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MescaBug
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MessageSujet: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 12:09

Ou d'autres si vous connaissez la réponse.
Je demandais à Janka car je sais que les deux tirent et se promènent pas mal.

Les armes sont à mon nom. Mon épouse peut-elle demander un permis de transport pour ces armes (si jamais je ne vais pas tirer cette journée là)

Ou suis-je mieux dans mettre à son nom?

Quelle est la meilleur option d'après toi?

Merci d'avance.

PS. Je ne l'ai pas fait en MP car ça peut toujours servir pour un autre dans la même position.
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 13:16

Oui elle peut faire la demande.

Dans le formulaire, la case B7 te permet d'entrer le # de permis du propriétaire de l'arme, si l'arme appartient à une autre personne.

Elle doit avoir son permis d'arme restreinte bien sur.
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 14:11

MescaBug a écrit:
Oui elle peut faire la demande.

Dans le formulaire, la case B7 te permet d'entrer le # de permis du propriétaire de l'arme, si l'arme appartient à une autre personne.

Elle doit avoir son permis d'arme restreinte bien sur.


+1 Elle pourra transporter ainsi ses armes (si elle en a) et les tiennes (qui seront indiquées sur sa demande de permis).
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 14:44

est-ce que sa marche si je désir amener les armes de poing a mon père même si je ne reste pas a la même adresse ?

( J'ai déja des arme de poing a mon nom et nous avons le meme club de tir )
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 15:02

Je ne crois pas...Mais tu peux toujours t'informer au bureau des permis de la SQ
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 15:29

Bonne question...

Je pense que oui. Selon le formulaire:

* DU POINT DE DÉPART (si le point de départ est identique au lieu d'entreposage, passez à la case 13. Sinon, remplissez cette section.)
* 12. a) Nom de l'entreprise, de l'occupant (s'il s'agit d'une résidence privée) ou autre point de départ

* Retour au POINT DE DÉPART - Cochez cette case si vous retournez l'arme à feu au « lieu d'entreposage » déclaré au moment de l'enregistrement ou à l'adresse apparaissant dans la case 12.

Ca veux dire que l'occupant du point de départ (endroit ou l'arme est entreposée) n'est pas nécessairement le demandeur, et que l'adresse peut aussi etre différente.

Ce qui voudrait dire que toi, demandeur à l'adresse X, peut prendre possession de l'arme au point de départ à l'adresse Y (ton père) et la rapporter a ce meme endroit.

Mais comme 1clickdown suggère, appel pour être sur. Peut-etre que ca s'applique seulement au transport pour vente, entreposage, réparation et non pour le loisir.
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 15:39

Je crois que pour les armes de ton père entre chez ton père et ton club de tir ne serait pas un problème...Mais tes armes, entre chez toi et chez ton père, puis le club de tir...C'est là que je ne suis pas sûr. scratch

Si tu as l'info de la SQ, reviens nous avec la réponse.
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 16:54

mais si ya un permis de transport d'émis, n'importe qui avec un permis d'arme peut transporter les armes non? mais le propriétaire en demeure toujours responsable en cas de mauvaise utilisation etc...


donc pour les armes a ton père tu peux aller les chercher au lieu d'entreposage (chez lui probablement ) aller tirer et les ramener chez lui après

quand j'ai passé mon cour de loi 9 on en avait parlé...
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 18:02

a oki merci , je vais juste vérifier avec la sq .. mettons que je voudrais pas de problème
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 18:35

oui c'est le mieux a faire, je vais pas passer devant le juge à ta place si quelque chose arrive :P
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 18:50

Il faut une procuration de la part du propriétaire qui autorise la personne à transporter ses armes.

Dans notre cas, lors de notre renouvellement au club de tir, on fait notre demande de permis de transport et on y insère chacun une procuration pour l'autre. Il faut indiquer quelles armes ont autorise.

Donc, oui, ta blonde peut aller toute seule au Club de tir. Idéalement faites la demande pour la durée de ton abonnement au Club, c'est plus simple.
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 19:55

jonathanmustang a écrit:
mais si ya un permis de transport d'émis, n'importe qui avec un permis d'arme peut transporter les armes non?

Il est clair que si il a un permis, c'est certain qu'il peut le faire...la question est: Vont-ils l'émettre?

jonathanmustang a écrit:


donc pour les armes a ton père tu peux aller les chercher au lieu d'entreposage (chez lui probablement ) aller tirer et les ramener chez lui après

quand j'ai passé mon cour de loi 9 on en avait parlé...

Oui tu peux le faire, aller chercher des armes à l'endroit ou elles sont enregistrées, et ensuite aller au club de tir. (Et en revenir)

Par contre, tes armes, c'est de chez toi au club de tir par le plus court chemin jugé comme raisonnable...Sera t-il possible de faire un détour pour aller chez son père pour aller chercher d'autres armes?

C'est cette réponse que j'aimerais bien savoir...Alors si tu as la réponse de la SQ pense à nous. Smile
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 20:06

jonathanmustang a écrit:
mais si ya un permis de transport d'émis, n'importe qui avec un permis d'arme peut transporter les armes non? mais le propriétaire en demeure toujours responsable en cas de mauvaise utilisation etc...

Je ne crois pas que tu puisse transporter les armes d'une autres personne sans un permis de transport a ton nom avec mention des armes qui sont pas a toi !

Pas comme une auto ou quand tu as un permis tu peux conduire une auto qui est pas a toi!
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 23:20

je sais pas le gars dans le cour de loi 9 m'avais répondu que le permis de transport était pour l'arme peu importe qui la transporte, en autant qu'il soit autorisé par le proprio, sous sa responsabilité,


anywais vaut mieux checker, tant qu'a pas être sur
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MessageSujet: Re: Questions pour Janka...   Questions pour Janka... Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 6:24

jonathanmustang a écrit:
je sais pas le gars dans le cour de loi 9 m'avais répondu que le permis de transport était pour l'arme peu importe qui la transporte, en autant qu'il soit autorisé par le proprio, sous sa responsabilité,


anywais vaut mieux checker, tant qu'a pas être sur

Le permis est pour la personne et non pour l'arme...Ça c'est certain. Ton formateur loi 9 est dans l'erreur.
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