Fouille d'un véhicule ??????

je sais, je voulais juste calmer un petit peu le petit trip parano du beau dimanche...bonne semaine a tous et a toutes!

je viens de voir que c,est mon 100,

Alain1963 a écrit:

Salut la gang !!!!!


Bon , bon , selon une personne que j'ai rencontré cette après midi . Les policiers pourrais voir ,

sur leur ordi , quand ils t'arête , si tu a un '' PPA '' ou '' PPAR '' et il pourrait procédé a une fouille

du véhicule que l'on conduit ???????  ????????????


C'est quoi cette niaiserie la ???????????????

Plusieurs policier sont des chasseurs, et il me surprendrais bien gros , qu"il aura un épédémie d'abus de pouvoir en ce sens...

de toute facon si tes légal il y a pas de probleme!comme j ai dit avant il vont te dire bonne soirée monsieur...

Ils ont le droit de te fouiller si tu commet une infraction au code criminel de la route aussi. Exp: être sous influence de drogue, d'alcool plus haut que le taux permis, ou si vous commetez un GEV (grand excès de vitesse)

Attention, vous mélangez 2 concepts. C'est plutôt un "inventaire du véhicule", pour prendre en note les objets VISIBLES de valeurs avant de faire remorquer le véhicule (pour éviter des plaintes de vol par la suite). C'est sur que si il y a un sachet de drogue sous le banc il va etre saisi et accusations portées....
La seule raison pour en faire une (fouille) c'est si en t'interceptant il y a du cannabis (ou autre) en plain view, ou qu'il a des motifs de croire qu'il pourrait y avoir de la drogue cachée dans le véhicule. Autrement dit, si il t'intercepte et qu'il en voit, il a pas mal de motifs. Si tu est juste en capaf, c'est pas mal moins évident. Et on parle pas du coffre (pas un hatchback mais un vrai coffre) qui est encore une coche plus haut dans la fouille puisque pas directement accessible a partir du poste de conduite.

Bref, tout est une question de nuances et de motifs

EDIT: Si on parle de fouille personnelle, a partir du moment ou vous etes en état d'arrestation, il y a effectivement un pouvoir de fouille.

Un gros la gang tout ca répond a plusieurs de mes question !!!!!!

personnelement si je me fesais demander pour fouiller mon char : c'est quoi la raison ? si la raison est valabe ex un enfant disparue ou truc du genre pas de trouble

pour tout autre raison stupide de policier zélé : je suis non consentant a toute fouille de ma personne ou de mon véhicule , pis apres tu sort du char !!

suite a sa, si sa raison pour la fouille était non valable toute la preuve recueilli peut importe l'infraction servirait a rien en cours