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 J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide

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chuckidoo
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chuckidoo
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MessageSujet: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 9:06

Bonjour a tous,

C'est surement une question qui est revenu souvent mais a-t-on le droit de tirer du pistolet a plomb sur des cibles ou canettes dans sa cours arriere (region de montreal). J'ai beau chercher j'ai trouver aucun reglement qui interdise a part d'etre en possesion dans un endroit public ce qui est normale de pas faire. Tout mes pistolet sont a 400 a 450 fps donc dans les categorie non controller d'apres le site de a grc (pas besoin de permis). Le seul reglement que jai vu s'il qu'il faut avoir 18 ans... j'ai mon ppa en main et j'ai decider de me familliariser avec les armes en utilisant des pistolets a plombs avant de passer au vrai... question de me mettre plus en confiance autour d'une arme et pratiquer le maniment securitaire.

Merci d'avance pour vos reponse
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 9:08

Vérifie les règlements municipaux.
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chuckidoo
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 9:13

Citation :
Vérifie les règlements municipaux.

Justement jtrouve rien j'ai chercher ville de montreal, terrebonne, repentigny, boucherville, longeuil, st-hubert, laval

rien sur les pistolet a plombs....
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Picanox
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 9:13

Fait juste attention car ce sont les voisins les pires dans ces cas là... Mr Green
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chris666
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 9:15

Ton pistolet a plomb c'est une arme
Wink

Bien le règlement municipal à Laval INTERDIT de décharger une arme sur le territoire de la ville

Donc chez nous c'est interdit par règlement municipal donc c'est pénal au lieu de criminel
Mais ça fait chier pogner un constat
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 9:17

chuckidoo a écrit:
Citation :
Vérifie les règlements municipaux.

Justement jtrouve rien j'ai chercher ville de montreal, terrebonne, repentigny, boucherville, longeuil, st-hubert, laval

rien sur les pistolet a plombs....


C'est à ce niveau qu'il y aura une interdiction, ce n'est pas au provincial, ni fédéral. Si il n'y en a pas, c'est permis.

Pour être certain, communique avec le service de police qui couvre ta municipalité, ou celle dans laquelle tu désires tirer.
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 10:01

C'est là que l'on peut juger de la qualité de ses voisins.
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chuckidoo
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 10:29

J'ai fait une bonne recherche et c'est pas mal interdit partout donc j'ai mis mon joue joue a vendre...Sad dommage mais je vais jamais vraiment en campagne

http://extreme-precision.1fr1.net/t37028-hk-mp5-k-pdw-co2-bb-gun-a-vendre
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june123
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 10:45

C'est un airsoft ou un gun a plomb? Si c'est un airsoft ton mp5 Tire dans ta chambre sur ton oreiller loll Wink
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chuckidoo
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 10:52

Citation :
C'est un airsoft ou un gun a plomb? Si c'est un airsoft ton mp5 Tire dans ta chambre sur ton oreiller loll

LOL non bb gun un peu plus tuff pour l'oreiller...
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 14:23

non t a pas le droit dans t a court ses comme ca au Kebec tu peut pogner un ticket de 600 si ton voisin fait une plainte!!!


Armes à air comprimé



Il y a deux types généraux d'armes à air comprimé (aussi appelées armes à balles BB, armes à plombs, armes à ressort ou armes de type « air soft ») :

Air (système pneumatique)
Ressort (ressort-air)

Il existe un troisième type d'armes à air comprimé : les armes à gaz (CO2 ou azote). Même si elles ne sont pas des « armes à air comprimé » à proprement parlé, elles sont assujetties aux mêmes règles énoncées ci‑dessous. Aux fins de la Loi sur les armes à feuet du Code criminel, les armes à air comprimé peuvent être classées dans quatre catégories :




1. Armes à air comprimé qui sont considérées comme des armes à feu aux termes de la Loi sur les armes à feu et du Code criminel

Ces armes à air comprimé ont une vitesse initiale élevée (supérieure à 152,4 mètres ou à 500 pieds par seconde) et une énergie initiale élevée (supérieure à 5,7 joules ou à 4,2 pieds-livres). La vitesse initiale est la vitesse à laquelle un projectile sort de la bouche d'une arme. D'habitude, cette vitesse est exprimée en mètres ou en pieds par seconde. L’« énergie initiale » est la force qu’a un projectile lorsqu’il quitte la bouche d’une arme et est généralement exprimée en joules ou en pieds-livres. Les armes à air comprimé doivent respecter ces deux normes pour être considérées comme des armes à feu aux termes de la Loi sur les armes à feu.

Les propriétaires d’armes à air comprimé de puissance élevée sont soumis aux mêmes exigences relatives aux permis et à l’enregistrement que les propriétaires d’une arme à feu traditionnelle. Les propriétaires et les utilisateurs sont également tenus d'entreposer, de transporter, d'exposer et de manipuler ces armes de façon sécuritaire, conformément aux règlements d'application de la Loi sur les armes à feu.

Les caractéristiques établies par le fabricant sont utilisées pour déterminer la vitesse initiale et l'énergie initiale que les armes à air comprimé devraient avoir. Ces renseignements se trouvent dans le manuel de l'utilisateur ou sur le site Web du fabricant. Si les renseignements ne s'y trouvent pas, les particuliers peuvent appeler le Programme canadien des armes à feu (PCAF) de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) au 1-800-731-4000 et demander à parler à un technicien en armes à feu pour savoir si l'arme à air comprimé est considérée comme une arme à feu aux termes de la Loi sur les armes à feu.

Les carabines à air comprimé de forte puissance sont généralement considérées comme des armes à feu sans restrictions. Cependant, la classification dépend du modèle exact de l'arme à air comprimé. Les carabines à air comprimé qui sont conçues pour ressembler à des fusils d'assaut peuvent être considérées comme des armes sans restrictions, à autorisation restreinte ou prohibées, selon le modèle précis qui est imité.

Les carabines à air comprimé de forte puissance peuvent aussi être considérées comme des armes à feu prohibées si elles sont totalement automatiques ou si elles ont un canon tronçonné. Ces carabines peuvent aussi être considérées comme des armes à feu à autorisation restreinte si elles sont munies d'une crosse pliante qui réduit la longueur totale de l'arme à moins de 660 mm.

2. Armes à air comprimé qui correspondent à la définition d'une arme à feu donnée dans le Code criminel, mais qui ne sont pas considérées comme des armes à feu au regard de certaines dispositions de la Loi sur les armes à feu et du Code criminel

Il s'agit d'armes à air comprimé ayant une vitesse initiale maximal de 152,4 mètres ou 500 pieds par seconde ou une énergie initiale n'excédant pas 5,7 joules ou 4,2 pieds-livre. Il n'est pas nécessaire d'être titulaire d'un permis pour posséder de telles armes à air comprimé ni de les enregistrer. Ces armes ne sont pas assujetties à d'autres exigences aux termes de la Loi sur les armes à feuni aux sanctions prévues dans le Code criminel pour la possession d'une arme à feu sans permis ou certificat d'enregistrement valide.

Cependant, ces armes à air comprimé sont considérées comme des armes à feu aux termes du Code criminel si elles sont utilisées pour perpétrer un crime. Toute personne qui utilise une arme à air comprimé pour perpétrer un crime encourt les mêmes peines que quelqu'un qui utilise une arme à feu traditionnelle.

La simple possession, l'acquisition et l'utilisation d'armes à air comprimé à des fins légitime sont plus régies par les lois provinciales et les arrêtés municipaux que par des lois fédérales. Par exemple, certaines provinces pourraient avoir fixé un âge minimal pour acquérir une telle arme. Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec les autorités locales ou provinciales.

Ces armes à air comprimé ne sont pas assujetties aux exigences particulières relatives à l'entreposage sécuritaire, au transport et au maniement énoncées dans les règlements d'application de la Loi sur les armes à feu, mais il existe une obligation légale, aux termes du Code criminel, de prendre des mesures de précautions raisonnables afin d'utiliser, de porter, de manipuler, d'entreposer, de transporter et d'expédier ces armes de façon sécuritaire.

3. Armes à air comprimé qui sont des répliques d'armes à feu

Il s'agit d'armes à air comprimé qui ne sont pas suffisamment puissantes pour causer des blessures graves ou entraîner la mort, mais qui sont conçues pour ressembler presque exactement à de vraies armes à feu. Les répliques, sauf les répliques d’armes à feu historiques, sont considérées comme des armes prohibées.

Plus particulièrement, certaines armes à air comprimé qu'on appelle communément des armes de type « air soft » font partie de cette catégorie. Ces dispositifs ont une vitesse initiale et une énergie initiale peu élevées et, d'habitude, ils tirent des projectiles faits d'une substance comme le plastique ou la cire plutôt que de métal. Les armes de type « air soft » qui ont une vitesse initiale inférieure à 111,6 mètres (366 pieds) par seconde et qui ressemblent presque exactement à de vraies armes à feu (sauf les répliques d'armes à feu historiques) sont considérées comme des répliques d'armes à feu; par conséquent, ces armes sont considérées comme des dispositifs prohibés.

Bien que les répliques d'armes à feu soient prohibées, les particuliers peuvent conserver les répliques achetées avant le 1er décembre 1998. Il n'est pas nécessaire d'être titulaire d'un permis pour posséder ce type d'armes ni de les enregistrer. Cependant, un particulier ne peut pas importer ou acquérir une réplique d'arme à feu. Si une réplique d'arme à feu est apportée à l'extérieur du Canada, elle ne pourra pas être ramenée au pays.

Le Code criminel prévoit des sanctions si une réplique d'arme à feu ou toute autre imitation d'arme à feu est utilisée pour perpétrer un crime.

Certains dispositifs peuvent ressembler à une vraie arme à feu quant à sa forme, mais ils sont faits de plastique clair ou de couleur vive, ou ont une dimension très différente de celle d'une vraie arme. Il faut souvent évaluer de tels dispositifs au cas par cas. Règle générale, cependant, les armes qui sont considérablement plus petites ou plus grandes que la vraie version ne sont pas considérées comme des répliques d'armes à feu.

4. Armes à air comprimé qui ne sont pas des armes à feu ni des répliques d'armes à feu

Ces armes à air comprimé ne sont pas suffisamment puissantes pour être considérées comme des armes à feu et ne ressemblent pas assez à de vraies armes à feu pour être considérées comme une réplique. Un exemple de ce type d’arme serait une arme à air comprimé inoffensive faite de plastique clair ou un dispositif qui est de toute évidence un jouet pour enfant.

Ces armes correspondent généralement à la définition d'une « fausse arme à feu » et font l'objet de certaines sanctions en vertu du Code criminel si elles sont utilisées pour perpétrer un crime.


http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/PDF/air_gun-arme_air-fra.pdf


http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/air_gun-arme_air-fra.htm

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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 15:58

Les armes que tu parles sont au dessus de 500

Le type qu'il demande est en bas de 500
Donc le beau paragraphe que tu as mis est complètement inutile dans la situation actuel

Dans ce cas la c'est du PÉNAL seulement
Infraction code municipal
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 16:02

2. Armes à air comprimé qui correspondent à la définition d'une arme à feu donnée dans le Code criminel, mais qui ne sont pas considérées comme des armes à feu au regard de certaines dispositions de la Loi sur les armes à feu et du Code criminel

Il s'agit d'armes à air comprimé ayant une vitesse initiale maximal de 152,4 mètres ou 500 pieds par seconde ...
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MessageSujet: Re: J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide   J'ai beau chercher jtrouve pas...a l'aide Icon_minitimeSam 8 Juin 2013 - 16:07

Ouin mais tirer du BB dans ta cour ne te donneras pas un dossier criminel mais un constat infraction

Pas d'accusation CCC mais pénale alors c'est un ticket

Il demandait pas ce qui arrivait si il braquait une banque avec la

Rien de plus à dire
lol!
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