Avis de cession / transport au Club de tir

Allô,

Avec les nouvelles directives pour le transport, pouvons-nous transporter une arme restreinte au club de tir (de la maison), une fois que nous avons reçu notre avis de cession par courriel ou bien nous devons attendre notre certificat d’enregistrement de la GRC par la poste?

Merci

Je t’aurais dit oui, tu peux aller au club avec l’avis de cession mais j’ai un gros doute.

Un copier/coller d’une partie d’un avis de cession du contrôleur en Ontario

***Le Bureau du contrôleur des armes à feu de l’Ontario a pris la décision d’adopter l’approche commune aux autres contrôleurs des armes à feu en matière d’avis de cession. À compter de maintenant, les avis de cession ne doivent être utilisés que pour prendre possession d’une arme à feu nouvellement acquise une fois la cession autorisée ; ces avis ne sont pas des certificats d’enregistrement temporaires. Il est obligatoire d’avoir le certificat d’enregistrement de l’arme à feu avant de pouvoir la transporter de nouveau.***

Ça date de juin 2021

Ouin…. Pour être certain je téléphonerai demain à la GRC pour confirmer. Je vous laisserai savoir!

Merci

Dans la loi, il fait mention que ça prend l'enregistrement.

Sur le site lesarmesafeuauquebec.com il y a cette note

NOTE : Dans le cas d’une nouvelle acquisition ou d’un transfert d’armes à feu, un avis de cession d’armes à feu sur lequel figure le numéro du certificat d’enregistrement de l’arme, sert aussi de certificat d’enregistrement provisoire.

Est-ce un site crédible et à jour ?

Un appel à la GRC pour la "bonne" réponse

Pas mal certain que tu ne peux plus. La cession c’est pour le transport a la maison. Pour l’utiliser faut attendre le pti papier brun…. Ca a changé ya pas si longtemps

pat911 a écrit:

Je t’aurais dit oui, tu peux aller au club avec l’avis de cession mais j’ai un gros doute.

Un copier/coller d’une partie d’un avis de cession du contrôleur en Ontario

***Le Bureau du contrôleur des armes à feu de l’Ontario a pris la décision d’adopter l’approche commune aux autres contrôleurs des armes à feu en matière d’avis de cession. À compter de maintenant, les avis de cession ne doivent être utilisés que pour prendre possession d’une arme à feu nouvellement acquise une fois la cession autorisée ; ces avis ne sont pas des certificats d’enregistrement temporaires. Il est obligatoire d’avoir le certificat d’enregistrement de l’arme à feu avant de pouvoir la transporter de nouveau.***

Ça date de juin 2021

C'est clair.

Non tu peux pas ... j'ai posé la question au cfo du québec et c'est ce qu'il m'a dit.
Il faut que tu attendes ton certificat d'enregistrement.
Ils m'ont dit la même chose au club de tir à ville saint pierre.

De plus j'imagine que si tu n'est plus proprio de l'arme courte que tu n'as pas le droit de la transporter ,meme pas au club de tir pour que l'acquéreur en prenne possession

méchant minou a écrit:

Non tu peux pas ... j'ai posé la question au cfo du québec et c'est ce qu'il m'a dit.
Il faut que tu attendes ton certificat d'enregistrement.
Ils m'ont dit la même chose au club de tir à ville saint pierre.

Merci pour cette information!  Ça m'évite un téléphone et du temps d'attente!  Il ne me reste qu'à attendre la "lettre"....  et bien entendu l'arme!

Merci à tous

foudetir a écrit:

De plus j'imagine que si tu n'est plus proprio de l'arme courte que tu n'as pas le droit de la transporter ,meme pas au club de tir pour que l'acquéreur en prenne possession

Fou, le vendeur n'est plus propriétaire de l'arme.
Si l'acheteur vient chez lui en prendre possession, aucun problème.
N'importe où ailleurs, le vendeur doit demander une ATT.

Brimade inutile....vraiment inutile.

...Si ça peut sauver une vie...


Parole de polynoumentbien.





Ai-je besoin de l'émoticone sarcasme?

DanRR a écrit:

foudetir a écrit:

De plus j'imagine que si tu n'est plus proprio de l'arme courte que tu n'as pas le droit de la transporter ,meme pas au club de tir pour que l'acquéreur en prenne possession

Fou, le vendeur n'est plus propriétaire de l'arme.
Si l'acheteur vient chez lui en prendre possession, aucun problème.
N'importe où ailleurs, le vendeur doit demander une ATT.

Brimade inutile....vraiment inutile.

C'est exactement ce dont je dit ,il est enregistré a un autre nom donc aucun transport de l'arme est permis de son àncien proprio meme pas au club de tir