Enregistrement chasse

Bonjour tout le monde petite question.

Je vois des opinions contraires de tous les bords.

Donc, je viens d'acheter un 12 d'un ami et je pars à la chasse au dindon la semaine prochaine. Est-ce que je dois trainer le certificat dènregistrement avec moi, oui ou non?

Ou sinon serais mieux de dire mon ami me prête l'arme jusqu'a temps qu'on fasse le changement d'enregistrement?

Merci de l'aide

1- As-tu fait le transfert à Miramichi ? Si oui tu devrais attendre les papiers d'enregistrement.
1-A : En attendant tu devrais prendre une photocopie du certificat d'enregistrement
de ton ami qui te prête l'arme en attendant de recevoir le nouvel enregistrement par la poste.

2- Si tu n'as pas fait le transfert, tu dois le faire et en attendant faire la même chose que si tu attends tes nouveaux papiers.



Bien sur je prends pour acquis que tu as ton PPA.

Oui j'ai mon PPA

Tu dois toujours avoir le certificat d'enregistrement sur toi, peut importe a qui l'arme, une copie est suffisant.

Une fois que la demande de transfert est faite, tu demande à la dame le nouveau numéro de certificat d'enregistrement que tu note, ainsi qui le numéro de référence de la transaction.

Tu garde ces 2 numéros avec l'arme en attendant le certificat d'enregistrement officiel.

ET TU ES EN BUSINESS

il y a une chose que je ne comprends pas, l'amnistie pour les armes d'epaule non-enregistré tien encore?? si oui enregistré ou pourquoi devrait-il avoir sur lui "en tout temps" son papier d'enregistrement??

datrooper a écrit:

il y a une chose que je ne comprends pas, l'amnistie pour les armes d'epaule non-enregistré tien encore?? si oui enregistré ou pourquoi devrait-il avoir sur lui "en tout temps" son papier d'enregistrement??

Juste pour éviter de la mouscaille à chaque fois que tu rencontres un agent pas trop au courant qui veut faire un cas... mais tu peux aussi croire en ta bonne étoile et ne jamais avoir un seul incident.
À propos, bienvenue sur les forums, Datrooper et McCrea.
PP.

merci Bref comme le dit le dicton vaut mieux prévenir que guérir

datrooper a écrit:

il y a une chose que je ne comprends pas, l'amnistie pour les armes d'epaule non-enregistré tien encore?? si oui enregistré ou pourquoi devrait-il avoir sur lui "en tout temps" son papier d'enregistrement??

Non, elle ne tient plus, depuis que le code criminel a été modifié. Si ça t'intéresse, il s'agit de l'article 91.

Ancien:

91. (1) Sous réserve des paragraphes (4) et (5), commet une infraction quiconque a en sa possession une arme à feu sans être titulaire à la fois d’un permis qui l’y autorise et du certificat d’enregistrement de cette arme.

Nouveau:

91. (1) Sous réserve du paragraphe (4), commet une infraction quiconque a en sa possession une arme à feu sans être titulaire :
a) d’une part, d’un permis qui l’y autorise;
b) d’autre part, s’agissant d’une arme à feu prohibée ou d’une arme à feu à autorisation restreinte, du certificat d’enregistrement de cette arme.

Merci de ta réponse précise

Bienvenue . Ça me fait plaisir.

C'est certain que la réponse va être précise, tu est sur Extrême Précision!!! lolol :P

haha

cibole, je me doutais pas que tu étais rendu obliger davoir tes papier d'enregistrement..... encore une connerie pour pogner des ticket facile.

j'ai tu hate que ce régisse de marde la soit aux oubliettes!

defensio a écrit:

cibole, je me doutais pas que tu étais rendu obliger davoir tes papier d'enregistrement..... encore une connerie pour pogner des ticket facile.

...Pour les armes restreintes et prohibées seulement. Et ce n'est pas un ticket, mais un accusation en vertue du code criminel.

Et pour une arme non restreinte?

Ce n'est plus écrit dans le code

Même si ce n'est pas obligatoire, un petit bout de papier ne prends pas trop de place et assure tes arrières en cas d'agent trop zèlé. Tu n'as pas à le convaincre que tu en as pas besoin. J'aime mieux avoir raison que de démontrer que j'ai raison.

Bah je prend pas de chance, comme je vais être assez creux pour la chasse au dindon, les policiers risque de ne pas être au courant des lois... aussi bien prévenir.

Gadelle a écrit:

Même si ce n'est pas obligatoire, un petit bout de papier ne prends pas trop de place et assure tes arrières en cas d'agent trop zèlé. Tu n'as pas à le convaincre que tu en as pas besoin. J'aime mieux avoir raison que de démontrer que j'ai raison.

Ce n'est pas tout le monde qui ont des armes non restreintes enregistrées. Plusieurs ici ont des armes non restreintes, qui ne sont pas enregistrées. Donc, selon le cas:

Si tu en as un, tu le montres, si tu n'en as pas, il faudra que la police démontre que tu en as besoin. Ce n'est pas à toi de prouver ton innocence, mais à lui de prouver que tu es coupable. ...Et sans loi pour l'appuyer...Bonne chance.

Il ne faut pas oublier également que pour le dindon ca prend un cours à part du ccssmaf pour pouvoir aller à la chasse au dindon..en gros ca ne te prends pas juste ta carte de perdrix, mais tu dois suivre une formation spéciale pour le dindon

freforall

En fait ça prend ta certification ainsi que ton permis (spécifique au dindon, car il doit être enregistré comme un gros gibier) pour le dindon. La certification se fait sur un site en ligne et ça prend environ 3 heures...

salut mcCrea en fait il y a 2 école de pensé ceux qui croit que le jugement du qc maintien le registre et ceux qui disent être Canadien et le code criminel a été ammendé.

1clickdown a écrit:

defensio a écrit:

cibole, je me doutais pas que tu étais rendu obliger davoir tes papier d'enregistrement..... encore une connerie pour pogner des ticket facile.

...Pour les armes restreintes et prohibées seulement. Et ce n'est pas un ticket, mais un accusation en vertue du code criminel.

oh j'ai mal compris les post précédent alors, j'étais bien informé

Si tu regardes mon post, tu verras les deux versions de l'article 91, l'ancienne, et la nouvelle amendée.