté, des bornes sont posées sur le terrain afin de le délimiter. L'arpenteur-géomètre écrit ensuite un procès-verbal qui sera inscrit au Registre foncier.

Si son rapport est rejeté, une demande de bornage peut être déposée au tribunal. Une telle demande peut aussi être faite si l'un des voisins refuse le bornage ou se désiste.

Le bornage est permanent et irrévocable.

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En espérant que cela puis t'aider.

Au plaisir
argoth

Merci Argoth, d'avoir pris le temps d'écrire ça.
Cela m'est utile parceque ce serait un rêve d'avoir un jour mon coin de foret
je me dis que je vais pas mourir avant de m'être mis chez nous.
Lb

Merci Argoth,
Ce sont les infos que j'ai eu d'un avocat mais avec le texte c'est plus clair.

Selon le même avocat, pour ce qui est du 50/50 pour un nouveau fossé. J'ai seulement à lui spécifier que je n'en veux pas et s'il veut que je paye la moitié il devra avoir une injonction de la cour supérieure... ce qui va lui couter plus de $ que la valeur du fossé.

Donc, la meilleur solution c'est l'arpentage. Et s'il a vraiment fait des "travaux" chez-moi, une mise en demeure pour dédomagements... Et même, au besoin, une plainte au ministère de l'environnement car il a fait des travaux dans une zone humide sans autorisations....

ihuntqc a écrit:

Et même, au besoin, une plainte au ministère de l'environnement car il a fait des travaux dans une zone humide sans autorisations....

Ça, ça peut faire mal et servir de levier de négo. Mon voisin a fait des travaux comme ça sur sa terre, en milieu humide. La municipalité l'a su et a averti le ministère.

Ça lui a coûté 15 000$ pour remettre ça en état selon les normes!

Argoth,

Personne fais borner une terre agricole pour un si petit litige. C'est bien beau les lois mais faut relativiser.

Si ton voisin empiète 10' de large par 1500' de long chez vous, ça représente même pas 1/3 acres soit 500$ de terrain que tu te dispute par rapport à un lot de 90 acres par exemple, et faut se rappeller qu'il n'est pas parti avec, il fait juste prétendre que c'est chez eux. C'est pour cela que c'est cher payé 2000-3000$ d'arpenteur pour se disputer 500$ de terrain juste pour avoir raison. J'en ai quatres terres. Mes terres commences là, s'arrêtte là. D'après le compte de taxes j'ai tel grandeur et d'après le certificat de localisation (tiré de la géomatique de la MRC) voici ce qu'elle a l'air. C'est comme ça que ça s'achète et ça se vend dans 99% des cas (l'autre 1% ce sont les têteux (communément appellé ''tire kicker'')).

welcome, content de voir que moi et l'avocat on s,entend, dans ce cas pour les honoraires...

Je connais pas le coin et tu as sans doute de très bonne raison de pas vouloir d'un fossé sur la ligne. Par contre si c'est bien fait, ça aide au drainage et ça délimite bien les terrains et surtout ça évite les..... ho j'ai couper un arbre de ton voté, j,étais sur que j,étais du miens...

Un conseil d'ami, fait gaffe lorsqu'il viendra te présenter ça demande pour le fosset a bien tourner ta réponse si tu refuse. Parce que oui, il devra allez chercher un jugement pour te forcé à payé la moitié du fosset, mais de son coté si il refuse le bornage (pour se venger), tu devras aussi allez chercher un jugement pour le forcé a borné (bornage judiciaire). Du coup à toi aussi ça peut couter bien des $$$.

Donc pense à la jouer fine.

Un compris du genre, sous certaine condition, oui au fossé, du genre, si on fait un bornage a l'amiable avant et donc que le fossé est dans la ligne tirer par l'arpenteur, je pourrais être d'accord pour le fossé.

Du coup tu as passé ton bornage en douce, pas de problème et il en paye la moitié.

C'est qu'une idée au passage, bon courage a toi et bonne chance.
Comme tes de la rive sud de québec on se verra peut etre un jours dans un club de tire.

au plaisir
argoth

Si toi et ton vosin trouvez un terrain d'entente et optez pour un bornage à l'amiable, ok, mais un bornage judicière, je ne te recommande pas. Dans un bornage judiciaire, pour faire bref, l'a.g. commence par écouter les " prétentions " des deux propriétaires individuellement, ensuite il fait une levé pour localiser les repères existant sur les lots avoisinant puis à l'aide des descriptions foncières produites lors de la création et des subdivisions, morcellement etc. de ton lot et ceux des voisin. Puis il calculera les positions de t'es ligne avec un logiciel informatique. Si les deux partie sont d'accord avec l'opigion de l'a.g. (ce qui est plustôt rare) il borne les ou la ligne de façon excessivement présice et produite un plan et un titre qui te sera remis et enregistré au registre foncier. Si un partie n'est pas d'accord, ça va en cours, un autre a.g. est choisi par le premier a.g. pour émetre sont opigion sur la ligne et le juge choisi un des deux opigions qui sont souvent semblable à quelques centimètre près.
Dans un piquetage, l'a.g. ne rencontre aucune partie, il fait une levé si c'est nécessaire (souvent il n'en fera pas si c'est le même bureau qui a fait la rénovation cadastrale). Il plantra des repères en suivant les points calculés lors de la rénovation cadastrale.
Ensuite tu tires ta ligne au flag tapé avec une boussole bearing ou un gps de poche suivant le gisement (degrés azimut) qui apparaîtra sur ton certificat de piquetage. Si tu veux tes mesures en pieds sur ton certificat, spécifie le à l'a.g. et demende les gisements sur ton plan ça ne devrais pas couter plus cher.
Si tu as des question n'ésite pas!

salut alpha 125X1,

tu oublie juste de mentionné un détail concernant le piquetage, c,est qu'il n,a aucune valeur légale quand à la délimitation de deux terrain. Bref, que se soit lui ou son voisin qui fasse faire le piquetage, n'y l'un n'y l,autre ne pourra l'utiliser pour dire que son terrain stop ici et donc que le fossé de ligne doit etre là et que le chemin construit est ou pas sur son terrain. Donc dans le cas présent, je vois pas pourquoi tu parle de piquetage, puisque que cela ne réglera pas son problème avec son voisin?

Pour le reste je suis de ton avis quand au bornage judiciaires, c,est le dernier recourt quand tu n'as plus aucune autre option. La meilleur étant le bornage à l'amiable, mais c,est parfois dure a faire losqu'on et en conflit avec son voisin. (forcément) D'ou ma recommandation pour tous de borné leur terrain pendant que tout vas bien avec leur voisin.

le piquetage, est utile pour localiser son terrain, la grandeur, pour lorsqu,on veux construire ou agrandire un batiment et/ou lorsqu,on veux morceler son terrain.

''Le piquetage est l’ensemble des opérations d’arpentage effectuées par l’arpenteur-géomètre dans le but d’indiquer, au moyen de repères, son opinion sur les limites d’une propriété. Il est engagé par un seul propriétaire. Le piquetage est essentiellement une opération de localisation et non de délimitation ou de démarcation.''

Une petite source pour c.est information :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] vers le site de l'odre des apenteurs géomêtre du québec.

citation sur le bornage, pris sur le même site : '' Le bornage est l'opération d'arpentage visant à établir de façon permanente et irrévocable (sans appel) une limite entre deux propriétés contiguës. Contrairement au piquetage qui est une opération unilatérale, le bornage fait intervenir les propriétaires voisins. Cette opération est souvent rendue nécessaire lorsqu'une limite devient litigieuse. Le bornage peut se faire à l'amiable lorsque les propriétaires voisins s'entendent sur une position commune d'une ligne devant séparer leur propriété. Il peut être judiciaire si les parties en présence ne s'entendent pas.
''

Du coup dans le cas de contestation d'une limite de terrain entre deux voisin, bornage oui, piquetage non.

au plaisir

Le piquetage na aucune valeur légale mais ce n'est bien souvent assez pour avoir la paix. C'est ce qu'on voit sur le terrain. Si les gars n'ont pas de repères, ou qu'ils ne sont pas fiable, ça ce peut que ça empiéte chez le voisin, volontairement ou non. Ce n'est pas vraiment un contestation puisque la ligne n'est pas clairement défini! Un piquetage ça regle pratiquement toujours le problème. Je conviens qu'il y a des teteux et que le voisin peut ne pas être d'accord avec l'opigion sur la ligne de l'arpenteur et qu'il fasse faire un bornage, mais au prix que ça coute, et pour ce que ça risque de changer sur le terrain, c'est plutôt rare, et s'il décide quand même de le faire quand même, bien ce n'est pas pire que ça!

Salut,

Un piquetage et certificat, c'est entre 800 et 1100 $ (pour ce que j'en sais et je suis pas très au fais des prix piquetage, sorry.) Un bornage c'est 1000 à 1500$. Si le voisin n'est pas d'accord pour un bornage a l'amiable, tu crois qu'il sera d'accord pour accepter un piquetage qui n'a aucune valeur légale? Moi je pense pas. Si il est d'accord pour un bornage à l'amiable, ça vos largement les 200 à 400$ de plus qu'il en couteras pour avoir la paix à vie, même si ce dernier vends.

Possible que tu fasse piqueter et que l'autre disent a ok.... Et que ça en reste là, possible que ensuite, il s'informe et apprennent que ça vos rien légalement et donc cherche a nouveau des noise, possible qu'ils vendent un jours et que le nouveau voisin en est rien a foutre du piquetage. Tu dit en cas de voisin téteux, si il décide de quand même de faire un bornage c'est pas pire que ça. Heu.... tu viens de payé 800 à 1100 $, qui n'aura servit a rien au final et tu vas devoir débourser un autre 1000 à 1500 $, pour le bornage. Je suis trouve pas que c'est pas si pire que ça personnellement. Il t'en coutera au final 1800 à 2500$ pour réglé le problème.

Possible que en général, ça règle le problème sur le terrain comme tu dit, mais tant qu'à faire les choses, moi (je parle bien sur que pour moi ) je préfère les faire comme il faut la première fois et évité d'avoir à recommencer. De plus le bornage c'est la paix à vie, le piquetage, c'est possiblement la paix avec ce voisin, rien de garantie.

Après chacun est grands et fait comme il veut.

Au plaisir

J'ai vérifié avec un arpenteur de mon coin et les coûts sont:

- Une ligne (un côté de terre)= $1750.00 + tx pour les deux bornes de coins et trois autres sur la ligne. Donc, 1750 divisé par deux = $875 + tx par proprio.

- Deux lignes (les quatres coins + 3 bornes par lignes) = $2500.00 + tx. Donc, $1250 par ligne. Mais je peux demander aux deux voisins de payer la demie de leur ligne....

Finalement c'est pas si mal pour avoir la paix...

Je vais quand même magasiner un peu pour voir les prix et surtout les disponibilités...

875$ + taxe environ 1006 $ c'est dans les bon prix. Pour le prix pour les 3 ligne, c'est un excellent prix franchement. Si tous tes voisin sont ok, ça vos vraiment la peine. Je te disais entre 1000 et 1500 par ligne et la tu vas avoir tes trois ligne pour 1250+tx, soit environ 1450$ et tes voisin n'aurait qu'à payé 416$ chacun, ce qui est un très bon argument de vente pour qu'il accepte.

Pour la disponibilité, je veux pas te décourager, mais ça ressemble au PPAR, c'est longggggg en générale. lol Enfin ps si pire que ça, entre 2 et 6 semaines, en général 1 mois. Le temps de faire la recherche sur le terrain et dans la documentation, les mesure, les bornes de faire le plan sur le papier et de l'enregistrer. J'ai déjà vu des arpenteur le faire en 1 semaine, mais ça reste des cas rare. Enfin dans mon coin, peut être que dans le tiens ils ont un peu plus de temps ou sont plus nombreux a bossé? L'automne est une des grosse période pour eux dans les lot a bois, il y a moins de feuille, ect c'est plus facile que l'été.

Pense a demandé, en général il ne charge presque rien de plus (style 100$), comme de toute manière il marche la ligne, de leur faire mettre des flag de temps en temps en belle ligne droite entre les bornes des lignes. Après vous avez plus qu'a plaquer Ensemble avec tes voisin, comme ça la ligne reste toujours visible, parce que sinon pas toujours évident de tirer une belle ligne droit entre les deux bornes et de savoir ou est-ce qu'on est sur un lot. Sur un petit terrain les 4 coin suffise, parce qu'on a en visuel les coin du terrain, mais sur un lot a bois, pas évident.

au plaisir