Jean-Marc Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 4128 Age : 41 Localisation : Rive-Sud de Mtl Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: question technique sur l'enregistrement des armes Lun 20 Aoû 2012 - 22:32 | |
| Je connais quelqu'un qui connais quelqu'un... qui veut vendre un revolver .357 (non ce n'est pas le meme revolver que dans mon post de vente)
Le gars me dit que l'arme a été enregistré en 1989 lors de l'achat et qu'il n'a pas été re-enregistré plus tard.
Croyez vous que l'arme est enregistré au registre canadien ou si cest trop vieux et que il n'y a plus de trace nul part et qu'il doive le refaire.
Le registre a ete fait en 94-95 ??? alors les armes de avant son tu dedant ? |
|
weimajack Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 4416 Age : 76 Localisation : Sud-Ouest de Montréal Emploi : Retraité Loisirs : La Famille - Les gun - tir- chasse - pêche Date d'inscription : 08/04/2008
| Sujet: Re: question technique sur l'enregistrement des armes Lun 20 Aoû 2012 - 22:47 | |
| L'arme est toujours enregistrée dans l'ancien système et est toujours retraceable.
Mais, elle n'est pas enregistrée dans le nouveau système.
Si c'est une arme prohibée, elle ne peut être ré-enregistrée.
Si c,est une arme à autorisation restreinte, pas de problème.
|
|
Jean-Marc Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 4128 Age : 41 Localisation : Rive-Sud de Mtl Date d'inscription : 25/10/2008
| Sujet: Re: question technique sur l'enregistrement des armes Lun 20 Aoû 2012 - 23:05 | |
| Et pour une vente comment ca fonctionne. Si elle est dans l'ancien registre je fait juste la payer au gars et je l'enregistre moi meme au registre |
|
chris666 Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 5479 Date d'inscription : 01/05/2011
| Sujet: Re: question technique sur l'enregistrement des armes Mar 21 Aoû 2012 - 6:06 | |
| Le registre des armes a feu a autorisation restreinte existe depuis bien avant 1994
Avec le numéros d'enregistrement et avec le numéros de séries de l'arme y vont le retrouver
J'ai vendu l'arme d'un CHUM pis c'est la façon de le retrouver dans l'ancien registre |
|
luc1 Régulier / Regular
Nombre de messages : 402 Age : 62 Emploi : Loisirs : Date d'inscription : 03/12/2007
| Sujet: Re: question technique sur l'enregistrement des armes Mar 21 Aoû 2012 - 8:46 | |
| Trouve l'ancien certificat d'enregistrement ( document de couleur verte), appele le CFC et fait le transfert, c'est facile je l'ai déja fait. L'arme doit demeurer avec l'ancien proprio jusqu'a ce que tu ai l'ATT.
Weimajack J'ai déja acheté des armes de poing prohibée dont l'ancien propriétaire n'avait pas réenregistré l'arme dans le nouveau registre, mais ils avaient conservé le certificat d'enregistrement ( papier vert). Pas eu de problème, mais j'ai appelé le CFC a Miramichi avant et non pas pas la SQ, parce que je me doutait bien que la SQ ne voudrait pas.
Le CFC l'a rentré dans le nouveau système, et la SQ n'a eu d'autre choix que d'approuver le transfert.
|
|
oncle will Grande gueule / Big mouth
Nombre de messages : 11832 Age : 67 Localisation : dans le bois ou l'air est frais Emploi : retraité. Loisirs : le Quebec m'en prive! Date d'inscription : 18/12/2009
| Sujet: Re: question technique sur l'enregistrement des armes Mar 21 Aoû 2012 - 15:41 | |
| - luc1 a écrit:
- Trouve l'ancien certificat d'enregistrement ( document de couleur verte), appele le CFC et fait le transfert, c'est facile je l'ai déja fait.
L'arme doit demeurer avec l'ancien proprio jusqu'a ce que tu ai l'ATT.
Weimajack J'ai déja acheté des armes de poing prohibée dont l'ancien propriétaire n'avait pas réenregistré l'arme dans le nouveau registre, mais ils avaient conservé le certificat d'enregistrement ( papier vert). Pas eu de problème, mais j'ai appelé le CFC a Miramichi avant et non pas pas la SQ, parce que je me doutait bien que la SQ ne voudrait pas.
Le CFC l'a rentré dans le nouveau système, et la SQ n'a eu d'autre choix que d'approuver le transfert.
++1 bonne reponse, jai deja oublié de faire mon changement d'adresse et la SQ ma tombé dessus , ca leur en prend pas beaucoup pour faire chier. |
|