Entreposé les handguns QUESTION ?????

Pour le stackon, j'ai communiqué avec la GRC, avec le link de stackon et une photo, et ils m'ont répondu que oui c'est un coffre fort au sens de la loi sur les armes à feu.


Passe ça faites bien ce que vous voulez

Voici un coffre que j'ai depuis environ 25 ans . Il ni a aucun rivet ou tète de vice extérieur .

2 serrure ( flèche rouge sur photo ) clef ronde . 4 point de barrure ( en jaune )

L'acier est plus épais que les autres coffre que j'ai , la porte est renforcie .


[img][/img]

Est t'il considéré comme coffre fort ??????

Alain, si un coffre avec 3 points de verrouillage est considéré coffre fort, un coffre avec 4 le serait aussi par leur définition.

De ce que je peux comprendre, c'est que se sont les armoires avec 2 ou un seul point de verrouillage qui ne seraient pas considérée coffre fort.

Chez moi tout dors dans un coffre comme celui là





Les chargeurs sont pleins (pas dans les armes), pas de verrous de pontet, les munitions sont dedans.

il est munie de 5 points de verrouillage mais l'important c'est que ses points de verrouillage soit réparti sur 3 coté de la porte minimum, comme ça si tu fais sauter les pentures c'est encore impossible a ouvrir. Mais faite vous pas d'illusion si qqun veux vraiment l'ouvrir ça se fait +/- facilement, soit comme ça https://www.youtube.com/watch?v=D33T4GOtB-U ou avec une crowbar c'est arrivé a un ami. Pensé a modifier votre bouton de reset pour rendre la tache plus difficile.

Ouais que tu es n'importe quoi comme coffre ou comme Gun Room , il va y avoir toujours

quelqu'un qui va savoir comment l'ouvrir !!!! A cout de hache , de bar d'acier ou avec un truc

comme tu montre !!!! Il faut faire de montre mieux pour être légal et si il arrive quelque chose

et ben on sera légal !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

1clickdown a écrit:

Alain, si un coffre avec 3 points de verrouillage est considéré coffre fort, un coffre avec 4 le serait aussi par leur définition.

De ce que je peux comprendre, c'est que se sont les armoires avec 2 ou un seul point de verrouillage qui ne seraient pas considérée coffre fort.

Oui !!!! Mais ce n'est pas un '' stackon '' !!!!!

Je ne sais pas    les '' stackon '' on t'il un acier plus épais plus dure ????   

Pour moi si ce coffre étais considéré comme coffre fort ca me rendrais service en CR .... !!!!

       

A part oui je ne sais pas quoi dire de plus...

En fait, pour avoir communiqué avec tant la SQ que la GRC à ce sujet à mainte reprise, il n'y a strictement rien d'autre que ce qui est dans la loi (c,est-à-dire ce qui est dans le FAQ), il n'y a pas de guide, pas d'interprétation, pas de rien d,autre. C'est simple, c'est ce que vous trouvez dans le FAQ. Faites en votre interprétation, tant pour les coffres que pour les gun room. L'interprétation est basé sur le gros sens seulement tant la loi est "grise" à ce chapitre.

Donc, la Stack On est telle une armoire ou un coffre concue spécifiquement pour l'entreposage des armes à feu? Oui. Donc, il se qualifie à cette définition au sens de la loi sur les armes à feu. Pour ce qui est de la loi sur les banques, les coffres, l'essence ou autre, ca n'a pas rapport car non mentionné dans la loi sur les armes à feu.

Vous avez le texte, faites en votre interprétation, mais utiliser tout de meme votre jugement (surtout dans le cas des gun room), un porte de garde robe pliante avec un petit cadenas? Pas sur, envoyez tout de suite votre cheque à votre avocat. Une porte pleine avec un bon verrou à peine dormant? Oui, c'est bon. Une porte de chambre forte de banque? Super, mais un peu overkill.

DOnc, oui, une armoire Stack ont est OK au sens de la loi. Et là, ce n,est pas moi qui le dit, mais un spécialiste de la GRC.

Après ca, moi je démissionne...

 Gunguru !!!!! Et SVP démissionne pas ,on a besoin de t'es conseille !!!!!


        

Au mieux Alain, demande directement à la GRC, tu auras une réponse officielle.


Et surtout, comme le dit bien gunguru...

gunguru a écrit:

... surtout dans le cas des gun room...

...Je m'informerais bien avant dans ce cas.

C'est ce que j'ai fait.  

Et tant la GRC que la SQ disent que tout est dans la loi sur les armes à feu, qu'il n'y a aucune norme officielle ou de guide de référence autre que la loi.  C'est purement une question de jugement.  

La dernière dame a qui j'ai parlé à ce sujet (superviseure à la SQ, bureau du CFO) me disait que non il n'y a pas de norme officielle, mais que c'était laissé au jugement du représentant du CFO, et que le mot d'ordre était "jugement et gros bon sens", mais que si le propriétaire à fait preuve de diligence, de jugement, de gros bon sens, eux aussi allaient en avoir.

Comme je disais, si c'est juste un garde robe avec un ketch et un cadenas du dollarstore, avec la porte qu'on peux enlever en la débarquant de sa trac... ca ne passera pas.  Par contre, une porte pleine avec un dead bolt, c'est convenable.  Des pentures normales qu'on peut démonter en enlevant la tige pivot, hmm pas sur,  par contre, des pentures antivol avec des pins qui empêche de glisser meme si on enleve le pivot.  Probablement.  Suffit de démontrer qu'on a fait des effort pour que les armes ne soient pas accesible en quelques seconde si non autorisé.  Ils ne s'attendent pas à ce que ca résiste 8 heures à des voleurs professionnels, mais quelques minutes à n'importe qui qui n'a pas d'affaire là.

mais pour ce qui est du légal textuel, il n'y a rien de plus que :

Citation :

ENTREPOSAGE DES ARMES À FEU À AUTORISATION RESTREINTE

6. Le particulier ne peut entreposer une arme à feu à autorisation restreinte que si les conditions suivantes sont respectées :

-a) elle est non chargée;

-b) elle est, selon le cas :
--(i) rendue inopérante par un dispositif de verrouillage sécuritaire et entreposée dans un contenant, un compartiment ou une pièce qui sont gardés bien verrouillés et qui sont construits de façon qu'on ne peut les forcer facilement,

--(ii) entreposée dans une chambre forte, un coffre fort ou une pièce qui ont été construits ou modifiés expressément pour l'entreposage sécuritaire des armes à feu à autorisation restreinte et qui sont gardés bien verrouillés;

Nulle part il est question de standard ou de norme a respecté, seulement de "construit ou modifié expressément pour".  Mon gun room est une piece expressément modifiées pour l'entreposage des armes à autorisation restreinte.

Sinon, qu'on me démontre le contraire, et pour ca, il va falloir de l'info sur les normes applicables, provenant soit du code criminel ou de la loi sur les armes a feu ou ses réglements.

C'est un peu comme pour l'enregistrement, en l'absence de loi, ils ne peuvent pas l'obliger.

gunguru a écrit:

C'est ce que j'ai fait.  

heeeeuuuu Guru, je m'adressais à Alain et non à toi.  

Je sais, mais je disais juste que c,est ce que j'ai fait!!!  Mon roll eye n'était pas pour toi mais bien pour le désespoir que peut entraîner ce dossier quand on appelle la GRC, qui n'a rien à dire sur le sujet.  Désolé pour la confusion.

J'ajouterais que j'encourage tout le monde à communiquer avec la SW et la GRC pour avoir plus d'info, aisni nous aurons peut-etre un peu plus d'info fianlement.

Pas de trouble Guru    

Là, je comprends mieux.    Je me demandais bien pourquoi tu commentais alors que j'avais simplement fait la suggestion à notre ami Alain de se renseigner à la GRC.

Je te rejoins totalement dans ton dernier commentaire.

j'aimerais bien ce model

En ce qui concerne l'entreposage négligent d'une arme à feu je viens de lire en diagonale plusieurs jugements de cour où il était question de ça mais je n'en ai pas trouvé une qui était "zone grise".

Dans ce que j'ai consulté c'était soit relié à des criminels ou encore à des gars totalement épais/négligents...

Des stupidités du genre arme de poing chargée dans la table de chevet (un gars sans antécédents). Des armes de chasses accolées sur la tank à eau chaude, pas barrées et une d'entres elles chargée...des trucs du genre. Ex policiers et ex militaires dans le lot.

Il y en a peut-être des "zones grises" j'aimerais en trouver pour y lire la lecture de ces situations par les policiers, la poursuite et les juges. À suivre!

En effet, toutes ces causes sont généralement liés à des cas sans équivoques de mauvais entreposage. Je n'ai jamais entendu parler de quelqu'un qui c'est fait accuser parce qu'une arme n,avait pas de lock dans l'armoire, ou quelque chose du genre.

Ben gros merci la gang !!!!!

Pour l'instant j'aime mieux être plus sécuritaire !!!!!

Donc mes arme non restreintes sont dans le gun room , mes munition sont touts barré dans des

coffre solide .

Quand les restreints vont entré ils seront barré dans une armoire dans le gun room et un cadenas de

pontet dessus , dans cette armoire si il y a des balles , elle seront pour les armes longue .

...

Alain1963 a écrit:

Ben gros merci la gang !!!!!

Pour l'instant j'aime mieux être plus sécuritaire !!!!!

Donc mes arme non restreintes sont dans le gun room , mes munition sont touts barré dans des

coffre solide .

Quand les restreints vont entré ils seront barré dans une armoire dans le gun room et un cadenas de

pontet dessus , dans cette armoire si il y a des balles , elle seront pour les armes longue .

Vaut mieux avoir juste un petit peu plus que la loi le demande, qu'un petit peu moins  

1clickdown a écrit:

Vaut mieux avoir juste un petit peu plus que la loi le demande, qu'un petit peu moins  

   

Bon, je viens de m'en taper toute une autre série et...c'est toujours la même chose...un vendeur de coke qui a un restreint dans le coffre à gants ou encore le 12 rangé à côté de la laveuse avec les balles dans l'armoire en-haut de la sécheuse...j'aurais aimer tomber sur un cas où le "contenant" ou "la pièce" étaient contestés!

PS: bon plan Alain!

Bonjour a tous, je voulais juste confirmer avec vous ce que j'ai lu sur le forum....

Je possede un armoire a fusil de marque Stack-On modele GCB-18-C.. De ce que j'ai pu comprendre , cet armoire est considéré comme une coffre-fort donc je peux entreposer mes armes restreintes et non restreintes sans lock sur la gachette et je peux aussi ranger mes munitions avec les armes...

Est-ce bien ca.... ?

C'est proablement pas comme ca que je vais proceder, mais c'est juste pour bien comprendre.. car j'ai aussi un autre petite armoire fixée sur le dessus de celle-ci.



*Sujet fusionné pour éviter une multiplication de fil avec sujet identique

Oui, c'est ça.

1clickdown a écrit:

Aucun verrou de pontet n'est requis sur une arme à autorisation restreinte entreposée dans un coffre fort. (Bien entendu la même chose s'applique au non restreinte)

Ben la 1click tu m'en apprend une bonne ! J'ai toujours cru qu'il fallait un verrou de pontet sur les armes même dans un safe. En ce moment tout mes guns restreint et non restreint ont un verrou et sont dans un safe stack on. Imagine la joie qu'ils vont avoir lorsque je vais ouvrir la porte et leur dire " Pauvre petit chéri d'amour , papa vas vous retirez vos ceintures de chasteté qui vous font tant souffrir ".........  ............  

En fait, si tu parle à la SQ ou la GRC, ils te diront que tu dois en tout temps les avoir verrouillés. Mais ce n,est pas ce que dis la loi.

Le document d'info de la GRC est pas très clair:

Armes à feu à autorisation restreinte et prohibées

Citation :

Fixez un dispositif de verrouillage sécuritaire de façon à rendre les armes à feu inopérantes et entreposez-les dans un contenant, un compartiment ou une pièce verrouillés, qui ne peuvent être forcés facilement; ou
verrouillez les armes à feu dans une chambre forte, un coffre-fort ou une pièce qui ont été construits ou modifiés expressément pour l'entreposage sécuritaire des armes à feu

.

Ce qu,eux en comprenent c'est que l'on doit les barrer, puis les entreposer soit dans a ou b.

Mais la loi est plus claire:

Citation :

-b) elle est, selon le cas :
--(i) rendue inopérante par un dispositif de verrouillage sécuritaire et entreposée dans un contenant, un compartiment ou une pièce qui sont gardés bien verrouillés et qui sont construits de façon qu'on ne peut les forcer facilement,

--(ii) entreposée dans une chambre forte, un coffre fort ou une pièce qui ont été construits ou modifiés expressément pour l'entreposage sécuritaire des armes à feu à autorisation restreinte et qui sont gardés bien verrouillés;

et en anglais, c'est encore plus clair:

Citation :

(b) it is
(i) rendered inoperable by means of a secure locking device and stored in a container, receptacle or room that is kept securely locked and that is constructed so that it cannot readily be broken open or into, or
(ii) stored in a vault, safe or room that has been specifically constructed or modified for the secure storage of restricted firearms and that is kept securely locked;

Donc, oui, si tu veux, tu peux les déchasteriser!