question tir

Back to topic, si on l'ignore il finira peut être par disparaître, et vu la qualité de ses intervention, ça ne nous manqueras pas vraiment...

Pour ce sujet, c'est pas vraiment clair dans la loi. Il n'y a rien qui l'interdisent spécifiquement, mais rien qui le permettent non plus. Des parties de lois misent ensemble font que tu risquerais plus de troubles que de plaisir.

1clickdown a écrit:

...Et ce ne sera pas ta première et dernière fois non plus.

Sommes-nous en présence d'un AKA ??

Bleu9mm

Simple :

Une arme a feu restreinte doit être déchargé dans un lieu approuvé par CFO... Bref un club de tir...

J'suis surpris que personne t'aille encore dit que dans la vie ta le droit de tout faire sauf te faire prendre, mais bon.

En le faisant, tu t'expose a perdre ton PPA, tes armes a feu, beaucoup de ton argent ET SURTOUT, ta liberté !!!

Erreur no1 : posté ça sur internet
Erreur no2 : pendant ton CSMAFAR le sujet a surement été couvert, et la réponse était non, tu peux pas tirer avec tes restreints chez vous. Malheureusement !!!

En résumé, c'est pas légal de tirer du restreint chez vous. Pis si tu le fait, préprare toi a assumer les conséquences

t'es dans marde ........trouve toi un bon avocat

1clickdown a écrit:

...Et ce ne sera pas ta première et dernière fois non plus.

Difficile d' empêcher un cœur d' aimer

gunguru a écrit:

Back to topic, si on l'ignore il finira peut être par disparaître, et vu la qualité de ses intervention, ça ne nous manqueras pas vraiment...

Pour ce sujet, c'est pas vraiment clair dans la loi.  Il n'y a rien qui l'interdisent spécifiquement, mais rien qui le permettent non plus.  Des parties de lois misent ensemble font que tu risquerais plus de troubles que de plaisir.

Ca serais bien, comme ça ,je n'aurais pas tes commentaires désobligent.

Et la lois est très clair. c' est interdit !

Qu'est-ce que c'est que cette intervention ? Vous me semblez quelqu'un qui aimez tenter de mettre le feu et ou la merde.

BoomSticK a écrit:

Et la lois est très clair. c' est interdit !

Comme d'habitude... tu parles a travers ton chapeau. Mais si tu es capable de mettre l'article de loi, go for it. J'ai lu la loi des armes à feu et ses réglements. Toi je te suspecte de lire Safarir et Gameover.

Mais comme d'habitude, tu parles fort, tu fais chier le peuple, mais tes bottines ne suivent pas les babines... tu n'aurais pas un amour des oiseaux que tu aimes tirer avec ta Steyr 50 en buvant du JackDaniel?

Tu sais, si tu contribuais avec du concret, on apprécierais peut-etre ta contribution... mais ce n'est comme jamais arrivé...

Une arme a feu restreinte doit être déchargé dans un lieu approuvé par CFO.

ça déjà été dit dans le thread,

Je vois pas le rapport de tirer une voiture, et je préfère de loin, un bon cognac, si tu veux me faire un cadeau .

je veux bien te croire ..... mais ou peut-on trouver cette info ?

comme j'ai dit... PROUVE LE, met l'article de LOI.

17. Sous réserve des articles 19 et 20, une arme à feu prohibée ou une arme à feu à autorisation restreinte enregistrée au nom d’un particulier ne peut être gardée que dans la maison d’habitation notée au Registre canadien des armes à feu ou en tout lieu autorisé par le contrôleur des armes à feu.

Autre chose pour te servir ? MR. je sais TOUT

mmmmmm.... ici ça parle de l'entreposage et non de son utilisation !!!

Ici on parle de "Lieu de possession"

Bleu9mm

donc si on se fie a ça , il est illégal de le posséder entre ta maison et ton auto , dans ton auto , entre ton auto et l'entrée du champ de tir ...............................

Il est interdit de l avoir non verrouiller. A part dans ta maison ou au champs de tir accrédité.

pas vu ça dans ton texte

Bleu :

Ça c'est pour l'entreposage, pas l'utilisation. C'est deux choses à différentes. Tu fais une déduction, mais ce n'est pas ce que dit la loi directement.

C'est ce que je disais, je connais la loi, et j'ai cherché tant la faille que l'interdiction formelle. Mais il n'y a rien, c'est tout des passage, des brides qui peuvent s'appliquer, mais pas tout à fait, et seulement si on les interprètes dans le sens qu'on veut.

Encore la, montre nous ou dans la loi.

Je la connais par cœur la section sur l'entreposage. Tu confonds les notions de transport et d'entreposage et d'utilisation.

assez précis pour permettre une application très vague pour donner la chance au policier et proculreurs de te mettre dans le trouble quand ça leur tente

http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/page-6.html

Voici la reference  et le texte integral.


Certificats d’enregistrement
Note marginale :Certificat d’enregistrement

12.1 Le certificat d’enregistrement ne peut être délivré qu’à l’égard d’une arme à feu prohibée ou d’une arme à feu à autorisation restreinte.

   2012, ch. 6, art. 10.

Note marginale :Admissibilité

13. Le certificat d’enregistrement d’une arme à feu ne peut être délivré qu’au titulaire du permis autorisant la possession d’une telle arme à feu.
Note marginale :Numéro de série

14. Le certificat d’enregistrement ne peut être délivré que pour une arme à feu qui :

   a) soit porte un numéro de série qui permet de la distinguer des autres armes à feu;

   b) soit encore est décrite de manière réglementaire.

Note marginale :Sa Majesté et les forces policières

15. Il n’est pas délivré de certificat d’enregistrement pour les armes à feu qui appartiennent à Sa Majesté du chef du Canada ou d’une province ou aux forces policières.
Note marginale :Une seule personne par certificat d’enregistrement

   16. (1) Le certificat d’enregistrement ne peut être délivré qu’à une seule personne.
   Note marginale :Exception

   (2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas à l’arme à feu pour laquelle le certificat d’enregistrement visé à l’article 127 a été délivré à plus d’une personne.

TRANSPORT D’ARMES À FEU

Note marginale :Lieu de possession

17. Sous réserve des articles 19 et 20, une arme à feu prohibée ou une arme à feu à autorisation restreinte enregistrée au nom d’un particulier ne peut être gardée que dans la maison d’habitation notée au Registre canadien des armes à feu ou en tout lieu autorisé par le contrôleur des armes à feu.

   1995, ch. 39, art. 17;
   2003, ch. 8, art. 15.

Version précédente

18. [Abrogé, 2003, ch. 8, art. 15]
Version précédente
Note marginale :Transport et usage d’armes à feu prohibées ou d’armes à feu à autorisation restreinte

   19. (1) Le particulier titulaire d’un permis de possession d’armes à feu prohibées ou d’armes à feu à autorisation restreinte peut être autorisé à en transporter une en particulier entre des lieux précis pour toute raison valable, notamment :

       a)  pour le tir à la cible, la participation à une compétition de tir ou l’usage à des conditions précisées ou sous les auspices d’un club de tir ou d’un champ de tir agréé conformément à l’article 29;

       a.1) pour offrir un entraînement au maniement des armes à feu dans le cadre d’un cours sur la sécurité des armes à feu à autorisation restreinte agréé par le ministre fédéral;

       b)  s’il :

           (i) change de résidence,

           (ii) désire la présenter à l’agent de la paix, au préposé aux armes à feu ou au contrôleur des armes à feu pour enregistrement ou disposition en conformité avec la présente loi ou la partie III du Code criminel,

           (iii) désire la transporter aux fins de réparation, d’entreposage, de vente, d’exportation ou d’évaluation,

           (iv) désire l’apporter à une exposition d’armes à feu.
   Note marginale :Exception — armes à feu prohibées autres que les armes de gang prohibées

   (2) Il ne peut toutefois être autorisé à transporter une arme à feu prohibée — autre qu’une arme de poing visée au paragraphe 12(6.1) — entre des lieux précis que pour les raisons visées à l’alinéa (1)b).
   Note marginale :Importation par un non-résident

   (3) Un non-résident peut être autorisé à transporter, en conformité avec les dispositions des articles 35 et 35.1, une arme à feu à autorisation restreinte entre des lieux précisés.

   1995, ch. 39, art. 19;
   2003, ch. 8, art. 16.

Version précédente

Ah et je le répète, on s'ennuie de molesto...

Je serai poli, pas mal tous tout le monde s'entend sur le fait que tu es un troll parasite, et que bizarrement, tous les post ou tu participe tourne au vinaigre... Rends nous et rends toi la vie plus facile, et oublie nous...

je vois pas le rapport avec le sujet et tu as aucune autorité ici.

j' ai une boite pour les message personnel.