contravention

il a tu un délais maximal que la police a pour nous donner une contravention par la poste? et si oui combien de temps merci de m,aider. cr***** de contravention stupide

je suis pas mal sur que eu n'ont pas de délais, tu va la recevoir quand tu va la recevoir.....mais toi ta 30 jours pour la payer a partir de la date de reception ou prendre un arrangement de remboursement advenant que ce soit un gros ticket.....ceci n'étant que l'avis d'un abonner au ticket de marde le mieux c'est de te renseigner au près de la police directement

la contravention date du mois de janvier et je viens de l,avoir pas un gros montant mais la raison est tellement conne que sa me fais chier de payer sa et pas envit d,aller en cours pour une connerie comme sa et surtout pas pour le prix. il a eu de la pluie verglassente par dessus 1" de neige sa la geler sur le toit de mon truck ben dure pas capable d,enlever sans brisser mon toit, après 2 heures de routant avec le chauffage ben sa la fini par dégeler. Sa partie au vent et sa la arriver dans la vitre de qq1 j,ai arrêter aucun dommage sur le char mais le cr***** il a fait une plainte a la police 1 jours après. la police ma caller et j,ai eu droit a un beau ticket pour pas avoir déneiger mon toit.

haaaaaaaaaa j'avoue que c'est vraiment un ticket de marde, mais si tu paye pas tu va avoir des frais, soit tu conteste et perd une journée de job et ta cause ( je comprend parfaitment que c'était pogné dans glace, mais le juge va juste te dire que t'aurais du déneiger pareille) ou de payer le ticket qui doit surment etre de 56$ pour une niaiserie comme sa

Il faut aussi penser, que une niaiserie comme cela, quand ça arrive dans le pare brise d'une petite madame avec une couple d'enfants à bord, et qu'elle prend le champ ou bien fait un face à face, ça fait toute une niaiserie.

Je ne suis pas du tout compatissant.

c'est arriver a moi et rival en allant chez xreload sur la 20...un gros chunk de neige ses d'etache d'une voiture et sa fesser en maudit de mon coter une chance que sa toucher sont aile et non le pare-brise car ca été assez fort pour la bosser !  et comme la neige est arriver mon coter rival a pas réagi mais moi me suit pencher si  sa serais arriver coter conducteur pas sur que l'on serais rester dans le chemin...

Bonjour,

Le délai pour signifier une infraction pénale est de 1 an à compter de la date d'infraction. Ils sont encore dans les délais.

Tu peux toujours demander la divulgation de la preuve en envoyant ton plaidoyer de non-culpabilité et si tu considères que la preuve est solide, tu pourras toujours changer d'avis avant l'audition pour 25$ de plus que le constat.

En audition, si tu perds, c'est 85$ de plus.

Mais vu que ce n'est pas un policier qui a constaté l'infraction, la personne qui a fait la déclaration devra être elle aussi en cour cette journée là.

Juste pour info.

bon enfin un qui répond a la question merci de l,info

p.s j,ai tu marquer a quelque part que je ne payais pas la contravention ?? pas vue sa a nul part

p.s 2 avec la description que j,ai fais sa semble clair que j,ai déneiger l,auto avant de partir mes que le toit étais glacer. j,ai pas un truck des année 80 pour cogner dessus et risquer de briser mon toit.

p.s3 si qq1 prend le fossé a cause qu,elle a ressut de quoi dans la vitre c,est que 1 il/elle ne sait pas conduire. règle de basse en conduite NE JAMAIS donner de coup de volant. (plus de 3 ans en conduite sur piste et pas en ligne droite la piste)

pour ta question:code de procedure penale du Québec art.14

14. Toute poursuite pénale se prescrit par un an à compter de la date de la perpétration de l'infraction.

Exception.
Toutefois, à l'égard d'une disposition spécifique, la loi peut fixer un délai différent ou fixer le point de départ de la prescription à la date de la connaissance de la perpétration de l'infraction ou à la date où se produit un événement déterminé par cette loi.

je vais essayer d'etre aimable quand meme  mais un conseil paye ton ticket pis clos le sujet

tu es mon cher completement a coté de la plaque et ton raisonnement sur les capacités de conduite on repassera 

et cette accident mortelle a granby cette hiver surement une femme qui savait pas conduire  selon tes standard
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imagine les conséquence 2min  

tu as deneigé l'auto alors comment ce fait-il que des morceaux se soit détaché c'est que tu as fait ta job a 1/2 chez nous on appelle ca en cabochon

mon camion est un 2008 pis je suis capable de le deneiger au complet alors ton excuse ca tiens pas la route

je vais te conte une petite histoire: ca m'est arrivé personnellement de recevoir un voyage de glace sur mon camion qui est tombé d'une autobus ca endommager mon camion pour plus de 1500$

hood-windshield defonce-et toit a peinturé

m'a te dire c'est comme recevoir un coup de 12ga j'ai pas perdu le controle car c'était sur la 15 entre cote-vertu et henri-bourassa dans un bout droit mais dans une courbe j'aurai pus etre salement amoché mais j'ai donné une tres bonne description de l'autobus qui avait le nom de la compagnie derriere ca aide

en passant je fais 30000 a 50000km par an personnelle/professionnelle alors pour la conduite en piste on repassera

bon j'etais en sa***** pour ne pas dire hors de moi mon camion qui est entrenu ca coche
j'ai fait une plainte officiel pour les assurances donc ca ma couté une reclamation d'assurance une personne qui comme toi a été irresponsable alors pour la sympathie on repassera

cependant j'ai décidé avec le SGT du poste de ne pas porter plainte pour un constat cependant cette décision me revenait de droit et j'aurai pus exiger un constat alors avant de blamer les autres pour ton insouciance vas donc te regarder dans le mirroir

mais sachant que le constat au conducteur entrainerais une sanction sur son permis professionnelle de conduite et des point du MTQ pour la compagnie, j'ai juger non necessaire

tant qu'a moi tu as recu une petite lecon de civisme et il aurai plus eplucher le code pour en sortir plus

weimajack a écrit:

Il faut aussi penser, que une niaiserie comme cela, quand ça arrive dans le pare brise d'une petite madame avec une couple d'enfants à bord, et qu'elle prend le champ ou bien fait un face à face, ça fait toute une niaiserie.

Je ne suis pas du tout compatissant.

Un véhicule mal déneigé  !!!!!  Moi j'appelle ca une igloo mobile  !!!!

Soit comme toi ca tombe sur un autre véhicule , sois le conducteur ne voie rien !!!

Je passe 40 heure et + par semaine sur la route et quand je reçois je la neige ou glace

ou qu'un véhicule ne me voie pas parce qu'il est mal déneigé ca fait chier en CR . . . !!!

Moi c'est le toit d'une remorque de 45' qui s'est vidé tout juste devant moi, un jour.
Je descendais une côte qui se finit en virage vers la gauche.
Le camion en direction opposée est arrivé un peu vite (une chance) et a pris le virage. Comme je descendais, j'ai vu le toit au complet se délester d'un amas de glace d'environ 6 pouces d'épaisseur. J'ai freiné et le glaçon géant s'est écrasé sur la chaussée juste devant ma voiture et ses morceaux ont rebondi jusqu'au bord opposé.
Être arrivé en même temps que le camion, j'y aurais eu droit.
Je ne comprends pas encore comment ceci a pu arriver; normalement, les flottes ont des portiques anti-glace juste pour ça à toutes les sorties de cours.
PP.

PerversPépère a écrit:

Moi c'est le toit d'une remorque de 45' qui s'est vidé tout juste devant moi, un jour.
Je descendais une côte qui se finit en virage vers la gauche.
Le camion en direction opposée est arrivé un peu vite (une chance) et a pris le virage. Comme je descendais, j'ai vu le toit au complet se délester d'un amas de glace d'environ 6 pouces d'épaisseur. J'ai freiné et le glaçon géant s'est écrasé sur la chaussée juste devant ma voiture et ses morceaux ont rebondi jusqu'au bord opposé.
Être arrivé en même temps que le camion, j'y aurais eu droit.
Je ne comprends pas encore comment ceci a pu arriver; normalement, les flottes ont des portiques anti-glace juste pour ça à toutes les sorties de cours.
PP.

mais si tu aurais pris le champ PP c'est que tu savais pas conduire


pour repondre a ton interrogation meme ce systeme est pas a toute epreuve mais pour la neige ca aide mais quand ta remorque est dans la cour de kruger ben ils ont pas ce systeme

bast1985 a écrit:

p.s3 si qq1 prend le fossé a cause qu,elle a ressut de quoi dans la vitre c,est que 1 il/elle ne sait pas conduire. règle de basse en conduite NE JAMAIS donner de coup de volant. (plus de 3 ans en conduite sur piste et pas en ligne droite la piste)

Ben beau pas donner de coup de volant mais par définition un réflexe c'est un mouvement musculaire involontaire.. Si on suis ta logique de réglementation, faudrait pas partir avec un toit d'un pouce de glace non plus.

Je sais que c'est important qu'on déneige bien la voiture. Il n'a pas nécessairement déneiger en cabochon. Il l'a dit la plaque c'est détacher après 2 heures de route. On sais tous que ça fond un moment donner.

Moi je lancerais pas la première balle de neige (pierre loll) parce que je suis pas en tout point irréprochable. J'essais de bien déneiger mon camion, mais on a TOUS déjà laisser une mottons de glace qu'on était pas capable d'enlever... Tu te lève a la même heure que d'habitude et $%$%/$% ya eu du verglas durant la nuit. Tu par ton char, tu déjeune tu part travaillé pour pas être en retard. Tu déneige ton char et ya cette maudite plaque de glace qui reste collé. Je décolisserai pas ma peinture de truck flambant neuf pour une plaque de glace de quelques pouces... A la limite je peut ne même pas l'avoir vu si elle est dans le centre du toit... Trouver moi une personne qui prend son escabeau pour vérifier le dessus de son toit pour etre sure qui reste rien...

Tsé c'est pas faux quand on dit que les gens doivent savoir conduire et pas être nerveux. Cette fois la plaque de glace venais de son truck, ''shane on him'', mais ca peut venir de n'importe ou.. Une plaque de glace au sol, une roche, un animal qui sort de la foret, un oiseaux etc etc etc. Si j'aurais prit le champs a chaque fois que j'ai reçu quelque chose dans ma vitre...

J'ai passer assez de temps sur la route pour savoir qu'il faut être attentif, savoir réagir a n'importe quoi et être prêt le plus possible.

Oui c'est important de déneiger, on le sais tous, d'ailleurs je trouve ça bien qu'il se soit arrêter voir si l'autre personne était correct, peu l'aurais fait...

Comme l'autre te la dit, si tu conteste ou si tu demande la preuve, tu va en savoir plus et peut être parler au procureur. Je crois anyway que tu a eu ta leçon des problèmes que ça peut amener. Le $ est secondaire la dedans.

Tu peut contester TOUT contravention. C'est un des droits le plus important, celui de te faire entendre. Alors les affaires du genre, paye le et astine toi pas... On n'est les premier, les amoureux des armes, a chialer long comme le bras qu'on se fait brimé dans nos droits. On clame la ''liberté'' d'action a qui veut l'entendre et on s'en va dire a quelqu'un des nôtres de simplement payer et de pas s'astiner... Come on les boys !

J'ai un copain graphiste qui était plutôt négligent quand au déneigement de sa voiture.
Il avait toujours un banc de neige sur le toit.
Il venait juste de s'acheter une belle Golf mais il a vite repris ses habitudes d'esquimau.
Un beau jour de dégel, il es arrivé un peu vite sur une lumière (les stops on en parle pas, il ne les faisait jamais) et il a dû freiner sec...
Le banc de neige bien durci s'est détaché d'un coup et lui a arraché les deux essuie-glace en plus de lui bosser tout le capot.
Mettons que le monsieur, il était pas content...
PP.

oufffff il en a qui sont partie en peur je suis rendut un meurtrier en puissance. Allo j'ai marquer 1 " de neige glace et j'ai jamais dit que le morceau avait la longeur du toit il avait au max 8 a 10" de long entre le 2 longerons de toit. Mon truck avait AUCUNE neige folle dessus qui rafalais et j,ai même prit mon 2 marche( escabeau) pour tous enlever mais je prend mon truck (VUS) environ 1/2 fois par semaine je fais même pas 10 000 km par année. sa l,avait geler degeler toutes la semaine. Pour la dernière fois je n,ai JAMAIS JAMAIS JAMAIS dit que je ne payerai pas ma contravention la raison pkoi j'ai demandé sa c,est juste que je trouvais sa pousser en cr***** d'avoir une contravention plus de 6 mois après l'infraction. me demandais juste si c'était légale pour le reste...chriss666 je trouve sa ben plate pour toi moi aussi mais la on est vraiment pas dans la même situation et dans ton cas en effet c,est cave en cr***** mais sans joke j,ai vraiment tous fait pour enlever le reste de glace mais oublie sa rien a faire c,était geler ben dure dans les longerons de toit. dit toi que ton truck (pas mal sur) est moins entretenu que le mien je travail a longeure de semaine a laver/cirer/polir.. des char sa veux que mon truck est pas mal sa coche. donc avant d,attaquer une personne direct et me dire que je ne sais pas vivre... attend d'avoir toutes les infos svp

sans rancune

p.s j'ai pousser un peu fort sur le pas savoir conduire je l'avoue

dapres moi.tu aurait pus avoir gain devant un jude..si tu avait deneiger ton vehicule avant de PARTIR et que en roulant une acumulation de glase subite non vivible(pour toit) cest former et quelle a malheuresment frapper la VOITURE DERRIERE TOI.... TOUT COMME LES MILLIER DE PARBRISE CASER PAR LES 10 ROU QUI ON LES PNEUX REMPLIE DE 3/4 pis qui sent tab! ...dans ce cas taurais plus plaider  que tu nas pas vue la glace ce former ..donc tu ne pouvait pas intervenir(comme les roche que les truck nous garoche dand la vitre a avant!).... si ton top de char était pas deneiger et que ta decoller de meme..je te conseille de payer sans histoir...parceque comme le policier qui ta emis la contravention  la pas constater lui meme(par telephone il était pas sur les lieux!)il devron retrouver la dame(qui a porter pleinete) et la fair venir en cours.... si cest pour leur dire des niezerie..le juge aimeras pas ca(surtout avoir fait deplacer le temoin)! le marteau vas ce fair entendre rapidement..si le temoin ne ce prensente pas ...tu est acciter dembler parcontre contrairement aux autre je te comprend jai un ram 2500 h d 4x4 cabine double..et cest presque imposible de deneiger tout le toit sans un escabeau de 6 pieds(reste toujours une bande de 3 ou 4 " pas facile a avoir aux centre du truck!

hummm dans cette optique, je te dirais que c'est a toi de faire valoir tes points mais je te repondrais que tu as pas grand chance de contestation

le prix du constat+frais de cours+frais pour temoin= $$$$$$ en frais environ 300$+ ta journée

la question a te poser c'est a savoir si tu es pret a prendre ce risque

pour ce qui est de retrouver les témoins c'est tres facile c'est une plainte citoyen donc il a signé le rapport de police avec toute ses informations personnelle

Sur le cas particulier je suis d'avis qu'il revient à chacun de déneiger sa caisse correctement avant de prendre la route car il est indéniable qu'une plaque de glace qui se détache d'un véhicule en mouvement représente un danger.

Sur le fond, c.a.d. la distribution ad-lib de contraventions par la s.q. et les corps de police municipaux, je déplore que la mission soit d'ordre budgétaire alors qu'elle devrait être préventive.

Que le véhicule soit un Écho avec un toit de 4 pieds x 4 pieds ou que le véhicule soit un Hummer ou un trailer de van de 45 pieds, la responsabilité de ne pas garocher de matériel sur la chaussée ou sur les autres véhicules incombe au conducteur du véhicule.

Et si un 10 roues te garoche des garnottes dans ton pare-brise, oui tu peux porter plainte.

Pour revenir au début de ce thread, l'auteur ne veut pas contester le ticket, il veut savoir si il peut recevoir la contravention après 6 mois : Chriss 666 (qui doit si connaître en la matière) affirme que oui.

C'est encore un coup de la police: ils ont laissé s'écouler assez de temps pour que la pièce du délit ait fondu, donc pas de contestation!
PP.

c'est écrit noir sur blanc, aller voir
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14. Toute poursuite pénale se prescrit par un an à compter de la date de la perpétration de l'infraction.

Toutefois, à l'égard d'une disposition spécifique, la loi peut fixer un délai différent ou fixer le point de départ de la prescription à la date de la connaissance de la perpétration de l'infraction ou à la date où se produit un événement déterminé par cette loi.

pour ma part sa fait longtemps que je sais que je paye sans contesté. c,est ben plus le délais de 6 mois qui ma fais chier. j,ai un de mes chum qui a pogné une contravention au USA il on posté la contravention il la ressut avant même de revenir de son voyage des USA moins de 3 semaines. Je trouve sa plus résonable comme délais

je ne pensais pas que tu pouvais recevoir un ticket de la police sur la parole d'un citoyen, alors si je vois un fou au volant je note sa plaque et les conneries qu'il fait et j'appelle les kuff et il va recevoir un ticket c'est ça???