tir avec arme a autorisation restreinte sur ma terre ?

Non click - si c est vraiment ce que tu veux et que tu as la place pour, ecirs une lettre a la sq pour demander une inspection securitaire de ton stand de tir .... Le reste ils vont te dire quoi faire....

J ai acheter une machine outil dernierement a un gars qui possedais un tunel de tir chez eux et c est la SQ qui a inspecter l installation ......

Si ils sont trop compliquer ou incoherent la un avocat peut etre utile .....

J ai p-t perdus des bouts ? mais de la manière que je vois sa et que sa ma été expliqué , ce n'était pas si compliquer , si les règles de sécurité sont respecter
c est ok.....Des champs de tirs priver sa existe ..... Je vois pas pourquoi
l interprétation serait un problème puisque les champs de tirs au Quebec sont de juridiction provincial ...... Toute les propriétaires d armes moi compris ont peur de gouvermaman et avec raison les lois ne sont pas la pour restreinte la liberté mais pour s assurer que la liberté n'empiète pas sur la liberté des autres...... ta p-t raison sa prend un avocat ))))))))))))

tourneenrond a écrit:

J ai p-t perdus des bouts ? mais de la manière que je vois sa et que sa ma été expliqué , ce n'était pas si compliquer , si les règles de sécurité sont respecter
c est ok.....Des champs de tirs priver sa existe ..... Je vois pas pourquoi
l interprétation serait un problème puisque les champs de tirs au Quebec sont de juridiction provincial ...... Toute les propriétaires d armes moi compris ont peur de gouvermaman et avec raison les lois ne sont pas la pour restreinte la liberté mais pour s assurer que la liberté n'empiète pas sur la liberté des autres...... ta p-t raison sa prend un avocat ))))))))))))

Click ton message a disparus ))

Citation :

Mais supposons que tu es millionnaire, et que tu te fais une salle de tir chez toi, pour ton utilisation personnelle, et privée, pas un club de tir. Quelles lois ou règlements t'en empêchent?

Non puisque, théoriquement, tu ne quittes pas ton domicile...
Bien entendu l'Environnement vont te demander d'être conforme à leurs règlements sur la qualité de l'air et du français parlé par les bactéries du même air mais ça, avec des millions, ça s'arrange.
Et si tu n'en fais pas un champs de tir payant, tu es en-dehors du domaine de juridiction.
PP.

Si il veut tirer de l arme de poing chez eux donc faire une demande de possesion
d arme a autorisation restrainte sans s inscrire a un champs de tir il doit prouver qu il detient les installations adequate ........Pour faire une demande d arme de poing tu dois etre membre dun club de tir et faire la loi 9 , (en premier)

moi c est ce qu on ma dit.....

Oui, tout ce que tu as dit est exact, il devra être membre d'un club de tir et faire sa loi 9, mais qu'est-ce qu'il l'empêche de tirer chez lui en plus?

Selon moi click , rien ne l empeche de tirer chez lui dans la situation qu il decrit , si il est membre d un club de tir.
mais pour faire une demande sans s inscrire a un club c est + compliquer ......Sinon tous les cultivateurs aurait un 357.....

tourneenrond a écrit:

Selon moi click , rien ne l empeche de tirer chez lui dans la situation qu il decrit , si il est membre d un club de tir.
mais pour faire une demande sans s inscrire a un club c est + compliquer ......Sinon tous les cultivateurs aurait un 357.....

justement plusieurs cultivateur on des pistolet mais sont pas legale c plus facile mais illegale

Etudiant je travaillais sur les terres agricoles dans le coins de napierville et le monde savait que je venais de la ville , et au moins 4 fois je me suis fais dire que si je savais ou trouver un revolver .22 de leurs dire ))Comme si il y en avait partout ) Et ce n etais surement pas des bandits , un cultivateur c est fier et sa veut rien demander a personne il travail fort sont honnette et ce justifier devant du monde qui conaisse pas la valeur du travail sa les ecoueures.....

Une chose de certaine, pour pouvoir posséder une arme restreinte maintenant , il faut que tu sois membre d'un club accrédité. Pour entrer membre d'un de ces clubs pour l'utilisation de cette catégorie d'armes, il faut avoir réussi le cour sur la loi 9.

Donc en partant il faut :

Membre d'un club accrédité.


Pour le tir sur ta terre :

Si le lieu d'entreposage de tes armes restreintes a la même adresse que ta terre, il n'y a pas de déplacements légalement parlant exigeants une demande de transport du point A au point B.

Le lieu d'entreposage spécifie une adresse sans aucunes contraintes à sa superficie!


Si ta municipalité n'a aucunes règlementations restrictives ou interdictions d'usages sur son territoire concernant la décharge avec armes à feu... Tu as le droit de tirer avec ton/tes arme(S) chez toi car rien dans les lois provinciales et fédérales ne te l'interdit!

Donc, sans restrictions municipales, tu as le droit de tirer chez vous.

Quand la loi tombe dans une zone qui permet l'interprétation... Tu tombes en zones neutres et ces endroits de litiges ne font jamais de gagnants ni de perdants .

Par contre,une poursuite judicaire reliée à l'utilisation d'une/des armes à feu tombe dans le même créneau que les narcotiques et l'impôt. Le défendant sera toujours coupable jusqu'à la preuve du contraire et devra prouver son innocence.

Pas besoin de spécifier bien longtemps qu'un avocat est souhaitable pour défendre une personne présumé coupable d'avance par la loi. Malheureusement, les causes exigeants la présence de ce défendants de loi... Coûte bien souvent la peau des fesses du défendeur...

Mon oncle possedais un beau smit 22 lr , 22 mag il y a meme eu un permit de trappeur avec ce revolver ont tiraient des balles de golfs a 100 pieds avec, la sq la appeller pour lui dire que si il ne s incrivait pas dans un club de tir il devait remettre son arme , ils leurs a dit moi les clubs de tirs j aime pas sa c est trop watcher par la petite mafia (ftq,les collant,le monde qui s occupe pas de leurs affaires, les connaissant,les testeur,les fesant parler ect.....) j aime mieux tirer en arrierre de chez moi , la femme lui a dit non non monsieurs pas le droit de tirer chez vous avec sa si vous etes pas dans un club de tir , a moins de prouver que vous disposer des installations nessesaire .............. 7 enfants a 35 $ par annes 67 ans 21 petit enfants plus de 60 chevreuils a son actif sans jamais blesser un passant avec un ricochet ))))))).........
C est comme sa que le gouvernement punissent le bon monde pour les animaux qui font des crimmes.........

C est sa qui viens de me dire ......

salut a tous

Je trouve que le sujet est tres bon .. Ca serait tres important d approfondir ce sujet ..Car une reponse precise de ce sujet demontre a plusieurs que nous tous souhaitons connaitre ce qu on a droit tireur sportif ..Car je trouve bizarre que dans le domaines du tir sportif cé toujours confus et que y a beaucoup de choses pas clairs ..

Je trouve le sujet tres pertinant .

Existe t il un livre de loi pour les tireurs sprotif et leur droit face au arme a feu et tout ,,quoi ..

Parce que oui cé ben beau notre cotisation A DIFERENT GROUPE et les regles du champ tir et l entreposage de nos armes et munitions mais pour nos droit en tant que propriétaire en regle nos droit son lesquel ?????????????????

Le problème c'est qui n'y a pas UN livre...Il faut référer à tous les textes de loi et règlements

Sol- c est bien le probleme en tant que^proprietaire d arme tu dois connaitre la loi puisque tu peux pas et jamais repondre je savais pas !!! Il existe la loi canadienne sur les armes a feu , mais certaine province comme le Quebec ont aussi leurs mots a dire ...... Et en plus il y a le POUVOIR DISCRETIONNAIRE et les lois municipal.

Posseder des armes aujourd hui c est un risque grave......

Pour les associations ect......
envois pas d argent la sa sers absolument a rien c est meme nefaste..........A moins que nouvellement une de ses associations utilise l argent des membre pour des representation devant les tribunaux....

Le registre ne sera pas abolis a cause que des representations des groupe de pression mais plutot parceque pour les gars de l ouest un tel registre est un situation de guerre et que le federal ne puis faire des lois differente pour l ensemble de la population , mais les provinces eux le peuvent , ha les bienfaits du federalime .............

Donc :
1. Suivre sa loi 9 et toute le kit
2. S'inscrire dans un club de tir
3. Acheter une arme restrainte
4. Demander le statut de collectioneur
5. Bye bye le club de tir
6. Création de son propre champ de tir chez soi

Ça tu de l'allure ça?

Lucky Luke

Je connais du monde qui ont ça.

Hey donne pas les trucs ))) lucky luke un champs de tir priver sa existe , mais avoir le status de collectionneur , sa permait d esseyer le p-38 une journee , le colts l autre ou les trois en meme temps , esseyer le nouveau gun une journee apres l avoir acheter tu peut meme te faire un livre et tu le signe
a tous les fois que tu tire a fin de l annes tu pisse dessus et tu le brule )))

quand le reglement de la municipalité dit de pas tiré a moins de x metres d'un batiment, est-ce que MA maison rentre dans en fait partie?

oui tous batiment mais pour la peste souvent il tolere, si ce n est pas interieur ou si t as des voisins proche je crois pas que c est possible .....

Après plusieurs démarche écrite (pour avoir des preuves pour les au cas où) je me permet de faire un up à se sujet.

Quand tu dit ceci

1clickdown a écrit:

Je suis d'accord avec toi tourneenrond, mais comme mentionné plus haut, les autorités compétentes dans le domaine ne s'entendent pas sur ceci. C'est une question d'interprétation, alors tu vas te renseigner à qui pour avoir l'heure juste?

À la SQ, ou la SQ?
ou
À la GRC, ou la GRC?
ou
À la SQ, ou à la GRC?

J'ai commencé par la GRC a savoir la section sur le programme canadien des armes a feux. Après quelque transfert (de ma demande papier) j'ai finalement eu comme réponse ceci. Je précise que je demandais également les articles de loi qui s'applique pour pouvoir mis référer, pas juste un oui ou non.

Vous ne pouvez avoir en votre possession une arme restreinte ailleurs que dans votre maison d'habitation noté au registre canadien des armes a feux, autrement que dans des cas précis. Voir l'article qui suis.

Lieu de possession

17. Sous réserve des articles 19 et 20, une arme à feu prohibée ou une arme à feu à autorisation restreinte enregistrée au nom d’un particulier ne peut être gardée que dans la maison d’habitation notée au Registre canadien des armes à feu ou en tout lieu autorisé par le contrôleur des armes à feu.

1995, ch. 39, art. 17;
2003, ch. 8, art. 15.

A moins qu'il s'agisse de la transporter ou de l'utilisé conformément à l'article 19 que voici.

transport et usage d’armes à feu prohibées ou d’armes à feu à autorisation restreinte

19. (1) Le particulier titulaire d’un permis de possession d’armes à feu prohibées ou d’armes à feu à autorisation restreinte peut être autorisé à en transporter une en particulier entre des lieux précis pour toute raison valable, notamment :

a) pour le tir à la cible, la participation à une compétition de tir ou l’usage à des conditions précisées ou sous les auspices d’un club de tir ou d’un champ de tir agréé conformément à l’article 29;

a.1) pour offrir un entraînement au maniement des armes à feu dans le cadre d’un cours sur la sécurité des armes à feu à autorisation restreinte agréé par le ministre fédéral;

b) s’il :

(i) change de résidence,

(ii) désire la présenter à l’agent de la paix, au préposé aux armes à feu ou au contrôleur des armes à feu pour enregistrement ou disposition en conformité avec la présente loi ou la partie III du Code criminel,

(iii) désire la transporter aux fins de réparation, d’entreposage, de vente, d’exportation ou d’évaluation,

(iv) désire l’apporter à une exposition d’armes à feu

1995, ch. 39, art. 19;
2003, ch. 8, art. 16.

Ou de l'article 20

Port d’armes à feu à autorisation restreinte et d’armes de poing

20. Le particulier titulaire d’un permis de possession d’armes à feu à autorisation restreinte ou d’armes de poing visées au paragraphe 12(6.1) (armes de poing : 1er décembre 1998) peut être autorisé à en posséder une en particulier en un lieu autre que celui où il est permis de la posséder, s’il en a besoin pour protéger sa vie ou celle d’autrui ou pour usage dans le cadre de son activité professionnelle légale.

Comme le contrôleur des armes a feux peut désigné des lieu ou il est permis d'avoir en sa possession une arme a feu, cela relève de ça juridiction donc les contacté.

Vous vous doutez bien de ce que le contrôleur des arme a feux du québec ma dit (la sq) lorsque J'ai téléphoner Bas non c'est pas un lieu ou il est autorisé de posséder une arme a feu.

Donc, si vous êtes sur votre terrain a l'extérieur de votre maison d'habitation et que vous n'avez pas de permis de transport vous êtes en infraction avec la loi. Il est clairement indiqué que vous pouvez être autorisé a transporté votre arme pour faire du tir à la cible. Mais comme il faut obtenir un permis de transport pour pouvoir se déplacer avec une arme dès qu'on franchit le seuil de porte, puisqu'on n'est plus ''Dans la maison d'habitation'' Bonne chance pour avoir un permis de transport entre votre maison et une place X dans le bois derrière chez vous. Malgrer le fait qu'il est bien inscrit que le tir à la cible est une raison valable pour pouvoir être autorisé a autorisé à transporter une arme. (la distinction étant la, ce n'est pas est autorisé, mais peut être autorisé, donc faut la demandé et l'avoir cette autorisation de m****)

Rien ne vous interdit de faire du tire avec votre arme sur votre terrain, en autant que vous respectiez les loi municipale (souvent a+ de 100 M de toute habitation) et que vous quittez pas votre maison. Ou si vous réussissez a obtenir un permis de transport faire le trajet depuis votre maison jusque dans la fond de votre cour, vous aurez aussi le droit de tirer avec votre arme restreinte. (bonne chance, quoi que qui sais la demande coute rien ).

La ou vous avez une chance, c'est que le contrôleur des armes a feux peut autoriser un lieu ou vous pouvez vous déplacer avec votre arme a feux et il n'est pas dit que ça doit être un club ou un champs de tire. Donc en théorie, si vous communiqué avec lui (la SQ) et qu'il accrédite votre terrain comme étant un lieu ou il est admis d'avoir une arme, vous pourrez par la suite obtenir un permis de transport pour ce lieux.

Il faudrait donc voir avec le contrôleur des armes a feu du québec si il accepterais d’accrédité votre installation et selon quel critère. Mon but personnel étant d'avoir la paix, je ne suis pas allez jusque la, parce que bon entre les démarche, les critères, les visite, les.... avoir la paix, c'est pas vraiment ça. Par contre tourneenrond et 1clickdown, vous dites connaitre des gens qui ont ça. Ça serait quand même fortement intéressant de savoir comment ils ont fait pour se faire accrédité et quel fut les critères pour qu'il y arrive. Moi je suppose d'ambler que ça doit être chiant et compliquer mais c'est peut être pas le cas et même si ce l'est ça serait très instructif pour tous de savoir. (sans révéler les noms ou info personnel, juste la démarche et la liste des critères qu'ils ont du respecter.)

Votre permis vous donne le droit de vous déplacer entre votre maison et le club de tire, si le trajet le plus court fait votre maison-terre-route-club de tir, bas la vas y avoir matière a interprétation, parce que aucune loi ne vous interdit de tirer avec votre arme dans votre foret, la loi vous interdit de vous y rendre sans permis. Mais bon comme dit, interprétation, avocat, juge mouarffffffffff.

Bref, c'est pas de tirer avec votre arme en fond de votre cours qui est interdit, c'est de si rendre.

Voilà, c'est les réponse que j'ai eu. Après les oreilles elles sont a vous.

Beau suivi... Merci beaucoup argoth, c'est vraiment apprécié.

mechante affaire tout ca

donne leur les coordonées gps de lemplacement sur ton terrain

oui merci argoth ce fut très instructif

Prenons l'exemple de quelqu'un qui a une terre de 500 acres, par exemple. Il a des armes a autorisation restreinte, un permis de transport pour aller a son club, est membre d'un club, sa carte de loi no 9,etc. Bref, il est en loi. Dans le fond, s'il tire du 357 mag sur sa terre et que ses voisins ne s'en plaignent pas, il est chez lui... Puis disons qu'il sort de chez lui, continue a marcher sur son terrain et tire sur des cibkes qu'il installe sur SES arbres, pas ceux du voisin. Il n'est meme pas sorti de son terrain.

Ca derangerait quoi ? Ce serait contre la loi ? Y a-t-il une loi qui dit que tu peux seulement tirer dans un club et pas chez toi ? Je ne donne pas mon exemple en passant... Je n'ai pas de terre. Mais je me pose juste la question. Un fermier qui ferait ca par exemple. Est-ce illegal ?

De ce que j'ai pu comprendre si ta pas de permis de transport pour te rendre sur ta terre (car aussi tot que tu sort de ta résidence ca te prend un permis de transport)tu es en illégalité.