arme 12/6 qui a déjà eu des papiers

Salut,

Bon j'ai ma classe 12/6. Je veux recupere une succession d'arme ou il y a des armes 12/6 qui ont été déja enregistrer. La succession a tout les papier qui sont vieux de 10 ans date ou le possesseur est mort. L'ancien proprio etait un policier. cependant une seul de ses arme 12/6 n'a pas de papier et la succession ne peut pas me dire si il y a déjà eu des papier pour cette arme et deviner quoi se serait un luger P08. J'assume que cette arme a déja etait enregistrer car les autres le sont tous. Y a t il moyen de savoir si elle a déja été enregistrer et /ou si elle ne la jamais été un moyen de l'enregistrer et recuperer l'arme.

Tu n'as pas un contact à la GRC pour faire une vérification par le no de série?

1-800-731-4000

Parce que c’est un arme prohibé 12(6), et si il s’avère qu’elle n’a jamais été enregistré, je ne crois pas qu’il y ai une façon d’en faire son enregistrement. Dans le cas d’une arme restreinte la succession aurait pu l’enregistré.

1clickdown a écrit:

Tu n'as pas un contact  à la GRC pour faire une vérification par le no de série?

Non. Et avant de faire n'importe quel move je veux avoir un plan. Je ne trust pas assez la police ou bien le controleur des armes a feu pour leur poser la question sans avoir un plan. Exemple la clause 12/7 c'est en lisant des forums que j'ai appris que ça exicter ceux qui appeler a l'époque, dont moi au début du registre des armes longue, se fesait dire non vos armes 12/6 ne sont pas transferable un point c est tout. Faut pas oublier que les armes en se moment appartienne a qqu qui ne connait rien au arme a feu et par peur de se faire poursuivre pourrait toute apporter cela a la police.

C'est certain qu'un jour, si je veux le recuperer , qu'il va falloir que je me mouille et peut etre risqué de perdre se bijoux.

C'est pour ça que je te demandais si tu avais un "contact" avant de faire quoi que ce soit...

Un appel "officiel" au CFO ne serait pas la meilleure option ici.

Ce ne serait pas la première fois qu'un pistolet comme un luger P08 ne soit pas enregistré, même si l'ancien propriétaire était policier.

Si jamais tu ne peux l'enregistrer, tu peux le remettre a un musé.
C'est mieux que rien et tu peux aller le visiter de temps en temps.

Oui et non. Au pire tu appeles et tu dis ce qu'il en est exactement. Tu penses à acheter une arme 12(6), et tu veux valider si elles bien enregistrer et légale.

C'est sans risque en fait.

S'il est enrgistré, aucun soucis, il est légalement prohibé.

S'il n'est pas enregistré, ils ne peuvent pas faire le chemin jusqu'a l'arme dans la mesure où elle "n'existe" pas.

gunguru a écrit:

Oui et non.  Au pire tu appeles et tu dis ce qu'il en est exactement.  Tu penses à acheter une arme 12(6), et tu veux valider si elles bien enregistrer et légale.

C'est sans risque en fait.

S'il est enrgistré, aucun soucis, il est légalement prohibé.

S'il n'est pas enregistré, ils ne peuvent pas faire le chemin jusqu'a l'arme dans la mesure où elle "n'existe" pas.

C'est un bon plan, mais pcq il y a d,autre arme qui eux on les papiers et que je veux recuperer les 12-6 et un autre gars les armes longue faut juste que je fasse les chose correctement bon les armes longue check trop facile. les 12-6 c est la qu'il faut que quand j'appel au CFO je suis preparer a repondre a toute leurs questions et apporter des solutions en sachant qu'ils ne sont pas des facilitateurs dans la transaction. et comme 1CD a dit se ne sera pas la premiere fois qu'un policier a un arme non déclarer surtout si il la acquis dans les année tranquille.

Je me demande si la succession peut demander en meme temp que le permis de succession une copie de tous les enrigistrement qui a au dossier, pour confirmer exemple elle a 4 armes en ca possession mais que 5 armes sont enregistrées. donc une qui est manquante ET/OU le CFO renvois les copies des enregistrements et comme par hasard ceux du luger sont la.

C'est certain que si il n y a aucun moyen legal de recuperer le luger je vais lui dire avec les plus grand regret d,aller le porter a la police.

pris du site de la GRC

http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/information/exec-fra.htm

Site GRC a écrit:

L’exécuteur doit aussi déterminer si la personne décédée était titulaire d’un permis d’armes à feu et si elle avait un certificat d’enregistrement pour une arme prohibée ou à autorisation restreinte. Si ces documents n’existent pas au moment du décès, le Programme canadien des armes à feu (PCAF) pourra aider l’exécuteur à régulariser la situation.

En gras c est le bout qui m'inquiete si tu n'est pas préparer

Ou possiblement qu'il annoncent de nouveau un admistie

Demande à l'exécuteur testamentaire de demander une liste des armes enregistrées à la personne décédée. Le CCAF va envoyer un listing de toutes les armes. Si le Luger est là, tant mieux, sinon...