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 Club de tir Roger Leroux question de droit......

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tigil
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MessageSujet: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 8:54

Bonjour,

Depuis plus de 30 ans, le Club de tir Roger Leroux a été construit à l'extérieur de la ville au 180, 11e Rang à Granby. Ce site a été choisi conformément aux règles de sécurité que cette discipline exige et particulièrement pour être certain de ne déranger personne dû au bruit.

Depuis les dernières décennies, voyant diminuer l'utilisation du Club de Tir et pouvant obtenir les terrains à rabais, certaines personnes ont cru bon de se construire juste de l'autre côté de la route, avec à peine plus de 100 mètres qui les séparent du Club de Tir.

Maintenant, ces nouveaux voisins, fraîchement construits, se sont plaints et se plaignent toujours du bruit causé par les utilisateurs du Club de Tir Roger Leroux.

Depuis, les voisins ont eu gain de cause pour fermer le Club le dimanche, donc notre Club est ouvert désormais seulement 3 jours semaine, soit le mardi et le mercredi 18:00 à 20:30 et le samedi 9:00 à 15:30.

Selon mes informations, l'un des facteurs qui auraient pu faire gagner la fermeture du dimanche, est le fait que la fille du maire de Granby est établie à proximité du Club. Or, à mon avis, le maire de Granby, Richard Goulet, est ici clairement en conflit d'intérêts puisque le Club fait parti des Loisirs de Granby, donc, est géré, d'une certaine façon, par le père de la plaignante. De plus, ce Club a des droits acquis vu qu'il était en fonction de nombreuses années avant la construction de toutes maisons environnantes et particulièrement des voisins plaintifs.

Il faut noter que ce Club a été érigé pour répondre au besoin de la population environnante et, pour des raisons de sécurité, afin de ne plus avoir de sites de tirs extérieurs de fortune et non sécuritaires. Toutefois, en diminuant les heures d'activité du Club, ces sites risquent d'augmenter et par le fait même, la quiétude et la sécurité des gens diminuées. Ma crainte est que graduellement, ces résidents mécontents (incluant la fille du maire) avec le maire Goulet veulent fermer notre club de tir définitivement.

Qu'en pensez-vous?
Voici le lien du site Web Club de tir Granby http://clubdetirgranby.homestead.com/index.html


Dernière édition par tigil le Sam 9 Fév 2013 - 10:50, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 15:32

qui a pris la desicion de fermer le dimanche...?cetait un oubligation?..jai pas de solution miracle pour tes coupure dhoraire mais je veux juste te texpliquer le fonctionement du club ou je tire ..1..presque tout les membre on le cours dofficiel en securiter pour les chant de tir donner par la fqt ...2 selon la loi nous somme oubliger a etre 2 pour tirer legalement (1tireur et un offficiel qui lui ne tire pas)..3 les menbre qui on la formation et qui desire tirer se trouve un copin..et vont tirer quand bon leur semble...pas dhoraire fixe a part le gbs ( pas tirer avant 8h00 )chaque menbre on la cleedu club et des telephone sont instaler pres des pas de tir pour les urgence...donc tu tire quand ta le gout...sil te coupe le dimanche il te reste 6 jours....mais je trouve sa dommage que les tireur sportif paye la note encore un foix ....on paye des taxe nous autre aussi...si jetait vous brasser un peut de "marde" au runion du conseille de ville pour avoir des reponce a vos question et parler aux mere de sa partialité en publique ......aux pire tu regroupe quelque$par manbre et tu vas voir un avocat pour quil epluche un peut le dossier..bonne chance dans vos demarche
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 17:12

C'est quand même mieux que mon ancien club qui fermait l'hiver Confus
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 22:42

En fait les vrai problème on commencer une année ou les policier (de Granby et la SQ on fait un usage particulièrement important du club en dehors des heures d'ouverture normale. En fait ça tirait presque tout les jours durant plus d'un mois. Ensuite après la parution d'un article de journal local, les plaintif on cru que c'était la ville qui financais le club avec des font public (ce n'est pas le cas) et qu'en plus beaucoup de membres ne sont pas des résidants de Granby. Mais une fois la gagne de folle partie en guerre ça a causer un maudit remoue. Il n'y a pas eux de jugement de cour ni rien mais suite à divers négotiations le comité executif du club a conclue une entente. Depuis. Des travaux sont en cour pour limité le bruit. Retiré des slab de béton pose de panneaux pour insonoriser etc etc.
Une fois les travaux complèté ça devrais calmer un peut leur ardeur mais en effet j'ai l'impression qu'à présent les folles savent qu'elles peuvent gagné du terrain.
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 23:06

J'ai passé cet apres midi dans le rang Ostiguy tout pres de la ville de Granby et ça se préparait des cible pour 100 verges en plein air et je suis certain que ce n est pas pour tirer a la 22LR et c est la meme chose qui se passe au pit de sable des environs car ont y trouve des douilles partout au sol.

Pour ma part le manque d'heures d'ouverture du Club de Granby fait que je vais à l'extérieur de Granby sur une terre privée
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeDim 12 Juil 2009 - 23:37

Ça c'est un reglement contre le bruit qui vient du ministere de l'environnement durable du Québec.

http://www.softdb.com/pdf/pdfbruitenvironnement.pdf

http://www.rqcb.ca/fr/reglements.php

La rumeur disait que pour un club de tir qui opere depuis des année, n'a pas de droit acquis si des nouvelles résidances viendrais ce construire à proximité, même si dans ce document, c'est à la municipalité de fixer les conditions du bruit.
Il faut qu'ils prennent des dispositions pour respecter une norme décibel sinon ils devront fermer s'il y a (plaintes) de citoyens ou résident du secteur nouvellement aménagé. Gratieuseté: Gouvernement du QC.
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeLun 13 Juil 2009 - 6:55

Merci pour tes documents Patapouf.

Depuis les dernières semaines, plusieurs membres du Club Roger Leroux travaillent à modifier la dernière partie du bâtiment 50, 100, et 200 verges.

Le ciment qui couvrait le sol a été enlevé pour être remplacé par de la poussiere de roche et un tapis de caoutchou par-dessus ce qui devrait à mon avis diminuer la répercussion.

Le plafond a été entièrement recouvert d'un genre de carton insonorisant.

Les stands de tir en béton vont être reculés de plusieurs pieds pour garder le son à l'intérieur.

À date le 100 et 200 verges ne sont pas encore fonctionnel, mais devraient l'être pour samedi prochain si tout va bien
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeLun 13 Juil 2009 - 20:15

Il y en a d'autre qui on eu des problèmes semblables. Leurs solutions...des vieux pneux.

http://shootersforum.com/showthread.htm?t=23982
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeLun 13 Juil 2009 - 21:44

javais lue sur le net qun ponceau(comme pour travercer un canal ou un ruisseau) avec une couche de materiaux isolant pour le sont sur le tour a linterieur recouvert deuretane(pour fair tenir)reduisait le sont de beaucoups jen avait vue un exemple qui se raprochait ici sur le forum..cetait des photo dun garage remplie de stock de reload et le gars avait ce genre de tunel...mais les vieux tire coute moin chere a construire
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 8:14

La même chose se produit proche de l'aéroport de st-hubert alors rien mais vraiment rien de surprenant !
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 10:04

On a le même problème à Sherbrooke avec la piste de drag. Le zonage le permet mais les gens se plaignent du bruit. Ça c'est rendu en cour (d'appel je crois). Je ne connais pas entièrement le dossier mais finalement il y a eu entente sur les heures d'ouvertures, le nombre d'activités par été et un règlement sur les silencieux.

Je ne comprends pas trop où on s'en va avec ça. Quelqu'un qui achète une maison à proximité d'une voie ferrée pourra t'il empêcher le train de passer parce que ça le dérange? ...Ça ben l'air que oui!
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 10:05

Woua... de la boule a mite!

4 ans et demi!!! lol! 

_________________

Tant qu'on pourra s'passer du cimetière
Avoir du fun, manger, baiser pis boire
Tant qu'on pourra entre joyeux copains
Tapocher l'cul d'une belle bouteille de vin


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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 11:16

gunguru a écrit:
Woua... de la boule a mite!

4 ans et demi!!! lol! 

!"/$%?&* Ben oui pis je me suis fait avoir comme un débutant  Non!
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 17:46

Bonjour Lewis77 et non tu ne t'es pas fait avoir! Les sujet qui me tienne à cœur le temps n'a pas d'effet.

Ici à mon club ,nous sommes à regarder la possibilité d'allonger le temps voir les journées de tir si possible.
Vaut mieux tard que jamais merci pour ton post!
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MessageSujet: Re: Club de tir Roger Leroux question de droit......   Club de tir Roger Leroux  question de droit...... Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 20:52

il faudrait aller vérifier a la date ou le club a été fondé. surment que vous pourriez utiliser des vielles lois a votre avantage. je connais pas trop le fonctionnement, mais habituellement les endroits qui font du bruit comme sa ont des règlementations de fin de semaine et sur les heures.

je vous souhaite bonne chance de se que j'ai entendu dire le maire de granby est pas de tout repos
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