Nombre de messages : 47 Age : 46 Localisation : Longueuil Date d'inscription : 11/07/2021
Sujet: AT et Cession Sam 11 Déc 2021 - 8:47
Question possiblement niaiseuse...
Est-ce qu'une confirmation de cession est considérée valide comme AT? Ou dois-je demander une AT a la SQ/GRC pour aller récupérer mon arme?
Merci
gunguru Administrateur principal
Nombre de messages : 40888 Age : 48 Localisation : Longueuil Loisirs : EP & Taponner mes guns Date d'inscription : 04/03/2010
Sujet: Re: AT et Cession Sam 11 Déc 2021 - 9:02
Non et non.
L'avis de cession n'est pas une AT. L'at est partie intégrante de ton PPAR.
Donc non tu n'as pas à demander une at, c'est inclus a ton ppar.
Ton avis de cession fait office d'enregistrement le temps d'aller récupérer ton arme. Mais tu dois attendre par la suite le vrai enregistrement (ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)
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Tant qu'on pourra s'passer du cimetière Avoir du fun, manger, baiser pis boire Tant qu'on pourra entre joyeux copains Tapocher l'cul d'une belle bouteille de vin
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Sujet: Re: AT et Cession Sam 11 Déc 2021 - 9:35
gunguru a écrit:
Non et non.
L'avis de cession n'est pas une AT. L'at est partie intégrante de ton PPAR.
Donc non tu n'as pas à demander une at, c'est inclus a ton ppar.
Ton avis de cession fait office d'enregistrement le temps d'aller récupérer ton arme. Mais tu dois attendre par la suite le vrai enregistrement (ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)
Bref, je peux aller récupérer l'arme... Mais je dois attendre l'enregistrement avant d'aller au club avec si je comprends bien.
Genre du vendeur à chez moi sans plus avec la cession.
gunguru Administrateur principal
Nombre de messages : 40888 Age : 48 Localisation : Longueuil Loisirs : EP & Taponner mes guns Date d'inscription : 04/03/2010
Sujet: Re: AT et Cession Sam 11 Déc 2021 - 9:45
Exactement
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Nombre de messages : 5342 Date d'inscription : 08/10/2016
Sujet: Re: AT et Cession Sam 11 Déc 2021 - 11:20
Dans une vente, seul le vendeur doit obtenir une AT pour disons, aller de chez lui au bureau de poste ou livrer l'arme chez toi. L'arme, bien qu'en possession du vendeur, ne lui appartient plus.
Blou32 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1950 Age : 34 Localisation : Sherbrooke, Qc Loisirs : Chasse, Tir Date d'inscription : 16/04/2015
Sujet: Re: AT et Cession Dim 12 Déc 2021 - 19:39
gunguru a écrit:
(ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)
ouais mais le vrai la feuille est jaune!!! LOL!!! La vérité est dans la couleur de la feuille!!!
foudetir Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 49243 Date d'inscription : 13/04/2010
Sujet: Re: AT et Cession Dim 12 Déc 2021 - 20:47
gunguru a écrit:
Non et non.
L'avis de cession n'est pas une AT. L'at est partie intégrante de ton PPAR.
Donc non tu n'as pas à demander une at, c'est inclus a ton ppar.
Ton avis de cession fait office d'enregistrement le temps d'aller récupérer ton arme. Mais tu dois attendre par la suite le vrai enregistrement (ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)
Oui ,je dirais qu'il y aurait place a amélioration sur ce phénomene ,je crois qu'ils ne voient pas eux meme l,erreur dans tout ca ou que c'est vraiement un fuck volontaire
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Sam 11 Déc 2021 - 8:47
