Transport restreint

Nous somme trois personnes qui allons régulièrement au club de tir. Nous aurons bientôt tous du restreint.

L'un des gars fait un détour pour récupérer le troisième gars. De la ils partent avec un véhicule. Comme les deux gars sont dans le même véhicule avec chacun leur permis de transport, il ne devrais pas avoir de problème et sont bien en loi ? (détour de 10 min, 6 km allez retour sur le chemin le plus directe)

Vers l'heure du diner, on quitte souvent le club de tir pour trouver un resto. Dans tout les cas, c'est en dehors du chemin le plus cours pour au moins l'un des trois.

Si j'ai mes armes et leurs armes dans mon véhicule, en direction d'un restaurant sur mon chemin autorisé par mon permis de transport. Suis-je légal, même si eux ne sont pas dans mon véhicule car ils me suivent d'un autre véhicule?

Pour terminer, je suis sur le point de m'acheter ma première arme restreint. Vue le temps que ça prend pour avoir le permis de transport...(toujours trop long) Il est probable que j'ai une rechute lorsque je vais aller chercher ma première armes et que j'en achète une deuxième. Le permis pour le premier est il valide pour la deuxième arme? Et si le permis est valide pour un mois... je peux faire une troisième rechute avant la date d'échéance du permis validant le transport du magasin vers chez moi?

Pour ta dernière partie...

Le permis AT temporaire (récupération, armurier) est émise spécifiquement pour l'arme. donc, non, tu ne peux pas l'utiliser pour une autre. L'identification de l,arme est marquée dessus.

Et de toute facon, tu dois attendre la cession.

Pour la première partie, c'est tout une question de jugement. Et dis toi que c'est toi qui aura le fardeau de la preuve et a démontrer que ton détour est raisonnable. eux ne voudront que t'enlever tes armes. Rendu là, je ne peux pas légalement t'en dire plus.

Ouf, je viens de sauver un peu d'argent... à moins que j'achète les deux ou trois armes en même temps....

Donc on va continuer avec des sandwichs... ou regarder pour l'achat d'un VR... on pourras ce préparer la bouffe que l'on veux



Pourrais passer la semaine au club... à moins de manquer de munitions avant

...Le fardeau de la preuve est à la couronne, pas à la défense.

Oui, mais eux la preuve est facile à faire, ils impriment un google map, et montre que le chemin le plus court et logique entre les deux place est le chemin X, alors là, le fardeau sera de démontrer que le "détour" de 6 km pour aller manger est justifiable dans un chemin direct.

La couronne apportera des faits, mais la défense dans ce cas ci aura le fardeau de démontrer la justesse de l'écart.

Car sinon, se sera facile,
"avez vous fait un détour?"
"oui"
"Selon la loi, avez vous le droit?"
"non"
"coupable"

Le probleme, c,est que le meilleur chemin est un peu subjectif, moi pour aller au club, je peux prendre 4 ou 5 chemin jugé direct.

C'est là que le "jugement" commence, et cette partie est le fardeau de la défense.

La couronne doit apporter des preuves, la défense justifier que ces faits ont été légalement contournés.

(et cette analyse ne concerne que ce cas précis).

"Raisonnable".... "déraisonnable" ....Pas si facile à faire que tu le prétends.


Si tu choisi de revenir par la 15 au lieu de la 13, es-tu déraisonnable?

Bonne chance avec ta preuve.

Ouin, mais ca, c,est pas le probleme de la couronne, pour eux c,est facile, c'est déraisonnable. A ton avocat de démontrer le contraire et semer un doute raisonnable.

Mais pendant tout ce niaisage là, tu risque de ne plus avoir tes armes et perdre pas mal de droit et privilèges...

Pas si facile que ça...Je travaille du coté de la couronne moi, et ce n'est pas si facile que tu le prétends.

Il faut prouver que c'est déraisonnable....Pas juste l'affirmer comme tu le prétends.

1clickdown a écrit:

"Raisonnable".... "déraisonnable" ....Pas si facile à faire que tu le prétends.


Si tu choisi de revenir par la 15 au lieu de la 13, es-tu déraisonnable?

Bonne chance avec ta preuve.

Si tu reste sur la rive sud, assurément.

Sinon, ca dépend où est ton club et où tu reste. Je sais que c'est une question de jugement.

Prenons mon exemple, je demeure sur le bord de la 132, que je prends pour aller direct à mon club. Si je change de rue pour aller et revenir, c'est ok. Mais si je prends le pont victoria, et que je ressort par le pont mercier, là, ce n,est plus direct. Ou meme si je ne fait que traverser le pont victoria pour aller au Costco, ce n,est que que 4 km, mais assuréement difficile à à justifier.

Je sais que c,est remplis de zone grise... mais disons qu'un détour de 6 km pour aller manger, c,est plus sur le dark side que changer d'autoroute pour éviter le traffic...

Tu te casses la tête pour rien, que tu prennes un pont ou un autre, ça c'est toi choix. Que tu reviennes par Champlain ou Jacques Cartier, ça ne fait aucune différence au niveau du raisonnable ou non.

gunguru a écrit:

Ouin, mais ca, c,est pas le probleme de la couronne, pour eux c,est facile, c'est déraisonnable.  A ton avocat de démontrer le contraire et semer un doute raisonnable.

Mais pendant tout ce niaisage là, tu risque de ne plus avoir tes armes et perdre pas mal de droit et privilèges...

1- Ils t'enlèvent tes armes.
2- tu payes un avocats afin de rétablir tes droits.
3- Tu as du "troube en esti."

Continuez à vous conter des histoires de peur et d'y croire. Moi je passe à d'autre chose.

1clickdown a écrit:

Pas si facile que ça...Je travaille du coté de la couronne moi, et ce n'est pas si facile que tu le prétends.

Il faut prouver que c'est déraisonnable....Pas juste l'affirmer comme tu le prétends.

Je simplifie...

Ca ne me tente pas de me lancer dans un texte résumant un proces de 2-3 heures...

Je citerai en exemple un cas où j'ai eu à me défendre...

J'ai fait un U turn illegal sur l'autoroute (A30, varennes, 10h00 PM), je me suis fait pogner. Il n'y avait qu'un char très loin (environ 1 km), mais il a fallu que ce soit une patrouille. Le policier à fait 3 erreurs sur le billet (plaque, couleur de l'auto et numéro de permis).

Mais arrivé en cour le juge, après avoir entendu la couronne et mes arguments, ne m'a posé qu'une seule question... "Avez vous, VOUS, dans votre véhicule quel qu'il soit, fait un U-turn sur l'autoroute oui ou non?" A moins de me parjurer, je ne pouvais répondre que la vérité "oui", donc ce fut facile... "coupable!" ... mais il a noté les grave manquement de professionnalisme de l'agent, qu'une erreur pouvais arriver, mais 3 était innaceptable, qu'un blame devait etre communiqué au dossier du policier (qui était sur place et chez qui la steam sortait des oreilles), et que pour ces raisons, il me condamnait à payer la contravention, mais aucun frais et il annulait les points liée à cette infraction.

Donc, parfois, oui ca se résume à peu de chose... "avez vous fait un détour non nécessaire pour aller manger?" oui ou non... C'est parfois aussi simple que ca.

1clickdown a écrit:

Tu te casses la tête pour rien, que tu prennes un pont ou un autre, ça c'est toi choix. Que tu reviennes par Champlain ou Jacques Cartier, ça ne fait aucune différence au niveau du raisonnable ou non.

hmm, on voit ici le gars de la rive nord...


Pour ma part, je suis a longueil, et mon club est à St-Jacque le mineur, donc j'embarque sur la 132, qui longe le fleuve, et bifurque sur la 15 direction New-York. Jamais, meme avec l'esprit méchament tordu, je n'ai affaire sur l'ile de montreal.

Si tu reste à Blainville, et que ton club est a Terrebonne, tu essayera de justifier si tu te fais pogner sur la 40 à la hauteur de Lacordaire...


Je sais que les risque sont minces, oui il m'arrive de dévier de la route "directe", mais reste que je ne tente pas le diable non plus, rien ne justifie que j'aille sur l'ile ou à Laval avec un pistolet, et en aucun cas je ne pourrais justifier que c'est raisonnablement direct.

gunguru a écrit:

Mais arrivé en cour le juge, après avoir entendu la couronne et mes arguments, ne m'a posé qu'une seule question... "Avez vous, VOUS, dans votre véhicule quel qu'il soit, fait un U-turn sur l'autoroute oui ou non?" A moins de me parjurer, je ne pouvais répondre que la vérité "oui", donc ce fut facile... "coupable!" ... mais il a noté les grave manquement de professionnalisme de l'agent, qu'une erreur pouvais arriver, mais 3 était innaceptable, qu'un blame devait etre communiqué au dossier du policier (qui était  sur place et chez qui la steam sortait des oreilles), et que pour ces raisons, il me condamnait à payer la contravention, mais aucun frais et il annulait les points liée à cette infraction.

Donc, parfois, oui ca se résume à peu de chose... "avez vous fait un détour non nécessaire pour aller manger?" oui ou non...  C'est parfois aussi simple que ca.

Je crois que tu confonds beaucoup de chose gunguru...On parle du criminel ici. Premièrement tu n'as pas à témoigner dans la cause, deuxièmement, il va falloir que la couronne fasse la preuve hors de tout doute raisonnable que c'est non raisonnable.

SVP Ne compare pas ça avec une petite cour pour les infractions au CSR  

On a fait un mandat de perquisition dans une résidence, il y  avait des armes à feu, le gars n'avais plus de PPA valide...

Et bien, il n'a même pas eu d'accusation...

...Alors que tu prennes le chemin A , B ou C, et que tu choisisses le chemin B, même si C est plus court...Il ne se passera pas grand chose!!!!!

Même chose pour le pont A, B ou C. (si tu dois prendre une pont)

Si tu vas à une compétition à Valcartier, que tu te rendes à Québec par la 20 ou la 40, il n'y a rien de déraisonnable là-dedans. Jamais on portera des accusations pour ça.

gunguru a écrit:

Je simplifie...

Tu vois, tu simplifies trop justement

En tout cas moi si j'ai faim ma y aller au resto meme si c'est un détour

Un petit Lafleur Boom Boom?

Met s'en on est du me semble il est tu encore ouvert pour le souper je sais que en fin d'été il ferme tôt

Il va falloir que je vérifie.

De toute façon moi je vais juste trainer mes upper donc je suis légal  

Cool d'avoir les memes armes que toi

Yes!

La raison Sur mon Autorisation de transport  comme tout le monde probablement
DIT

Transport aller-retour d'un club de tir  ou d'un champ de tir agréé pour le tir a la cible
( armes a feu a autorisation restreinte .................)

pas de probleme que cela soit direct ou pas sans exagérer chercher une bouteille d'eau comme exemple  etc

déja discuter avec SQ  

Sujet intéressant, moi qui est de l'est de montréal et qui tire sur la rive-sud. Je ne sais pas si ça peut faire une différence dans votre argumentation, mais si vous relisez bien l'histoire de Zentrody:

Zentrody a écrit:

L'un des gars fait un détour pour récupérer le troisième gars. De la ils partent avec un véhicule. Comme les deux gars sont dans le même véhicule avec chacun leur permis de transport, il ne devrais pas avoir de problème et sont bien en loi ? (détour de 10 min, 6 km allez retour sur le chemin le plus directe)

Vers l'heure du diner, on quitte souvent le club de tir pour trouver un resto. Dans tout les cas, c'est en dehors du chemin le plus cours pour au moins l'un des trois.

Si j'ai mes armes et leurs armes dans mon véhicule, en direction d'un restaurant sur mon chemin autorisé par mon permis de transport. Suis-je légal, même si eux ne sont pas dans mon véhicule car ils me suivent d'un autre véhicule?

Le fameux détour de six km. n'est pas pour allez au restaurant (il en fait un aussi pour le resto, mais ne dit pas de combien), mais bien pour qu'un des gars aille rejoindre un autre et ainsi faire du covoiturage pour aller au club.

Plusieurs tireurs, lors de compétitions éloignées, comme Québec ou une autre province, font des détours pour aller chercher ou rejoindre un autre tireur pour faire du covoiturage!

Il ne devrait rien avoir d'illégal là-dedans. Après tout, notre bon gouvernement ne nous encourage-t-il pas à faire du covoiturage pour l'environnement!

Bon j'ai posé certaines questions lors de ma demande de permis de transport.

Pour ce qui est de faire un détour, c'est interdit. Le seul détour possible, une route fermé pour réparation, donc faut suivre les petits panneaux orange... Y a un accident, du trafic, attend, tu n'est pas pressé.

Alors si tu veux allez faire un tour au club de tir, va "tinker" ton char AVANT si t'en a pas sur ton chemin...

Pour dire, si tu as un problème mécanique / accident léger et que tu dois remorquer ton véhicule, faudrait (pour être 100% en loi) que tu prenne un taxi pour aller reporter ton arme a la maison, et ensuite retourner à ton véhicule pour le remorquage!!!

J'ai pas demandé si on a un accident en chemin et que l'on termine notre chemin en ambulance... c'est quoi la procédure ? Je crois que ce scénario n'a pas été pensé. Mais je crois bien que si on ce fait entré dedans par une personne en état de boisson avancé, on risque d'être plus dans la merde que cette personne. Car le chemin le plus court c'est vague. Pour l'un c'est le moins longs en temps, et l'autre en distance...

Dans pas long on va devoir installer un drapeau de 4 pieds sur le véhicule pour tout transport d'arme restreint qui indique :

Personne potentiellement dangereuse qui transporte une arme à feu. Il doit respecter les loi à la lettre pour sa et votre sécurité, mais c'est bien connue qu'une personne avec une arme est forcément un désaxé notoire et un futur criminel en puissance. Pour ne pas prendre de chance, on vous conseille de fuir lorsque le conducteur sort du véhicule. En passant, pour rester en loi, la loi oblige cette personne à aller tirer au moins une fois par année, dans et uniquement dans un club de tir, mais on tolère à peine qu'il circule pour si rendre. Bureaucratie oblige, on doit être illogique et le plus compliqué possible, faut bien que l'on dépense vos impôts! S'il vous reste trop d'argent, vous risquez de vous intéresser vous aussi au tir à la cible...  

P.S. Pour les criminel, il est strictement interdit de suivre ce véhicule et prendre l'adresse de l'occupant pour lui dérober c'est armes lorsqu'il sera absent. Au cas, ou vous le faite, bien vouloir communiquer avec le 911 pour signaler que vous ne respecté pas la loi! Et S.V.P. pouvez vous vous attacher les mains, et attendre les policier couché par terre avec un gilet identifier, activité criminel en cours!

Pour tous les autres, merci d'être de gentil mouton...

Marlaus a écrit:

La raison Sur mon Autorisation de transport  comme tout le monde probablement
DIT

Transport aller-retour d'un club de tir  ou d'un champ de tir agréé pour le tir a la cible
( armes a feu a autorisation restreinte .................)

pas de probleme que cela soit direct ou pas sans exagérer chercher une bouteille d'eau comme exemple  etc

déja discuter avec SQ  

Je penses que tu as oublié un bout... car là tu montre la raison, il te manques la section condition à la deuxième page:

Citation :

L’(Les) arme(s) à feu devra (ont) être transportée(s) conformément aux dispositions des articles 11 et 12 du règlement sur l’entreposage, l’exposition, le
transport et le maniement des armes à feu par des particuliers. L’(Les) arme(s) à feu doit(vent) être transportée(s) selon un itinéraire qu’il est raisonnable, dans toutes les circonstances, de considérer comme direct. La perte ou le vol d’une autorisation de transport doit être signalé à un préposé aux armes à feu. Lorsqu’il transporte une (des) arme(s) à feu, le titulaire de l’autorisation de transport d’armes à feu doit être porteur de l’autorisation conformément aux dispositions de l’article 117.03 du Code Criminel.

Oui, les vérifications sont archi rare. Mais elles existe. Un de mes amis à fait une crevaison en allant au club, pour sortir son spare, il a fallu qu'il sorte son case de carabine pour le mettre sur le siege arrière... au moment ou une police passait. Elle a donc vérifié ses papiers. Tout était correct. Non, elle n'a pas cherché les bibittes.

Si je me fait vérifier à Montreal ou Laval avec mes armes, il est assuré que j'aurai à répondre à pas mal de question si je ne me rends pas à une compétition. Au meme titre 1click que si tu restes dans les Laurentides, que tu es membre au CRAFM, et que tu te fait vérifier à Brossard ou Québec (je ne parle pas des compétitions), tu risques aussi d'avoir droit à des questions sérieuse...