restreint vers sans restriction

Bonjour savez vous si une arme qui est restreint par sa longeur de canon,et que je change le canon par un autre plus long,
je vais tu pouvoir changer sont statu,pour arme sans restriction  

De quel modèle parles-tu?

Ça peut fonctionner dans des cas, dans d'autres, non.

Exemple:

Tavor...Oui

AR-15...Non

Ca va en effet prendre plus de détail...


Complément d'info, certaines armes, comme les AR15 sont restreinte par décret, et donc, peut importe la longueur du canon elle sera restreinte, 10" ou 30", same thing.

Par contre, je me questionne... qu'en est-il si on lui affuble (théoriquement) un canon de 102mm? Ou si on trouve une conversion en .25 ou .32 ACP?

Hmmm.

Si l'arme est munie d'un canon inférieur à 105mm et moins elle devient prohibée.
Si elle est adaptée pour tirer du .25 ou .32 elle devient prohibée également.

« arme à feu prohibée »

   a) Arme de poing pourvue d’un canon dont la longueur ne dépasse pas 105 mm ou conçue ou adaptée pour tirer des cartouches de calibre 25 ou 32, sauf celle désignée par règlement pour utilisation dans les compétitions sportives internationales régies par les règles de l’Union internationale de tir;

Oui, pour les armes de poings... mais pour les carabines restreinte par décrets?

Une carabine de calibre 25 ou 32 n'est pas prohibée...Je ne suis pas sûr de comprendre ta question.

Comment dire: Une carabine devient restreinte si moins de 470mm de canon, mais deveint-elle prohibée si moins de 102mm? Ex, si on mettrais un Upper de 102mm de canon sur un AR. La loi dis que les armes de poings ne peuvent pas avoir moins de 106mm, mais pas les carabine.

En fait, selon le code, non par le canon, car la longueur du canon ne concerne que les armes de poings. Donc une carabine ne deviendrais pas prohibée si elle avait moins de 4" de canon. Par contre, elle le serait probablement en fonction de la longueur totale, car a moins d'avoir une crosse interminable, je vois mal comment elle pourrait atteindre 660mm. Mais encore là, un upper de compagnie serait il considéré comme "sciée, coupée ou modifiée" au sens de la loi... car si on peut avoir un upper avec 10" de canon (250mm), il est déjà OK pour cette dernière disposition.

Citation :

Définition d'une arme à feu à autorisation restreinte

Selon le Code criminel, une arme à feu à autorisation restreinte est :
a.Toute arme de poing qui n’est pas une arme à feu prohibée;
b. toute arme à feu — qui n’est pas une arme à feu prohibée — pourvue d’un canon de moins de 470 mm de longueur qui peut tirer des munitions à percussion centrale d’une manière semi-automatique;
c. toute arme à feu conçue ou adaptée pour tirer lorsqu’elle est réduite à une longueur de moins de 660 mm par repliement, emboîtement ou autrement;
d. toute arme à feu désignée comme telle par règlement.

Citation :

Une arme à feu prohibée au sens du Code criminel est :
a.Arme de poing pourvue d'un canon dont la longueur ne dépasse pas 105 mm ou conçue ou adaptée pour tirer des cartouches de calibre 25 ou 32, sauf celle désignée par règlement pour utilisation dans les compétitions sportives internationales régies par les règles de l'Union internationale de tir;
b.arme à feu sciée, coupée ou modifiée de façon que la longueur du canon soit inférieure à 457 mm ou de façon que la longueur totale de l'arme soit inférieure à 660 mm;
c.arme automatique, qu'elle ait été ou non modifiée pour ne tirer qu'un seul projectile à chaque pression de la détente;
d.arme à feu désignée comme telle par règlement.

stopppp   je m'explique ex:m1 carbine vieux model avec un canon de+- 465 mm(elle est restrein)
si je prend le canon du nouveau model 18.6" (elle est sans restriction)et que je le fou sur la vielle.
je peut tu l'enregistrer maintenent comme non restreint maintenent que le canon a plus de 470mm

Oui

Oui ,comme tu pourrait aussi avoir un Dan-Wesson qui a ete enregistre avec un canon de 4" et que ce canon est finis et que tu lui installe un autre canon de 6,8 ou 10pouces ,tu appelle directement a Attawa et fait changer le status de ce D.W. de prohibe a restreint.

foudetir a écrit:

,tu appelle directement a Attawa

Awattatow   

Attawa est un mot algonquin qui signifie; L'endroit où les décisions de twit se prennent  

Awattatow est un feuilleton animé par une brochette de cloches à Attawa.