ITAR ou TARÉ !?!

Je comprends le but en général de l'itar aux states, mais des fois, c'est tiré par les cheveux.

Je voulais commandé un handguard d'un site américain. On m'a répondu, dsl, cet item tombe sous itar. Nous ne pouvons pas expédier au Canada.

J'ai trouvé les régulations, et la catégorie 1 semble confirmer ce que je me suis fait dire.

voir point H

Category I—Firearms, Close Assault Weapons and Combat Shotguns

*(a) Nonautomatic and semi-automatic firearms to caliber .50 inclusive (12.7 mm).

*(b) Fully automatic firearms to .50 caliber inclusive (12.7 mm).

*(c) Firearms or other weapons (e.g. insurgency-counterinsurgency, close assault weapons systems) having a special military application regardless of caliber.

*(d) Combat shotguns. This includes any shotgun with a barrel length less than 18 inches.

*(e) Silencers, mufflers, sound and flash suppressors for the articles in (a) through (d) of this category and their specifically designed, modified or adapted components and parts.

(f) Riflescopes manufactured to military specifications (See category XII(c) for controls on night sighting devices.)

*(g) Barrels, cylinders, receivers (frames) or complete breech mechanisms for the articles in paragraphs (a) through (d) of this category.

(h) Components, parts, accessories and attachments for the articles in paragraphs (a) through (g) of this category.


Où je veux en venir. C'est que je possède deux Glock fait aux états-unis. Ils ont donc été exporté au Canada.

Si le détaillant ( HB Industries ) ne peut pas exporter ces handguard, j'imagine que c'est car ils n'ont pas de license ?

Mais pourquoi quelqu'un pourrait alors commander leur kit de détente, mag release, safety etc... ça tombe toute sous le point H non ?

Merci de m'éclairer.

Une chance que l'on a encore un libre échange avec ce pays!?!?

A vrai dire...

Les USA ont offert l'exemption ITAR au Canada qui l'a gracieusement refusé...

C'est assez complexe. L'affaire c'est qu'il faut que l'importateur aie un licence du dept of state us. L'exportateur doit aussi avoir sa licence, et le tout est associé a des couts non négligeable.

Et c'est pas facile comme règlementation, alors les détaillants us préfèrent passer leur tour.

Mais revenant à HB industries. Le Handguard est ITAR, mais pas les gachettes, kit de détentes, safety ETC qui tant qu'à moi tombe tous dans le point H ??? On peut tout commander mais pas les handguard...

Exactement, certains items tombent sous ITAR et d'autres, par chance, non.

La Logique derrière est nébuleuse...

En effet c'Est ce que j'ai entendu que le genie a Crétin aurait refusé l'exemption d'ITAR. J'ai déja tout essayé même en communiquant au Directorate of Defense Trade Control pour me faire enregistrer et ya rien a faire. Il traite une vis de M1 Garand comme un jet de Lockhead Martin. C'est un peu n'importe quoi et les liscence fee que tu payes sont exhorbitants. Quelqu'un sait si un pays est exempté de ITAR?

pas en France en tout cas
on ne peut plus rien avoir des USA , même une vis