Armes non enregistrées???

Et voilà,alors laisson nos frotteux de boules de crystal nager dans leur délires.

Comme tu l'as bien mentionné, si on met tous notre pied à terre...

1clickdown a écrit:

Comme tu l'as bien mentionné, si on met tous notre pied à terre...

Des frileux yen aura toujours ,c'est toujours eu qui on la chienne ne font rien et ensuite chiale comme des enfants comme si ils avaient tout donné.....

Gobelet a écrit:

cliss qui fais frette, je me prend une tite doudou , ou je pogne le rhume....

vaut mieux prevenir.....

Tu fait bien car c'est bien connu que les clowns sa n'a pas un baggage génétique tres fort ,un peu comme un consanguin.

On voudrait surtout pas qu'un membre qui apporte tellement au forum EP tombe malade et ne puisse plus nous illuminer de sa grandiose experience.

OK. On revient au sujet du thread: Armes non enregistrées, et la loi

1clickdown a écrit:

OK. On revient au sujet du thread: Armes non enregistrées, et la loi

Merci Click!

Y'a tu un moyen de vérifier un numéro de série avant l'achat??

ihuntqc a écrit:

1clickdown a écrit:

OK. On revient au sujet du thread: Armes non enregistrées, et la loi

Merci Click!

Y'a tu un moyen de vérifier un numéro de série avant l'achat??

J'imagine que si on appelle Miramichi, ils devraient être en mesure de nous le dire.....

a ce que je peux comprendre, les recherche d'arme voler ne son font pas automatiquement sur le system, donc elle peuvent te dire non et apres quelque jour tu es declarer avec une arme volee, donc voila pourquoi la verification du PPA est important, car si la personne a un PPA bvalid et te vend une arme voler, tu ne peux pas etre acuser, car tu a suit legalement requis au criminels.

jai un ami qui a débuté la cession d'une arme a feux une daewoo (arme prohibé)
miramichi a accepter le transfert en lui disant que tout était correct mais 2 semaine plus tard il l'on rapeller pour lui dire que le transfert était annuler a cause quil navait pas la clause grand pere .

Le code criminel étant fédéral, et qu'au federal il n'est plus illégal de posséder une arme non-enregistrée, vous ne pourrez certe pas etre accusés au criminel....mais pour le pénal (Québec), faudrait s'informer sur quel article de loi ils nous arrêterait....car le policier doit de dire sur quel loi il te prend en défaut....celle de l'enregistrement obligatoire étant à la poubelle, via quelle loi pourraient-ils nous mettre en arrestation??? et quelles accusations pourraient-ils déposer?... via quelle loi ils auraient le droit de nous la saisir?

...Pour l'instant, il n'y en a pas SQUILL.

Attention, l'article 11 de la loi C19 a été invalidé par injonction, au Québec seulement, dans la cause du Québec contre Ottawa pour récupérer les données. Il est donc encore illégal de ne pas enregistrer nos armes longues. Reste à savoir (et j'ai lancé la question à un crminaliste) si les sanctions s'appliquent en vertu du code criminel.

J'ai déjà vérifié avec un procureur.

Remarque, ce ne serait pas la première fois: il y a désacord entre avocats alors. J'ai posé la colle à un criminaliste et il est formel sur les articles 11 et 29. Il me revient pour son interprétation des conséquences.

Moi j't'avoue, je ne prendrai pas de chance

C'est comme ça qu'ils font leur argent

tellement!

Pour revenir au sujet !

Une carabine 308 example pas enrigistré et surement certain pas d'historique criminelle....on fait quoi pour l'enrigistré ????

Miramichi nous répond que le proprio doit appeler et il n'y a plus de proprio mais le gars qui l,a ne veut pas de trouble...

Doit-il se rendre a la SQ avec le numéro de série ? et model ? marque ?



A+

J'ai acheté une arme qui n'était pas enregistrée.J'ai appelé Miramichi
et leur ai dit que j'avais une arme a enregistrer.J'ai jamais parlé du vendeur.
Ils me l'ont enregistré sans poser de questions.

Question comme ça; Est-on obligé de l'enregistrer ou ça se fait sur une base volontaire?

Volontairement obligé selon la gestapo provinciale oui tu est tenu de l'enregistrer,mais si tu regarde ton passeport sa dit que tu est canadien.......

Popymoy a écrit:

Question comme ça; Est-on obligé de l'enregistrer ou ça se fait sur une base volontaire?

Au Quebec, tu es encore obligé de le faire.

C'est facile a comprendre.

Tous ceux qui t'inciteront à ne pas le faire devraient s'abtenir de le dire, ...... ce n'est pas parce qi'ils sont frustrés que tu dois faire comme eux.

Mon opinion.

Salutation

bien la, on enregistre ou pas ?

On ne recommencera pas encore cette discussion.


Il y déjà amplement d'explications sur le forum pour se faire une idée.

Je suis d'accord avec 1CD on reviendras pas la dessus