questin cession...et transport

Ma femme a envoyer un email a Mme. Bouchard...juste que la ca vas

Le problème elle a seulement reçus le permis de transport et pas de cession...sur le coup on a pas vraiment vérifier tout les email et on est aller chercher le gun.

en arrivant a la maison on fait tout imprimer et c la qu'ont voit qu'elle a pas la copie de cession.

Elle veut aller essayer son gun en fin de semaine...elle peut tu le faire sans avoir le papier de cession ??

Non

ca va arriver par la mail comme toute les autres armes.

faut etre patient =(

Attend quelques jours, il va rentrer, ou sinon se sera l'enregistrement.

Mais à la base, quand tu as une AT dédié à une arme, tu as le droit de la déplacer dans les limites prescrites.

Mais au pire, appelle les.

je croyais que ca prenais également la cession...par exemple dans mon cas j'ai déjà un permis de transport et si par exemple j'achète un gun et que la personne me l'envoi avant que la cession soit terminée, ben je dois attendre les papiers de cession avant de me pointer au club de tir avec le nouveau gun...pour des restreints bien sûr

Attention, faut parler des memes choses... la récupération et le club sont deux choses distinctes.

Une autorisation de transport à été émise pour RÉCUPÉRER l'arme, celle ci est émise pour une arme spécifique et identifié (marque, # enregistrement, et # de série), pour un trajet spécifique (du vendeur jusqu'a l'acheteur) pour une période donnée (30 jours à partir de cession). Donc, pour qu'une AT de récupération soit émise, il faut que la cession soit acceptée, sinon l'AT n'aurait pas été émise.

Le vendeur ne peux pas envoyer l'arme sans l'avis de cession. Mais il arrive que l'un des partie recoive son avis de cession plus rapidement. Ex, pour mon SR1911, j'ai recu le gun avant les papiers, mais le vendeur avait en main son avis de cession.

Donc, c'était correct pour aller la chercher, mais pas pour aller au club, car cette dernière mentionne qu'elle permet de transporter les armes enregistrée à notre nom, et l'enregistrement (ou la cession) est le document qui prouve ce lien.

ok gros merci

De rien