| S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? | |
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+16jean t DaveChamp1987 oncle will franky9966 Cookie Monster 300wby earbuster007 dero338 10X guy80 macoizo Johnny76 1clickdown chris666 Substyle vpsalin 20 participants |
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Auteur | Message |
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vpsalin Occasionnel / Occasional
Nombre de messages : 150 Date d'inscription : 29/06/2011
| Sujet: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Lun 19 Sep 2011 - 12:37 | |
| Je vais bientôt chaser la perdrix prêt du Lac St-Jean. Dans ce coin là c'est légale de chaser sur les chemins de terre. Si je croise une perdrix dans la route, est-ce que je peux la tirer avec les deux pieds au sol mais en m'appuyant contre un vehicule (fenêtre ou porte ouverte)? Tous fusils ou carabine .22 confondus? Merci. |
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Substyle Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1082 Age : 41 Localisation : Farnham Emploi : Conseiller a la vente/armurier chez Londero Loisirs : Redonner ma paye a la caissière où je travail Date d'inscription : 20/02/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Lun 19 Sep 2011 - 13:06 | |
| Il n'y a aucune loi qui t'empêche de tappuyer sur un véhicule pour tirer. Beaucoup de gens crois cela parce que normalement on ne peu pas chasser a partir de la route, par contre si ton pick up est dans le champs tu peut. |
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 17:25 | |
| ???? c'est pas illégal tirer appartir de la route |
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1clickdown Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 102143 Localisation : Laurentides Date d'inscription : 30/10/2007
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 17:44 | |
| ...Si ton véhicule est en plein milieu d'un champs...Il n'y a ps de problème...Mais de la route, c'est interdit...Un chemin privé, peut-être? |
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 17:53 | |
| ouin mais meme un chemin privé c'est laisser place a interprétation
corriger moi si je me trompe mais la raison pourquoi on tire pas de la route ou chemin c'est le risque d'une balle perdu alors rien de garantie pour un chemin prive que tu es seul
est ce que je me trompe ??? |
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Johnny76 Régulier / Regular
Nombre de messages : 395 Age : 48 Localisation : Québec Emploi : Chef-Cuisinier Loisirs : Chasse, Tir, FPS sur PC Date d'inscription : 26/09/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 18:26 | |
| Moi je ne prendrais pas de chance. on est au Québec quand même... |
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1clickdown Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 102143 Localisation : Laurentides Date d'inscription : 30/10/2007
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 19:01 | |
| Exemple, si ton chemin divise tes terres en deux, et que ce sont tes champs de chaque cotés...Tu ne devrais pas avoir de problème. Bien entendu, c'est du cas par cas. |
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macoizo Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 6082 Age : 61 Localisation : Rimouski Emploi : Fabrication de skis Date d'inscription : 04/04/2009
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 19:17 | |
| Restrictions du tir à partir des chemins publics
Un chasseur ne peut tirer (arbalète, arc, armes à feu) sur un animal à partir d'un chemin public, y compris la largeur de 10 mètres de chaque côté extérieur de l'accotement (voir schéma suivant). Il ne peut également tirer sur un animal se trouvant sur un chemin public ou tirer en travers d'un tel chemin.
Ces interdictions s'appliquent dans les MRC d'Avignon et de Bonaventure de la zone 1, dans les zones 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 26 (est) ainsi que dans la partie de la zone 27 ouest située au sud des réserves fauniques, des zecs et de la forêt Montmorency, sur la partie de la route de Vauvert située entre le pont de la Peinture et le pont érigé à la jonction des lots 11 et 12 du rang 6 du canton Racine, dans la municipalité de Dolbeau-Mistassini (zone 28) et sur la partie du chemin de la Pointe Taillon située entre l'intersection de la route 169 et celle du rang 3 ouest (zone 28).
Toutefois, dans les MRC d'Avignon et de Bonaventure de la zone 1, dans les zones 3, 4, 7, 9, 10, 11, 26 (est), la partie de la zone 27 décrite précédemment, la partie de la route de Vauvert et du chemin de la Pointe Taillon (zone 28), ces interdictions ne s'appliquent pas au chasseur de petit gibier lorsqu'il utilise :
un fusil avec des cartouches à projectiles d'un diamètre inférieur à 5,6 millimètres; un fusil ou une carabine à chargement par la bouche ou par la culasse, sans douille, avec des projectiles d'un diamètre inférieur à 5,6 millimètres pour les fusils et d'un diamètre égal ou inférieur à 9,14 millimètres (.36) pour les carabines; un arc ou une arbalète.
Ce chasseur et ce petit gibier ne doivent cependant pas se trouver à moins de 100 mètres d'un bâtiment destiné à loger des personnes, à abriter des animaux ou à placer des choses.
Attention : Le dindon sauvage n'est pas un petit gibier. Ces dispositions s'appliquent donc intégralement à cette espèce.
Les restrictions du tir à partir des chemins publics ne s'appliquent pas au chasseur qui chasse dans une pourvoirie à droits exclusifs, une zec ou une réserve faunique de ces zones.
Un chemin public désigne tout chemin dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers, à l'exception des chemins soumis à l'administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation ou entretenus par l'un d'eux.
Dans les secteurs A et B de la zone 22, du 15 novembre au 15 février, il est interdit de tirer sur un animal se trouvant sur un chemin ouvert à la circulation des véhicules routiers ou de tirer vers ou en travers d'un tel chemin.
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 19:41 | |
| tu as ta reponse
Un chemin public désigne tout chemin dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers
une ZEC c'est un organisme non ???? il batisse et entretiennent les chemins donc l'intection s'applique si je lis bien non
je ne connais rien a la chasse, je suis pecheur |
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guy80 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 810 Age : 44 Localisation : rimouski Emploi : Construction Loisirs : CTBSL, chasse peche rechargement et piegeage Date d'inscription : 20/01/2008
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Oct 2011 - 20:54 | |
| donc si je comprend bien, ici dans la zone 2 J'ai le droit de tirer a partir de la voix public??? |
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10X Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1095 Localisation : Région de Québec Date d'inscription : 07/04/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Lun 10 Oct 2011 - 18:23 | |
| - chris666 a écrit:
- tu as ta reponse
Un chemin public désigne tout chemin dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers
une ZEC c'est un organisme non ???? il batisse et entretiennent les chemins donc l'intection s'applique si je lis bien non
je ne connais rien a la chasse, je suis pecheur Salut chris666, Il y a un passage dans le règlement que tu as échappé en cours de lecture... - Citation :
Restrictions du tir à partir des chemins publics
Un chasseur ne peut tirer (arbalète, arc, armes à feu) sur un animal à partir d'un chemin public, y compris la largeur de 10 mètres de chaque côté extérieur de l'accotement (voir schéma suivant). Il ne peut également tirer sur un animal se trouvant sur un chemin public ou tirer en travers d'un tel chemin.
Ces interdictions s'appliquent dans les MRC d'Avignon et de Bonaventure de la zone 1, dans les zones 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 26 (est) ainsi que dans la partie de la zone 27 ouest située au sud des réserves fauniques, des zecs et de la forêt Montmorency, sur la partie de la route de Vauvert située entre le pont de la Peinture et le pont érigé à la jonction des lots 11 et 12 du rang 6 du canton Racine, dans la municipalité de Dolbeau-Mistassini (zone 28) et sur la partie du chemin de la Pointe Taillon située entre l'intersection de la route 169 et celle du rang 3 ouest (zone 28).
Toutefois, dans les MRC d'Avignon et de Bonaventure de la zone 1, dans les zones 3, 4, 7, 9, 10, 11, 26 (est), la partie de la zone 27 décrite précédemment, la partie de la route de Vauvert et du chemin de la Pointe Taillon (zone 28), ces interdictions ne s'appliquent pas au chasseur de petit gibier lorsqu'il utilise :
un fusil avec des cartouches à projectiles d'un diamètre inférieur à 5,6 millimètres; un fusil ou une carabine à chargement par la bouche ou par la culasse, sans douille, avec des projectiles d'un diamètre inférieur à 5,6 millimètres pour les fusils et d'un diamètre égal ou inférieur à 9,14 millimètres (.36) pour les carabines; un arc ou une arbalète.
Ce chasseur et ce petit gibier ne doivent cependant pas se trouver à moins de 100 mètres d'un bâtiment destiné à loger des personnes, à abriter des animaux ou à placer des choses.
Attention : Le dindon sauvage n'est pas un petit gibier. Ces dispositions s'appliquent donc intégralement à cette espèce.
Les restrictions du tir à partir des chemins publics ne s'appliquent pas au chasseur qui chasse dans une pourvoirie à droits exclusifs, une zec ou une réserve faunique de ces zones.
Un chemin public désigne tout chemin dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers, à l'exception des chemins soumis à l'administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation ou entretenus par l'un d'eux.
Dans les secteurs A et B de la zone 22, du 15 novembre au 15 février, il est interdit de tirer sur un animal se trouvant sur un chemin ouvert à la circulation des véhicules routiers ou de tirer vers ou en travers d'un tel chemin.
10X |
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dero338 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 3041 Date d'inscription : 15/12/2010
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Lun 10 Oct 2011 - 18:28 | |
| et il ne faut pas oublier que les chemins d'exploitation forestières sont des chemins privés et non publics
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10X Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1095 Localisation : Région de Québec Date d'inscription : 07/04/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Lun 10 Oct 2011 - 18:30 | |
| - guy80 a écrit:
- donc si je comprend bien, ici dans la zone 2 J'ai le droit de tirer a partir de la voix public???
A valider guy80... car c'est vrai qu'il n'y aucune mention ou restriction concernant la zone 2! |
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vpsalin Occasionnel / Occasional
Nombre de messages : 150 Date d'inscription : 29/06/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Lun 10 Oct 2011 - 19:57 | |
| - 10X a écrit:
- chris666 a écrit:
- tu as ta reponse
Un chemin public désigne tout chemin dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers
une ZEC c'est un organisme non ???? il batisse et entretiennent les chemins donc l'intection s'applique si je lis bien non
je ne connais rien a la chasse, je suis pecheur Salut chris666,
Il y a un passage dans le règlement que tu as échappé en cours de lecture...
- Citation :
Restrictions du tir à partir des chemins publics
Un chasseur ne peut tirer (arbalète, arc, armes à feu) sur un animal à partir d'un chemin public, y compris la largeur de 10 mètres de chaque côté extérieur de l'accotement (voir schéma suivant). Il ne peut également tirer sur un animal se trouvant sur un chemin public ou tirer en travers d'un tel chemin.
Ces interdictions s'appliquent dans les MRC d'Avignon et de Bonaventure de la zone 1, dans les zones 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 26 (est) ainsi que dans la partie de la zone 27 ouest située au sud des réserves fauniques, des zecs et de la forêt Montmorency, sur la partie de la route de Vauvert située entre le pont de la Peinture et le pont érigé à la jonction des lots 11 et 12 du rang 6 du canton Racine, dans la municipalité de Dolbeau-Mistassini (zone 28) et sur la partie du chemin de la Pointe Taillon située entre l'intersection de la route 169 et celle du rang 3 ouest (zone 28).
Toutefois, dans les MRC d'Avignon et de Bonaventure de la zone 1, dans les zones 3, 4, 7, 9, 10, 11, 26 (est), la partie de la zone 27 décrite précédemment, la partie de la route de Vauvert et du chemin de la Pointe Taillon (zone 28), ces interdictions ne s'appliquent pas au chasseur de petit gibier lorsqu'il utilise :
un fusil avec des cartouches à projectiles d'un diamètre inférieur à 5,6 millimètres; un fusil ou une carabine à chargement par la bouche ou par la culasse, sans douille, avec des projectiles d'un diamètre inférieur à 5,6 millimètres pour les fusils et d'un diamètre égal ou inférieur à 9,14 millimètres (.36) pour les carabines; un arc ou une arbalète.
Ce chasseur et ce petit gibier ne doivent cependant pas se trouver à moins de 100 mètres d'un bâtiment destiné à loger des personnes, à abriter des animaux ou à placer des choses.
Attention : Le dindon sauvage n'est pas un petit gibier. Ces dispositions s'appliquent donc intégralement à cette espèce.
Les restrictions du tir à partir des chemins publics ne s'appliquent pas au chasseur qui chasse dans une pourvoirie à droits exclusifs, une zec ou une réserve faunique de ces zones.
Un chemin public désigne tout chemin dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers, à l'exception des chemins soumis à l'administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation ou entretenus par l'un d'eux.
Dans les secteurs A et B de la zone 22, du 15 novembre au 15 février, il est interdit de tirer sur un animal se trouvant sur un chemin ouvert à la circulation des véhicules routiers ou de tirer vers ou en travers d'un tel chemin.
10X Merci pur cette contribution. Je crois que c'est légèrement plus claire maintenant. Mais c'est incroyable que pour devoir chasser en toute légalité, il faut quasiment consulter avec son avocat avant pas normale |
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 1:24 | |
| Dans mon cas, quand l'exploitation forestière est terminer comme dans mon coin c'est maintenant entretenu par la zec
Alors le chemin prive devient-il un chemin publique?? |
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chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 1:28 | |
| 10X c'est quoi le bout que j'ai manquer je ne vois pas vraiment tu recopies ce que j'ai déjà lu
Chemin entretenu par un organisme une ZEC c'est une organisme a moins que je me trompe ??? Car je comprend pas tu fais un copier coller mais tu explique rien ???
J'aimerais bien avoir plus de précision |
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earbuster007 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 2165 Age : 40 Localisation : Estrie Emploi : Magicien Loisirs : Aucun Date d'inscription : 19/12/2008
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 7:53 | |
| Le véhicule doit être comme vous l'avez décrit et que la loi le dis; en dehors d'un chemin public et on dois avoir les 2 pieds par terre pour tirer, si on tir debout a partir du dedans d'une boite de pick-up accoté sur le top c'est pas légal, si on s'appuie sur le véhicule et qu'on a 1 pieds sur la tail-gate ou qui touche pu a terre ou autre c'est considéré comme tirer a bord d'un aussi. Les 2 pieds doivent rester sur le sol si on tir acotté sur un véhicule.
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300wby Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 4257 Age : 43 Localisation : beauport Emploi : ent .tuyauteur Loisirs : tir,reload,chasse...vtt...supporter mon labrador chocolat Date d'inscription : 07/01/2008
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 12:28 | |
| - chris666 a écrit:
- 10X c'est quoi le bout que j'ai manquer je ne vois pas vraiment tu recopies ce que j'ai déjà lu
Chemin entretenu par un organisme une ZEC c'est une organisme a moins que je me trompe ??? Car je comprend pas tu fais un copier coller mais tu explique rien ???
J'aimerais bien avoir plus de précision ce que 10 x voulait te faire voir cetait la partie qui a mis en gras! que sa saplique pas aux zec,pourvoirie etc... reste que rien nes vraiment priver dans les zec puisquil sagit det terre public! |
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Cookie Monster Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 3342 Date d'inscription : 30/12/2010
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 15:30 | |
| Pourquoi pas vérifier avec le bureau local des agents de la faune. De par là tu vas avoir une réponse exacte. N'oublie pas de prendre le nom de l'agent ainsi que son numéro matricule. Tu ne sais jamais, 2 personnes en charge et 2 réponses différentes.
Mon beau-frère en a eu l'exemle parfait récamment à Joliette. Finalement c'est la secrétaire du bureau (celle qui connait tout mais qui n'a pas de pouvoir) qui avait la réponse juste. Le garde-chasse et son patron étaient dans le champ de trèfle bin planté.
Cookie Monster.
note: les chemins à la Baie-James qui ne sont pas entretenus et qui sont patrouillés par la sûreté nationale du Québec et les garde-chasse pendant la chasse qu caribou!!! Ils s'y forcent de trouver des contrevenants.
Donc être plus sûr que pas assez.
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10X Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1095 Localisation : Région de Québec Date d'inscription : 07/04/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 19:27 | |
| - chris666 a écrit:
- 10X c'est quoi le bout que j'ai manquer je ne vois pas vraiment tu recopies ce que j'ai déjà lu
Chemin entretenu par un organisme une ZEC c'est une organisme a moins que je me trompe ??? Car je comprend pas tu fais un copier coller mais tu explique rien ???
J'aimerais bien avoir plus de précision Désolé Chris666 ,je pensais que seul le soulignement en gras du passage critique des restrictions de tirs à partir ou au bord d'un chemin serait suffisant pour enlever tout doute... Pour être plus clair: Quand une personne chasse dans une pourvoirie (droit exclusif), ZEC ou une réserve faunique
. Le tir à partir ou au travers du chemin EST AUTORISÉ ET LÉGAL. Par contre les restrictions concernant l'utilisation de l'arme à bord ou en contact avec le véhicule s'appliquent toujours. Il est interdit de tirer à partir d'un véhicule (voir définition dans les règlements) ou de prendre un appui sur celui-ci pour un tir. 10x |
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10X Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1095 Localisation : Région de Québec Date d'inscription : 07/04/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 19:56 | |
| - earbuster007 a écrit:
- Le véhicule doit être comme vous l'avez décrit et que la loi le dis; en dehors d'un chemin public et on dois avoir les 2 pieds par terre pour tirer, si on tir debout a partir du dedans d'une boite de pick-up accoté sur le top c'est pas légal, si on s'appuie sur le véhicule et qu'on a 1 pieds sur la tail-gate ou qui touche pu a terre ou autre c'est considéré comme tirer a bord d'un aussi. Les 2 pieds doivent rester sur le sol si on tir acotté sur un véhicule.
+1 earbuster007! Mais l'idéal serait que le corps du tireur ne touche aucunement au véhicule pour la décoche du tir pour se soustraire à de futures poursuites... Plusieurs chasseurs sont tombé en infraction et ont payés cher le fait d'avoir accoté le canon de leurs armes avec un chargeur loadé de balles sur un pneu de leurs véhicules. Les agents de la faune connaissent vraiment ce petit détail et en profite pour verbaliser et donner des amendes aux chasseurs qui ne sont pas au courant ! |
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1clickdown Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 102143 Localisation : Laurentides Date d'inscription : 30/10/2007
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Jeu 27 Oct 2011 - 20:01 | |
| - 10X a écrit:
Les agents de la faune connaissent vraiment ce petit détail et en profite pour verbaliser et donner des amendes aux chasseurs qui ne sont pas au courant ! Ils n'ont pas grand chose à faire pour agir ainsi...Je trouve ça "cheap shot" de leur part. |
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10X Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 1095 Localisation : Région de Québec Date d'inscription : 07/04/2011
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Ven 28 Oct 2011 - 20:03 | |
| - 1clickdown a écrit:
- 10X a écrit:
Les agents de la faune connaissent vraiment ce petit détail et en profite pour verbaliser et donner des amendes aux chasseurs qui ne sont pas au courant ! Ils n'ont pas grand chose à faire pour agir ainsi...Je trouve ça "cheap shot" de leur part. Je suis bien d'accord avec toi 1CD! Les agents de la faune devraient travailler plus fort à pourchasser les braconniers en plein bois au lieu d'essayer de prendre en défaut d'honnête chasseurs ! |
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franky9966 Nouveau / Newbie
Nombre de messages : 16 Age : 30 Localisation : YQB Emploi : canac marquis Loisirs : chasse ! Date d'inscription : 01/09/2012
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Sam 1 Sep 2012 - 20:41 | |
| vive les lois niaiseuse du quebec... qui na jamais tirer une perdrix ds un chemin de terre pendant quel se faisait griller la couaine?? hmm lorsque jai passer mon cours pour les arme a feu jai vrm rester bete lorsquil nous ont dit sa !
quand penser vous ? |
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oncle will Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 11832 Age : 67 Localisation : dans le bois ou l'air est frais Emploi : retraité. Loisirs : le Quebec m'en prive! Date d'inscription : 18/12/2009
| Sujet: Re: S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? Dim 9 Sep 2012 - 14:50 | |
| si cest un char de police je te le conseil pas non blague a part pour les chemins et pour apliqué cette lois , ils faut que le chemin soit verbalisé, cest a dire quil porte un nom de chemin ou rue ou avenue, et dans une zec ce nest pas le cas ils est entretenu mais par la zec et non par la ville et non verbalisé. |
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| S'appuyer contre un véhicule pour tirer, légale? | |
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