Tirer sur son terrain en arrière de chez soi?

Voit tu a Sherbrooke il est écrit dans les règlements, qu'un propriétaire peut autoriser que tu tire en dedans du 150m prescrit dans le règlement...

J'ai vérifié de mon côté et il semblerait que j'habite en zone communiste !

Citation :

12. ARMES
Il  est  interdit  à  quiconque,  sans  motif  raisonnable  et  dont  la  preuve  lui incombe, d’avoir en sa possession un couteau, un poignard, une épée, une machette ou un autre objet similaire, et ce, dans un endroit public.

De  plus,  il  est  interdit  à  quiconque,  dans  un  endroit  public  ainsi qu’à l’extérieur sur une propriété privée, d’être en possession ou d’utiliser un arc, une arbalète, une carabine, un fusil ou un pistolet à vent.

Le présent article n’empêche pas le transport à l’extérieur d’une arme, à condition  que  ce  transport  soit effectué  conformément  à  la  Loi, et n’empêche pas la pratique de la chasse dans les zones et en la manière autorisée par la Loi, du tir au fusil, à la carabine ou à l’arc sur un terrain spécialement aménagé à cette fin et opéré par un club de tir détenant les autorisations  requises  de  la  Ville,  ou  encore  à  l’occasion  d’activités organisées par la Ville.

Aux fins du présent article, l’autodéfense ne constitue  pas  une  excuse raisonnable.

AutoAim a écrit:

Citation :

12. ARMES
... un pistolet à vent...

???

Esterel01 a écrit:

AutoAim a écrit:

Citation :

12. ARMES
... un pistolet à vent...

???

https://www.google.ca/search?q=pistolet+a+vent&source=lnms&sa=X&ved=0ahUKEwiftYCRqvTcAhVxplkKHYdyCSwQ_AUICSgA&biw=1291&bih=584&dpr=1

ouep...

AutoAim a écrit:

J'ai vérifié de mon côté et il semblerait que j'habite en zone communiste !

Citation :

12. ARMES
 ainsi qu’à l’extérieur sur une propriété privée, d’être en possession ou d’utiliser un arc, une arbalète, une carabine, un fusil ou un pistolet à vent.

donc si tu tire à l'intérieur c'Est correcte????

arist0v a écrit:

AutoAim a écrit:

J'ai vérifié de mon côté et il semblerait que j'habite en zone communiste !

Citation :

12. ARMES
 ainsi qu’à l’extérieur sur une propriété privée, d’être en possession ou d’utiliser un arc, une arbalète, une carabine, un fusil ou un pistolet à vent.

donc si tu tire à l'intérieur c'Est correcte????

Ca dit bien ''à l'extérieur''... donc si t'es pas à l'extérieur...

donc à l'intérieur si tu tire dehors c'Est ok :P tu met ta cible au fond du terrain, tu tire par ta fenetre et voila !!

C'est troublant tout ça

Donc à ceux qui font des décharges accidentelles de leur arme à feu lors du nettoyage de celle-ci, vous êtes le bienvenue ici

Avec des règlements comme ceux-là, vous ne devez pas avoir de gang de rues.

C'est quand même platte. Aller au resto et devoir laisser son gourdin au vestiaire...

Ouch! Par chez vous personne n'a le droit de peinturer au fusil! Les peintres en bâtiment doivent être déçu! Haha

lancer une balle de neige à sherbrooke c,est défendu! faut le faire!la guerre la guerre c,est pas une raison pour ce faire mal!....

ticass a écrit:

lancer une balle de neige à sherbrooke c,est défendu! faut le faire!la guerre la guerre c,est pas une raison pour ce faire mal!....

C'est à se demander si certains élus ont déjà été jeunes.

Se faire un fort dans la neige et attaquer le fort avec des balles de neige, c'est un jeu que tous les p'tits gars ont fait...Toujours mieux que de pitonner sur des jeux vidéo.

Psyonicstorm a écrit:

De mon côté il s'agit bien d'un rayon autour des bâtiments. Et il semblerait que le port de la machette soit interdit à l'église et à l'hôpital.  

3. TIR AU FUSIL
Il est défendu de décharger ou de tirer à l’arc, à l’arbalète, à la carabine, soit à air comprimé ou à tout autre système, au fusil, au fusil à peinture, au pistolet ou à toute autre arme à feu dans un rayon de trois cent (300) mètres de toute Maison d’Habitation ou Lieu Commercial Exploité.

4. DÉFENSE D’AVOIR SUR SOI UNE ARME
Il est défendu de se trouver dans un Endroit Public en ayant sur soi un arc, une arbalète, une carabine, soit à air comprimé ou à tout autre système, un fusil, un fusil à peinture, un pistolet ou à toute autre arme à feu, un couteau, une épée, une machette ou un autre objet similaire, sans motif raisonnable. Aux fins du présent article, l’autodéfense ne constitue pas un motif raisonnable. L’Autorité Compétente peut confisquer un tel objet.

Endroit Public : Les magasins, les garages et stations-service, les églises, les hôpitaux, les écoles et terrains qui sont sous sa responsabilité, les centres communautaires, les édifices municipaux ou gouvernementaux, les restaurants, les bars, les brasseries ou tout autre établissement et/ou commerce du genre où des services ou des biens sont offerts au public incluant les Parcs et les Aires à Caractère Public, ainsi que les aires communes et stationnements de tous ces endroits;

Il s'agit d'un règlement que la S.Q. a très grandement suggérer l'adoption dans toutes les villes et villages de la province.

quand je lis "fusil à peinture" je pense plutôt à ce qu'utilise les peintres, et non au paintball gun

lavoltiges a écrit:

pourtant, le système de justice est fait comme ça
tu payes même très cher le gars qui est capable '' tordre//évaluer la possibilité d’étirer l’élastique le plus loooooooin que possible...''
ça s'appelle un avocat

Et tu as raison M Voltiges !
Or, si l’avocat ne fait que faire sa job, basé sur des milliers d’heures de travail à lire des dizaines de milliers de pages, que tu lui donnes un os à gruger tout en le payant bien bah...go ! Testons toutes les limites !!!
Chuis juste moins certain que celui qui fait le chèque lui trippe tant que ça et se dit que ça valait si la peine de tester les zones grises. Mais bon, je dis ça d’même là.

CrazyRonny a écrit:

Blou32 a écrit:

T'es en loi? Les voisins sont a plus de 300m de chez vous? Tu respecte les règlements municipaux? Ben GO!!! Amuse toi!!! Tu n'est pas le 1er a tirer du gun dans sa cour arrière!!!

Par curiosité, tu est dans quel municipalité? as-tu lue le règlement au complet?

Je suis dans Mirabel... voici le texte du règlement:
--------------------------------------------------
13. Il est interdit d’utiliser une arme à feu, un arc ou un piège dans les limites du
territoire de la municipalité, à moins que :
• l’arme à feu, l’arc ou le piège soit utilisé à l’extérieur d’un
périmètre de 300 mètres de toute maison d’habitation, d’un parc
destiné à l’usage du public ou accessible au public, de toute voie
de circulation et place publique et que son utilisation soit
autorisée conformément aux lois provinciales et fédérales;
• l’utilisation de l’arme à feu se fasse par un membre du Service de
police de la municipalité ou par tout agent de la paix autorisé dans
l’exercice de ses fonctions;
• l’utilisation de l’arme à feu se fasse dans un centre de tir autorisé
en vertu de la règlementation municipale.

14. Il est interdit de pointer une arme à feu, un arc ou de diriger un faisceau
lumineux dans la direction de toute personne, toute maison d'habitation, de
place publique ou d’un véhicule terrestre ou aérien.
---------------------------------------------

   Je me disais que comme le 300m est repecté dans la direction que je tire par plus de 5x (± 1.5km) la demande du réglement et que ce n'était pas comme si j'étais à la chasse et qu'on risque de tiré dans n'importe quel direction, donc comme le tir est controlé dans une seul direction et fait de façon très sécuritaire... que je pouvais peut être le faire quant même.
   La demande des conséquence est que je sais que je peux tomber sur un zèlé borner qui peut m'en faire baver si il en a envi, alors je voulais savoir a quoi je pouvait m'attendre dans le pire des cas.

ET puisqu'on y est.... s'y on parle d'interprétation des règlements... à mon avis ils ont fait une grosse erreur dans leur règlement car si on prends le texte à la lettre, j'aurais le droit de tiré a 48m de n'importe quel habitation.  Pourquoi, parce que ils ont utilisé le terme périmêtre de 300m au lieu de rayon de 300m, (ce qui ne fait pas de sens car un cercle avec un périmêtre de 300m a un rayon d'un peu moin que 48m ---> Périmètre d'une cercle = 2 * 3.1416 * R ) Alors si j'essayais d'étirer le l'élastique tant que ça ceci me donnerait raison et je pourrais tiré a peu près n'importe ou... mais comme j'ai quant même un minimum de jugement, je sais bien que ça n'a pas d'allure.

Et question bruit, pour resté discret et ne pas écoeuré personne avec les bang bang, (y compris ma femme) J'ai essayé ma carabine avec les CCI Subsonic HP à 1050fps et sa semble suffisant pour que le mécanisme semi-auto fonctionne correctement.

.

M. Crazy, désolé la journée a été longue.

Au sujet de ce règlement, juste trois points qui me viennent en tête:

1-La partie qui me semble extrêmement explicite de cette partie du règlement est la toute première phrase. Zéro ambiguïté. Explicite en tout contexte pour toute personne capable de lire.

2- Je me demande si, ici, le terme «  périmètre » a le sens qui lui est donné en géométrie 101 ou encore au sens plus légal? Comme, je sais pas, « interdit à l’intérieur d’un périmètre qui débute à partir de 300m de celui de la maison ? ». On dirait des fois que le zonage municipal est une espèce de superposition de boîtes et de périmètres.

Si yen a vraiment qui veulent (payer) aller prétendre en cour « bah, pour moi, je calculais 300m de périmètre à partir de la ligne qui est entre mon dos et le mur de la maison, 50cm plus loin »...libre à eux... vais lire la conclusion de ça sur le net avec beaucoup d’attention.

3- « utiliser une arme à feu » je me demande c’est quoi ? Juste le moment où on appuie sur la détente ou, encore, à n’importe quel moment entre le moment où on appuie sur la détente et où le projectile arrête complètement son vol ? Ou autre chose ? En ce qui me concerne, je crois que cela pourrait vouloir dire 300m du périmètre de la maison + 300m de chaque côté de la trajectoire de tir + 300m après le /robuste/ backstop

Au-delà de tout ça, je dois dire que je suis déçu de pas avoir lu un support clair de la communauté ici, surtout de ses leaders, quand j’ai écrit « qu’outre exception, il est jamais raisonnable d’utiliser une arme en dehors du cadre établi ».

Peace.

Juste un petit rappel légal. Pour vous donner un constat d'infraction à un règlement municipale le policier doit constaté lui même de ses propres yeux l'infraction. Si y a une plainte pour des coups de feu et qu'ils arrivent et que tu te ballade sur ton terrain et qu'il t’aperçoit il peut t'interpellé mais si tu lui récite le règlement par coeur il peut juste vérifier ton ID pis tes armes. La clé c'est de ne pas avoir de plainte et d'être sécuritaire.

CrazyRonny a écrit:

Blou32 a écrit:

T'es en loi? Les voisins sont a plus de 300m de chez vous? Tu respecte les règlements municipaux? Ben GO!!! Amuse toi!!! Tu n'est pas le 1er a tirer du gun dans sa cour arrière!!!

Par curiosité, tu est dans quel municipalité? as-tu lue le règlement au complet?

Je suis dans Mirabel... voici le texte du règlement:
--------------------------------------------------
13. Il est interdit d’utiliser une arme à feu, un arc ou un piège dans les limites du
territoire de la municipalité, à moins que :
• l’arme à feu, l’arc ou le piège soit utilisé à l’extérieur d’un
périmètre de 300 mètres de toute maison d’habitation, d’un parc
destiné à l’usage du public ou accessible au public, de toute voie
de circulation et place publique et que son utilisation soit
autorisée conformément aux lois provinciales et fédérales;
• l’utilisation de l’arme à feu se fasse par un membre du Service de
police de la municipalité ou par tout agent de la paix autorisé dans
l’exercice de ses fonctions;
• l’utilisation de l’arme à feu se fasse dans un centre de tir autorisé
en vertu de la règlementation municipale.

14. Il est interdit de pointer une arme à feu, un arc ou de diriger un faisceau
lumineux dans la direction de toute personne, toute maison d'habitation, de
place publique ou d’un véhicule terrestre ou aérien.
---------------------------------------------

   Je me disais que comme le 300m est repecté dans la direction que je tire par plus de 5x (± 1.5km) la demande du réglement et que ce n'était pas comme si j'étais à la chasse et qu'on risque de tiré dans n'importe quel direction, donc comme le tir est controlé dans une seul direction et fait de façon très sécuritaire... que je pouvais peut être le faire quant même.
   La demande des conséquence est que je sais que je peux tomber sur un zèlé borner qui peut m'en faire baver si il en a envi, alors je voulais savoir a quoi je pouvait m'attendre dans le pire des cas.

ET puisqu'on y est.... s'y on parle d'interprétation des règlements... à mon avis ils ont fait une grosse erreur dans leur règlement car si on prends le texte à la lettre, j'aurais le droit de tiré a 48m de n'importe quel habitation.  Pourquoi, parce que ils ont utilisé le terme périmêtre de 300m au lieu de rayon de 300m, (ce qui ne fait pas de sens car un cercle avec un périmêtre de 300m a un rayon d'un peu moin que 48m ---> Périmètre d'une cercle = 2 * 3.1416 * R ) Alors si j'essayais d'étirer le l'élastique tant que ça ceci me donnerait raison et je pourrais tiré a peu près n'importe ou... mais comme j'ai quant même un minimum de jugement, je sais bien que ça n'a pas d'allure.

Et question bruit, pour resté discret et ne pas écoeuré personne avec les bang bang, (y compris ma femme) J'ai essayé ma carabine avec les CCI Subsonic HP à 1050fps et sa semble suffisant pour que le mécanisme semi-auto fonctionne correctement.

.

Je chasse à Mirabel et la question as déjas été poser à la municipalité et la réponse était ' Interdit à moins de 300 M de tout habitation incluant la tienne . Donc non tu ne peux pas,, Maintenant est-ce que la loi est mal fait et laisse place à interprétation , j'en ai aucune idée , mais une chose de que je suis sur, il y a de forte chance que si tu te fait prendre tu devras débattre de cette idée devant les tribunaux .

Citation :

périmètre
nom masculin
1. Mathématiques
Ligne qui délimite le contour d'une figure plane.
Le périmètre d'un cercle (circonférence).
2. Zone, surface délimitée.
Périmètre de sécurité.

Faut arrêter de jouer sur les mots, et plutôt aller voir la définition des mots.

Percuteur a écrit:

Au-delà de tout ça, je dois dire que je suis déçu de pas avoir lu un support clair de la communauté ici, surtout de ses leaders, quand j’ai écrit « qu’outre exception, il est jamais raisonnable d’utiliser une arme en dehors du cadre établi ».

Peace.

Je suis tout à fait en accord. On a rien à gagner de faire les jambons et jouer à étirer l'élastique pour rien.

De toute façon, en cours jouer a l'élastique de loi est une bonne façon de se pincer.

On a loué un chalet en fin de semaine. Il y avait un spot parfait pour tirer de la .22 en arrière avec un backstop en U... Étant un peut "proche" des distances réglementaires du chalet, j'ai chargé en .22 Quiet. Ça tire sub-sonic à environ 750fps. Pas assez fort pour faire un cycle semi-auto dans ma 10-22. Parcontre, mes amis dans le chalet me disaient pas savoir c'était quoi le bruit qu'ils entendaient. Ça sonnait à peine plus fort qu'une carabine à plomb. C'était parfait pour s'amuser à tirer sur des petites cibles diverses sans ameuter les voisins plus loin.