Calmez-vous un peu avec l'histoire de l'injonction du Québec !

Salut

Calmez-vous un peu avec ca. Ce n'est qu'une manoeuvre pré-électorale de Jean Charest pour pouvoir dire lors de sa prochaine campagne qu'il a tout fait pour empêcher la fin du registre mais que le méchant gouvernement conservateur a pas voulu écouter.

Le registre prend fin très bientot (si ce n'est pas déjà fait). A ce moment précis, toutes les transactions, échange, et vente d'arme entre particulier n'est plus enregistré. Donc les fameuses données que le gouvernement du Québec veut garder seront obsolètes en moins de 24 heures.

Faites vous en pas avec ca. En tout cas, moi ca ne m'effraie pas plus qu'il faut.

+1

aller o dernière nouvel temps qui li a une injonction tu devra enregistrer tes armes pareil

Tu dois enregistrer tes armes en fonction du Code Criminel, si celui-ci est amendé, en vertu de quelle loi les armes devront être enregistrées?

L'injonction est pour les données de registre seulement. Pas C-19.

un bon point a eclaisir ca ..

Ouin mais il a quand meme une injection pour l'instant

on avait pas besoin de ca et surtout pas si pres du but ..maintenant la patience est de mise et de chaque coté ils ont leur avocat et habituellement ils aiment le cash et le capital politique et ca vas etre une bataille ..

je vient de recevoir une lettre des conservateur la dessus

Chers amis,
Aujourd'hui nous avons une nouvelle preuve qu’avec le gouvernement Harper, une promesse faite est une promesse tenue !
Nous
savons tous que depuis plus de dix-sept ans, le Parti conservateur du
Canada, le gouvernement Harper et les Canadiens sont unis et protestent
vivement contre l’inutile et coûteux registre des armes d'épaule.
J’ai le plaisir de vous dire que notre travail acharné et notre détermination ont enfin porté fruits.
Les
honnêtes agriculteurs, chasseurs et Canadiens des régions rurales ne
devront plus perdre leur temps avec une paperasserie et une bureaucratie
inutiles. Les propriétaires d’armes à feu ne seront plus traités comme
des criminels uniquement parce qu’ils possèdent une arme d'épaule. De
plus, les dollars des contribuables ne seront plus gaspillés pour ce
programme désastreux, qui n’a jamais freiné la criminalité.
Néanmoins,
il n’est pas surprenant que quand il a fallu passer à l’action, les
partis de l’opposition ont carrément tout tenté pour saborder nos
efforts visant à abolir le registre. En fait, le tout nouveau chef du
NPD, Thomas Mulcair, a dit que s’il en avait l’occasion, il rétablirait
cet inutile registre — à l’encontre de la volonté des Canadiens, d’un
océan à l’autre.
Le gouvernement Harper sait que ce
n’est pas ce que veulent les Canadiens, ni ce dont ils ont besoin. À
partir de maintenant, nous allons utiliser les ressources qui auraient
été gaspillées pour le registre et les investir dans ce qui compte
vraiment, notamment la reprise économique du Canada et la lutte contre
le vrai crime armé.
Les Conservateurs et le
gouvernement Harper ont tenu parole. En définitive, les Canadiens ne
pouvaient que compter sur nous pour abolir l’inutile et coûteux registre
des armes d'épaule une bonne fois pour toutes !
Sincères salutations,

Jenni Byrne
Directrice de la campagne nationale 2011
Parti conservateur du Canada

chris666 a écrit:

Ouin mais il a quand meme une injection pour l'instant

Il n'y a pas une injonction sur C-19....mais sur les données du registre.

C-19 continue... Ils ne peuvent seulement pas détruire les données du registre.

Registre des armes: sursis pour les données québécoises
Devant les menaces de destruction imminente, les données du registre des fusils de chasse ont été sauvées temporairement par un juge jeudi.

Citation :

Acceptant les arguments du gouvernement du Québec, qui craignait que les enregistrements des armes ne soient effacés dès jeudi, le juge Jean-François de Grandpré de la Cour supérieure du Québec a ordonné à Ottawa de conserver les données, pour l'instant.

Cette décision assure qu'elles ne soient pas détruites pendant qu'il continue à entendre le litige entre les deux gouvernements.

L'ordonnance de sauvegarde émise, une mesure exceptionnelle, sera en vigueur jusqu'à ce que d'autres requêtes soient entendues par le juge la semaine prochaine. Le registre sera aussi maintenu au Québec jusqu'à ce moment.

Selon les avocats du gouvernement fédéral, la destruction des données n'allait pas être entreprise avant le mois d'août. Mais considérant les commentaires faits jeudi matin par le ministre fédéral de la Sécurité publique, Vic Toews, qui a déclaré que le processus pour effacer les données serait entrepris le jour même, le juge a considéré qu'il y avait urgence pour lui d'agir.

Le sort des données du registre a donné lieu à une véritable course contre la montre, jeudi.

Car les craintes de Québec ont été amplifiées par les affirmations du ministre Toews, des propos relayés au juge de la Cour supérieure.

«Dès que la loi sera en vigueur, cet après-midi (jeudi), le processus pour détruire les données aura lieu», a-t-il confirmé lors d'un point de presse organisé pour faire part de l'adoption du projet de loi C-19 mercredi par le Sénat.

La seule chose qui pourrait mettre un frein à la destruction des données serait un «empêchement légal», avait toutefois précisé le ministre.

«Il y a une obligation dans la loi de détruire les données. S'il n'y a pas d'empêchement légal, le processus va continuer», avait-il ajouté, sans indiquer ce qu'il considère être un tel empêchement.

Car Québec a déposé plus tôt cette semaine une demande en justice pour empêcher la destruction des données du registre, et l'affaire se poursuit devant le tribunal jeudi.

Québec veut récupérer toutes les informations sur l'enregistrement des fusils de chasse afin de constituer son propre registre.

Le ministre Toews, tout en spécifiant «que le gouvernement allait entièrement respecter la loi», n'avait pas voulu dire jeudi s'il allait attendre que l'audition en cour soit terminée avant d'aller de l'avant avec la destruction des enregistrements des fusils de chasse.

Il n'a pas précisé non plus combien de temps le processus pouvait prendre.

Les avocats du gouvernement québécois ont ainsi invoqué l'urgence d'agir devant le juge.

L'injonction temporaire émise va effectivement laisser du temps au juge de Grandpré afin d'examiner le dossier plus en profondeur car Québec demande aussi à la Cour d'invalider l'article 29 du projet de loi C-19, qui exige que tous les fichiers et les enregistrements sur les fusils de chasse soient détruits.

Ottawa n'a pas l'intention de baisser les bras devant les nombreuses demandes de Québec dans sa demande en justice.

«Nous agissons dans nos champs de compétence et nous allons défendre notre juridiction », a répliqué le ministre Maxime Bernier, lorsque questionné sur les intentions du fédéral dans ce litige. Il faisait ainsi référence à la juridiction du gouvernement en matière de droit criminel, qui a été invoquée à l'époque pour la création du registre.

Mercredi, en fin d'après-midi, le Sénat a adopté en troisième et dernière lecture le projet de loi C-19, à 50 contre 27.

Forts de leur majorité aux Communes comme au Sénat, les conservateurs étaient certains de pouvoir liquider le registre qu'ils jugent inefficace et considèrent comme un gaspillage de fonds publics.

Ils tentaient depuis des années de se débarrasser du registre.

En passant, les juge de de la Cour supérieure du Québec sont pratiquement "tous" libéraux.

Nominations de juges: Jean Charest montré du doigt
Nominations de juges: Jean Charest montré du doigt..

Citation :

Au début 2005, le Conseil des ministres a nommé Me Claude Leblond, professeur de droit criminel à l'Université de Sherbrooke et à l'école du Barreau de la même ville. Or, c'est un de ses anciens stagiaires qui a passé le coup de fil à l'avocat de Sherbrooke, le premier ministre Jean Charest lui-même. «Cet appel privilégié a quelque peu dérogé au protocole habituel qui exige que ce soit le ministre de la Justice qui informe les futurs juges de cette prestigieuse promotion», relevait La Tribune à l'époque.



À l'Assemblée nationale, cet accroc avait fait bondir Stéphane Bédard, alors critique de son parti en matière de justice. «Ce coup de fil contrevient à la procédure de nomination... l'objectif étant de mettre à l'abri ce processus de toute coloration politique», avait relevé Me Bédard en janvier 2005. Le ministre de la Justice, Yvon Marcoux, s'était contenté de dire que le processus de sélection et de nomination se faisait «conformément à la loi».


Dans la biographie de Jean Charest écrite par André Pratte, éditorialiste en chef à La Presse, Me Léo Daigle, organisateur de la première heure de Jean Charest, raconte que c'est le député conservateur de Sherbrooke qui était venu le rencontrer pour qu'il pose sa candidature à la Cour supérieure - une nomination fédérale. «C'est lui (Jean Charest) qui est venu me voir et m'a dit «Cout'donc, t'es le seul qui m'a pas demandé d'être nommé juge»», racontait Me Daigle au sujet de sa nomination, annoncée le 11 juillet 1991.

Un autre juge nommé le même jour, Paul-Marcel Bellavance, avait été le président de l'Association conservatrice de Sherbrooke. «Il ne faut pas empêcher quelqu'un qui a fait partie d'une organisation politique d'accéder à une fonction quelconque», s'était contenté de dire le juge Bellavance.

Invité à commenter l'affaire, le premier ministre Charest a passé sous silence ses échanges avec le juge Daigle. Mais son porte-parole Hugo D'Amour a rappelé que, comme ministre de la région, M. Charest avait proposé des avocats de l'Estrie à la magistrature. Mes Daigle et Bellavance, mais aussi Me Rénald Fréchette, qui avait été ministre péquiste de la Justice jusqu'en 1985.

Étanchéité douteuse

Sous le couvert de l'anonymat, d'anciens apparatchiks politiques démystifient aussi l'étanchéité du processus de nomination des magistrats dans les officines.


Dans le cas de la regrettée Lorraine Laporte, épouse de Bernard Landry, des témoins se souviennent parfaitement d'un échange, la veille de la réunion du Conseil des ministres, entre le sous-ministre à la Justice, Michel Bouchard, et le secrétaire général du gouvernement, Louis Bernard. «Je ne m'en souviens pas, mais ce n'est pas impossible», a dit hier Me Bernard. En outre, cette nomination potentiellement explosive avait été discutée entre les chefs de cabinet du ministre Paul Bégin, Me Charles G. Grenier, et de Jacques Parizeau, Jean Royer. Me Grenier allait aussi être nommé à la Cour du Québec, par le libéral Jacques Dupuis.

Son prédécesseur, Marc Bellemare, s'était obstinément refusé à nommer un adversaire politique à la magistrature. Mais le premier ministre Charest s'était engagé à nommer cette grosse pointure; Me Grenier a été pendant des années le secrétaire du comité de législation du gouvernement, la plaque tournante de tous les projets de loi.

Paul64 a écrit:

En passant, les juge de de la Cour supérieure du Québec sont "tous" libéraux.

Bon point que tu soulignes là Paul.

tu veut dire des vendu acheter par eux

1clickdown a écrit:

Paul64 a écrit:

En passant, les juge de de la Cour supérieure du Québec sont "tous" libéraux.

Bon point que tu soulignes là Paul.

et ca cé dangereux

1clickdown a écrit:

Paul64 a écrit:

En passant, les juge de de la Cour supérieure du Québec sont "tous" libéraux.

Bon point que tu soulignes là Paul.

Charest se sert, de ses juges nommés par lui même pour essayer de renverser la décision sur la destruction des donnés.

En même temps, les médias font faires des sondages pour sonder le poul de la population (si c'est pas une commande d'ailleur). Ça lui donne une indice sur ce qu'il priorise pour que ça lui servent en campagne électorale..

Pour finir, tu a les firmes informatique qui poussent en arrière pour avoir le contrat informatique du registre. On a tendance à les oublier eux autres.

Donc, une fois élus s'il remporte les élections, il vas se partager une belle part du gateau par dessus.

Voi tu I click, il n'y a que des avantages pour lui à vouloir concerver le registre au QC.

dire que quand il étais conservateur il se prononcait contre le registre, décidement M. charest est une grosse toutoune de prostitué politique... en tout cas, moi jai pas voté pour lui mais jimagine que ceux qui lont fais ont le gouvernement quil mérite... il me semble de voir sa: moi jai voté pour sa des dépense inutile et je massume, jai mieux etre un ti peu plus pauvre et en securité que riche et de savoir que mon voisin a une carabine de chasse non enregistré..................... mais attention ya des gallon de lave vitre flambant neuf!!!

si tu te sent plus en securité parce que ton voisin a une arme avec un petit bout de papier ....

La cours supérieure peut dire ce qu'elle veux, on parle de droit constitutionnel, donc pas de leur ressort.

Et de toute facon, la cours Supreme à déjà statué que le registre était de juridiction FÉDÉRALE EXCLUSIVE!

Pour le reste, l'injonction ne concerne que les données du québec, et comme les données sont le registre, il ne peut pas etre détruit au québec. Par contre, dès que la loi est sanctionné par la reine, il n'y a plus d'obligation d'enregistrer les armes nulle part au canada. Seule le registre tel qu'il est avant la sanction royale doit etre conservé au Québec. Donc, toute les transactions entre aujourd'hui et la mise en place du registre du québec (hypothétique) sont perdues à jamais.

qu esse qu on veut un trou de cul comme sa se souvient pas de ces racine

vaut mieux chier de su au lieu d avoué ces erreur de choix politique et

il est telle ment bien vue au yeux de ses dame frais chier qu il est

ces comme quant Trudeau étais la il étais le plus belle homme du canada

je sait pas ou il avais sa mais jais toujours trouver qu il ressemblais a la 20

rempli de nid poule et je crois que la seule beauté qu il pouvais avoir c étais

de vider nos poche sang qu on sen rende conte

( Jusqu'à nouvel ordre, compte tenue de l'ordonnance de la Cour supérieure du Québec, les résidents du Québec sont toujours tenus d'enregistrer leurs armes à feu sans restriction avec le Programme canadien des armes à feu de la GRC.)

Source:
http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/index-fra.htm

Modifications apportées au Programme canadien des armes à feu
Le 5 avril 2012, le projet de loi C-19, Loi sur l'abolition du registre des armes d'épaule, est entré en vigueur. Les principales modifications sont les suivantes :

élimination de l'obligation d'enregistrer les armes à feu sans restriction;
destruction de tous les dossiers et registres relatifs à l'enregistrement des armes à feu sans restriction;
octroi, à un particulier qui cède une arme à feu sans restriction, de la permission d'obtenir confirmation du fait que le cessionnaire est titulaire d'un permis d'acquisition d'armes à feu valide avant de finaliser la cession.
Jusqu'à nouvel ordre, compte tenue de l'ordonnance de la Cour supérieure du Québec, les résidents du Québec sont toujours tenus d'enregistrer leurs armes à feu sans restriction avec le Programme canadien des armes à feu de la GRC.Il est important de souligner que la nouvelle Loi ne modifie pas l'obligation pour tous les particuliers d'être titulaires d'un permis pour posséder une arme à feu. Les exigences relatives à la délivrance de permis, à la formation sur la sécurité et à l'entreposage sécuritaire continuent de s'appliquer à quiconque utilise ou possède une arme à feu.

La Loi n'a aucune incidence sur l'obligation d'enregistrer les armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées.

gunguru a écrit:

La cours supérieure peut dire ce qu'elle veux, on parle de droit constitutionnel, donc pas de leur ressort.

Et de toute facon, la cours Supreme à déjà statué que le registre était de juridiction FÉDÉRALE EXCLUSIVE!

Pour le reste, l'injonction ne concerne que les données du québec, et comme les données sont le registre, il ne peut pas etre détruit au québec. Par contre, dès que la loi est sanctionné par la reine, il n'y a plus d'obligation d'enregistrer les armes nulle part au canada. Seule le registre tel qu'il est avant la sanction royale doit etre conservé au Québec. Donc, toute les transactions entre aujourd'hui et la mise en place du registre du québec (hypothétique) sont perdues à jamais.

Jusqu'à nouvel ordre, compte tenue de l'ordonnance de la Cour supérieure du Québec, les résidents du Québec sont toujours tenus d'enregistrer leurs armes à feu sans restriction avec le Programme canadien des armes à feu de la GRC.

Quelle belle merde que cette Saga. Je suis dégouté de nos hypocrites de libéraux provinciaux qui font de la grosse démagogie en utilisant les familles de victimes des fusillades pour se faire du capital politique et essayer de forcer la main du fédéral. C'est déguelasse et méprisable. Je ne peux vous dire qu'une chose: Si j'étais un résident de l'Ouest Canadien, j'emmerderais le Québec comme ça se peut pas. Et pour avoir parlé avec plusieurs canadians ( mon travail me donne fréquemment cette occasion) je peux vous dire qu'ils se demandent vraiment c'est quoi notre foutu problème ???
On se croit tellement a l'avant-garde ici alors qu'on est totalement omnibulé et parano par la possession d'armes d'épaule. Et on ne cesse d'alimenter cette paranoïa en mêlant au débat les familles de victimes des fusillades.
Nous sommes atteint de quérulence collective:
Quérulence (La quérulence, dérivé de quérulent emprunté au latin tardif querulans « qui se plaint », « qui plaide en justice »1, est en psychiatrie un délire de revendication. Au départ d'un dommage parfois réel mais non reconnu, le malade, souvent paranoïaque, amplifie démesurément son préjudice et poursuit indéfiniment celui à qui il en impute la cause.

Ajoutez à ça des étudiants qui sont en train de virer la ville à l'envers parce qu'ils sont pas capable de forcer le derrière pour se mettre de côté 1725 malheureux $$ de plus sur 3 ans pour faire des études supérieures ( encore les plus basses au Canada malgré la hausse)... alouette !!! Vive la société distincte !!!

Vous savez quoi ? On va rire jaune tout à l'heure. Pour votre info, en Alberta d'ici 1 mois, il y aura un nouveau gouvernement d'extrême droite. Bien plus àa droite que Harper et sa gang. Et ils ont clairement avisé qu'ils ne verseraient plus 1 sous de péréquation au Québec, qui en est le plus grand bénéficiaire au Canada. Eux ils ont compris. Ils n'engraisseraient plus longtemps nos programmes sociaux mur a mur sur le bras de l'Ouest.
https://www.youtube.com/watch?v=nzhRe9L9afM

J'adore ma langue, ma culture, mais là, on est pathétique

Je n'aime pas vraiment les conservateurs de Harper, mais dans le dossier du registre je leur donne un gros
La seule réponse qu'ils devraient donner à Fournier c'est :

moi j'appuis ce nouveau parti albertain.. Il est temps que notre province se prenne en main

Gino Marra a écrit:

Vous savez quoi ? On va rire jaune tout à l'heure. Pour votre info, en Alberta d'ici 1 mois, il y aura un nouveau gouvernement d'extrême droite. Bien plus àa droite que Harper et sa gang. Et ils ont clairement avisé qu'ils ne verseraient plus 1 sous de péréquation au Québec, qui en est le plus grand bénéficiaire au Canada. Eux ils ont compris. Ils n'engraisseraient plus longtemps nos programmes sociaux mur a mur sur le bras de l'Ouest.

Ben crime, ils font bien...Je les approuve à 100% là-dessus. Plus tu donnes de l'argent à Québec, plus ils en gaspillent.

1clickdown a écrit:

Gino Marra a écrit:

Vous savez quoi ? On va rire jaune tout à l'heure. Pour votre info, en Alberta d'ici 1 mois, il y aura un nouveau gouvernement d'extrême droite. Bien plus àa droite que Harper et sa gang. Et ils ont clairement avisé qu'ils ne verseraient plus 1 sous de péréquation au Québec, qui en est le plus grand bénéficiaire au Canada. Eux ils ont compris. Ils n'engraisseraient plus longtemps nos programmes sociaux mur a mur sur le bras de l'Ouest.

Ben crime, ils font bien...Je les approuve à 100% là-dessus. Plus tu donnes de l'argent à Québec, plus ils en gaspillent.

Hééé... si tu savais Click comment je pourrais en parler longtemps des gaspillages qu'on fait ici de nos taxes pour financer notre mentalité d'assistés... mais restons dans le sujet... on est en train de se couvrir de ridicule. Le pire c,est qu'on déteste Charest parce qu'il est trop à droite supposément... imagine... on a tellement développé une culture d'assistés au Québec qu'on est prêt à remettre Pauline aux commandes... check ben la prochaine campagne électorale... tous les partis vont avoir une nouvelle version de registre québecois sur les armes d'épaule dans leur programme électoral... l'ouest peut bien pouffer de rire en nous regardant aller... eux ils sont heureux de se libérer d'un boulet administratif totalement inefficace et ridicule... nous... on en demande encore. Que veux tu, quaud tu as une mentalité d'esclave, même quand on t'offre la liberté, tu veux toujours qu'on te remette tes chaînes...