armes prohibé

Salut moi je voudrais savoir si je possède une arme a feu depuis 3 ans et que le gouvernement la rende prohibé. et que je n'ai pas ce permis. est-ce quil saisice mon arme ou ya moyen que je la garde??

re

sa depent de plusieur chosse

1- si elle etais déclarer prohibé voila 3 ans tes pas suposer lavoir en main a moi que tu est ta classe 12.6 allor la elle est toujour au meme point.

2 - si elle vient detre déclarer la prohibé tu a un droit aquis de puit quelle vient de letre

DANY

Pas sur de comprendre,

J'ai pas entendu de projet de prohibition.

Mais si c'est le cas , la réponse est oui et non.

Ca dépend du type de prohibition. Souvent, le gouvernement donne une clause grand pere ou droit acquis, qui a condition que tu obtiennes les permis nécessaires te permettra de conserver ton arme. Mais ils peuvent aussi décider que ce sera une prohibition sans droit acquis, et la tu devras soit faire désactiver l'arme ou t'en débarasser. Un bon exemple fut les Steyr AUG au début 90. Tous ceux qui en avaient ont du s'en débarasser... aux autorités!!! Contre un beau dédommagement biens sur, soit le plaisir d'etre traité comme un terroriste potentiel et un "on s'en crisse que ca t'aie couté 3000$, c'est une arme de guerre"


C'est pas mal ca.

cest quoi ton arme ????

je dirais une norinco tipe 97

non non c'étais juste un exemple mais si sa peut etre un moyen davoir la permit pour armes prohibé je serais preneur...

Tu n'auras pas un permis pour armes prohibées "at large", seulement pour celle que tu as en ta possession. Exemple; la 12-6 a été donnée pour possession d'une arme avec un canon de -105mm... pas automatiquement un permis de possession, pour des HK MP-5 auto...

Il y a prohibée,...et prohibée

Tu as de l'info ici:

http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/prohibited-prohibe-fra.htm