reglement municipal !!!!

bon jai l'autorisation d'un fermier de chasser le petit gibier sur sa terre...selon ce qu'il me disait il y a de la perdrix, du lievre et do coyote.....

chu tout content et je pars de la et decide de m'arreter sur le chemin quand je vois un policier et decide de lui demnadé la distance du reglement municipal..

Moi j'avais préalablement verifier sur le site de la municipalité et sa parlait de 500M

Alors je demande quand meme au policier histoire de savoir sa version pour eviter tout probleme si jamais il y avait...

le poilicer me répond que c'est 2000M selon l'article blalblabla...

Ben la le site de la ville sur internet n'est pas a jour ou je sais pas trop...

Alors qu'est ce que je fais ????


J'y vais pareille en préconisant le reglement sur internet de la municiplité tout en sachant que c'est erroné ???

Imprime l'article de réglement d'internet, confirme avec la municipalité, note le nom et le moment de l'Appel. Et après, ben Have fun selon la confirmation obtenueé

gunguru a écrit:

Imprime l'article de réglement d'internet, confirme avec la municipalité, note le nom et le moment de l'Appel. Et après, ben Have fun selon la confirmation obtenueé

+1

ouin .... en plsu je viens de verifier le site de la municipalité est a jour a certain niveau..taxe municipal...activité 2011 etc

Prends pas de chance . Vérifie avec la municipalité pour être certains.

Garde en référence le numéro de l'article, et la distance pour référence futur, si jamais tu es questionné par un policier.

Je suis pas sur à 100%, mais les municipalités non pas le pouvoir pour règlementer... Tu doit respecter la loi fédérale et être bien en règle pour tes armes.
Oui les municipalités ont des règlements mais c'est plus des recommendations.....

J'suis peut-être complètement dans le champs, mais......reste à voir!

Non non, les municipalités peuvent réglementer. Ils peuvent interdire de décharger des arme à feu sur le territoire.

1clickdown a écrit:

Non non, les municipalités peuvent réglementer. Ils peuvent interdire de décharger des arme à feu sur le territoire.

Hé oui,

Example à Laval = pu de chasse aux canards

Les municipalité tout commes les gouvernement provinciaux peuvent réglementer comme elles le veulent.

Le principe de base veux qu'une instance gouvernementale inférieure peut "augmenter" une législation, mais pas aller en bas.

EX fictif: Le Fédéral légifère que l'on ne doit pas tirer en deca de 500m d'une ville. La province peut ajouter une loi disant que c'est 1 km, après ca, la ville peut dire qu'a l'intérieur de ses limites, c'est 2 km. Et finalement, le propriétaire du terrain peut dire non...

Chez nous la municipalité interdit la décharge des armes à feu à cause du bruit et de la sécurité des citoyens.
La municipalité va même jusqu'a interdire la décharge des arcs, arbalètes, frondes, tir-poids, boules de neige, armes à air comprimées etc.

gunguru a écrit:

Les municipalité tout commes les gouvernement provinciaux peuvent réglementer comme elles le veulent.

Le principe de base veux qu'une instance gouvernementale inférieure peut "augmenter" une législation, mais pas aller en bas.

EX fictif: Le Fédéral légifère que l'on ne doit pas tirer en deca de 500m d'une ville. La province peut ajouter une loi disant que c'est 1 km, après ca, la ville peut dire qu'a l'intérieur de ses limites, c'est 2 km. Et finalement, le propriétaire du terrain peut dire non...

Absolument raison Gunguru. La pire scénario est un règlement adopté par le conseil de ville "Interdiction de décharger une arme à feu sur le territoire de la municipalité".

Près de mon petit patelin, il y a eu une pression de la part de citoyens qui souhaitaient un tel règlement. Cette pression est bien souvent exercée par les "Antis", les "Vegs" et ceux qui trippent fort sur le son des feux d'artifice, mais capotent et appellent la SQ si ils ont entendu un coup de 410 dans les bois...

Avant d'adopter un règlement ferme il est du devoir de la municipalité de bien informer ses citoyens sur les conséquences d'un tel règlement. À savoir, les conséquences sur la faune, les conséquences économiques, expliquer la pratique sécuritaire de la chasse, le bruit, les armes à feu etc.

À St-Lazare l'an dernier il y a eu une présentation de la Sureté du Québec et son mandat lors d'interventions durant la saison de chase. Il y a eu également une présentation Power Point par un représentant du MRNF sur la chasse dans le secteur. Ces deux présentations ont rapidement rassuré les "paranos" venus se renseigner sur le sujet.

Le seul règlement qui a été modifié est celui d'utiliser une arme à feu à 500m au lieu de 300m. Prendre note que le chevreuil dans cette zone est permis à l'arc et poudre noir seulement.

Je joins à ce message les deux liens qui soulignent l'importance de bien renseigner/éduquer les citoyens d'une municipalité avant d'adopter un règlement drastique. J'aime bien celui du MRNF, il est à la fois éducatif et rassurant pour quelqu'un qui ne pratique pas la chase.

Sureté du Québec:
http://www.google.ca/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBcQFjAA&url=http%3A%2F%2Fville.saint-lazare.qc.ca%2Fgillesbeaupre&ei=CZEoTY6fC8L58Aa6xsCrAQ&usg=AFQjCNGe8suwr4fbYY8P40Nym_VwTVgWSQ

Ministère des ressources naturelles et de la faune:
http://www.google.ca/url?sa=t&source=web&cd=2&ved=0CB0QFjAB&url=http%3A%2F%2Fville.saint-lazare.qc.ca%2Fdocuments%2Fpub%2FRencontreMNRF2009.pdf&ei=CZEoTY6fC8L58Aa6xsCrAQ&usg=AFQjCNEYwDk3cli-ZiFxwhRBo_cADdegWQ

eeyouelder a écrit:

Chez nous la municipalité interdit la décharge des armes à feu à cause du bruit et de la sécurité des citoyens.
La municipalité va même jusqu'a interdire la décharge des arcs, arbalètes, frondes, tir-poids, boules de neige, armes à air comprimées etc.

J'ignore quelle ville/municipalité de la Montérégie tu habites, mais voilà en plein le genre de règlement adopté à la hâte par un conseil de ville qui n'a pas pris le temps de faire son devoir et bien évaluer les deux cotés de la médaille.

Règlement municipal à Montréal (Westmont)...Il est interdit de nourrir les écureuils...




...Oui, il y a des règlements stupides...Et, il est encore plus stupide, de les appliquer.

1clickdown a écrit:

Règlement municipal à Montréal (Westmont)...Il est interdit de nourrir les écureuils...

...Oui, il y a des règlements stupides...Et, il est encore plus stupide, de les appliquer.

Toujours un plaisir que de revoir de ce clip. La première fois que j'ai vu cette sortie de Mongrain, j'en revenais pas...

personnellement, je suis d'accoer d'interdir de nourrir les écureuils
c'est juste des rats qui ont un beau look
tant qu'on les laisse tranquille ils ne causent pas trop de problèmes mais quand ils sont nourris par la population locale, ils deviennent rapidement surpeuplés et causent toutes sortes de proplèmes d'une simple passe de courant pcq ils ont grugé le fit à l'entré d'une maison en allant jusqu'à mordre un jeune enfant pour lui voler sa collation
les écureils et les pigeons sont des charognards tou comme les goéland et les ours et peuvent causer leur part de problème quand on l'oublie

le hic avec les reglement municipaux c est que la seul chose qu ils peuvent faire c est te donner un ticket.....

C,est un vieux sujet mais c'est toujours un sujet intéressant....

concernant les règlements municipaux, ils ont le droit de confisquer une arme si il y aune disposition dans le règlement en ce sens.

runner a écrit:

1clickdown a écrit:

Non non, les municipalités peuvent réglementer. Ils peuvent interdire de décharger des arme à feu sur le territoire.

Hé oui,

Example à Laval = pu de chasse aux canards

Oui mais sur l'eau et à quelques pieds de la rive c'est un lieu fédéral il me semble.

...Oui il faut être sur l'eau... et non sur la berge.

et pourtant il y a une loi qui dit que c'est interdit d'interdire la chasse qui a été fait pour protége les chasseurs. Il n y a pus rien qui a du sens dans se cr... de quebec a marde.

va a la chasse selon se qui est ecrit sur internet et have fun

Paraiterait-il qu'il y a quelques pieds sur la berge qui est fédéral aussi pour la crue des eaux.

pour la loi fédérale je crois que dans le temps ils appelaient ca "la loi des trois chaines" .

eeyouelder a écrit:

Chez nous la municipalité interdit la décharge des armes à feu à cause du bruit et de la sécurité des citoyens.
La municipalité va même jusqu'a interdire la décharge des arcs, arbalètes, frondes, tir-poids, boules de neige, armes à air comprimées etc.

Bientôt, péter tranquillement sur sa pelouse sera interdit... ça va nous faire une petite société craignos bien serrée du trou...
Une chance, je ne vivrai probablement pas assez vieux pour voir ça ou alors je m'astreindrai à un régime gazogène intensif pour bien les faire ch... !!!
PP.

C'est fou tout simplement ,tu ne cesse dans quoi que tu fasse de te demander su tu peux,tu sais un jour PP je vais attraper les émorides à force de me retenir.