Plaquer un vieux vtt sans papier

Question pour vous. Un de mes amis a un vieux trois-roues yamaha sans papier. Je pourrais l'avoir pour une bouchée de pain comme projet l'hiver prochain. Il est pas volé.

Vu qu'il n'y a pas de papier, comment je peux faire pour plaquer ca à mon nom si je veux le transporter une fois rénové ?

Merci

Vérification mécanique ponctuelle:

-véhicule remisé depuis plus de 12 mois
-véhicule mis au rancart

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Plaque le pas ?

Si ta pas l'intention de te promener sur les pistes fédérées, pourquoi te casser le cul à payer une taxe de plus ?

De plus, je crois que les 3 roues y a une affaires de droits acquis et que ça se plaque pu (je peux me tromper)

moi la dernière fois que j ai acheter un vtt pas de papier .....j ai du faire venir la police pour quelle vérifie le numéro de série ...et il mon donner le coordonné du dernier proprio légal ....je l ai contacté pour faire les papier ....


et un 3 roues doit être plaqué j ai encore un 200 m de honda ...

et un bon conseil .....moi aussi je me suis déja promené avec des véhicules pas plaquer mais depuis l histoire du père de mon ami ....je les plaque toute....

le père de mon ami se promenais sur un lac avec une moto neige pas plaqué ( un petit lac d Amos en abitibi ) son ami lui sa moto neige étais plaqué.... il s on fait dé petite course entre eux .... il on eux une accident . l homme de la moto neige plaqué c est brisé une jambe .... il a voulu un rapport de police pour c est assurance vu qu il étais plaqué et assuré .....un fois histoire fini les assurances de son ami a prit des procédures compte le père de mon ami et il a passe en cour et il a du reprendre un hypothèque sur sa maison cette accident lui a coûté tous près de 70 000 $$$ il a du payer pour tous la moto neige le salaire perdu de son ami les avocat ect

LA TERRE EST DEVENUE UN MONDE DE "PLAQUÉS" !!!
PP.

1er ya pas d'inspection mecanique sur un vtt meme si ca fait 20 ans qui est entreposé.

2e  tu doit contacté la SQ pour un formulaire de verification par le numero de serie (a savoir si yé pas volé) si oui tu va te faire enquêté genre (yé ou ton vtt, qui te vend ca, alors si tu est sur quil est pas volé   va y sinon oublie ca.

Je ne veut pas contredire personne mais le dernier coup que j'ai fait venir un constable de la sq pour sa il m'a donné un chat de mard*. Maintenant un véhicule hors route qui a 25 ans d'âge ( ou peut être 20 c'est à vérifier) plaqué ou non dois subir un évaluation par un concessionnaire. Donc moi je m'informerais à un concessionnaire avant d'appeler la sq...

La question est de savoir s’il a déjà été immatriculé. Si oui l’agent va pouvoir faire une petite enquête pour s’assurer qu’il n’est pas volé sans que le vol ait été rapporté. Bref il te fera une formule 148 pour la SAAQ.

S’il n’a jamais été immatriculé et que tu as aucune trace de l’ancien propriétaire et que l’agent est by the book: oublie le projet il sera pas plaquable.

L’article 7 du Code de la route s’applique, la personne qui devient propriétaire du véhicule doit l’immatriculer dans les plus brefs délais ou 7 jours je ne suis plus sur de la formulation.
L’article 6 du Code s’applique aussi : tout véhicule doit être immatriculé.
La loi sur les véhicules hors route ajoute que l’assurance est obligatoire. Sûrement que dans l’histoire plus haut le type n’était pas assuré de la la poursuite civile.

evaluation pour un vtt plus de 25 ans je sais pas    a moins que ce soit nouveau quand il ya vente entre particulier mais une chose que je suis sur cest que pour toute voiture antique (25ans et plus) cest obligatoire de faire evalué sinon cest impossible de faire le transfert de proprietaire  pour immatriculé, que voulez vous notre GV de crosseur veut recupere les taxe sur l'evaluation et croyé moi si le vehicule plus de 25 ans est evalué a 60,000.00$ vous allez payé pour les taxe .


alors ayé un amis commerçant    

plus crosseur que ca tu meurt!

Wildcatrail a écrit:

Je ne veut pas contredire personne mais le dernier coup que j'ai fait venir un constable de la sq pour sa il m'a donné un chat de mard*. Maintenant un véhicule hors route qui a 25 ans d'âge ( ou peut être 20 c'est à vérifier) plaqué ou non dois subir un évaluation par un concessionnaire. Donc moi je m'informerais à un concessionnaire avant d'appeler la sq...

oui tu as raison pour l évaluation du véhicule de plus de 25 ans vtt moto neige auto ect plaqué ou non sa prend ca pour faire le transfert au plaque quand je travaillait cher un dealer bombardier on n en fessais régulièrement ....

Merci mudpro1000 pour l'info sa confirme et précise mes dires