Valeur d'un contrat non notarié

Faire une histoire courte j amerai savoir la valeur d un contrat de non concurrence non notarie... le contrat stipule que la personne quii a signe s'engage a ne pas travailler dans le meme domaine pour 1 ans suivant la cessasion d emploie. le contrat n est pas notarié signe par un avocat ou quoi que ce soit. j aimerai savoir si il existe une procedure pour rompre ce genre de contrat ou si c est irrevocable !!!


Le contrat est faite a l.ordinateur par la personne qui eploie. je sais pas si sa change de quoi mais si quelqu'un qui a des connaisance dans le domaine pourrait m eclairer sa serait pas pire.

Je ne crois même pas que se genre de contrat soit légal. Mais je ne suis pas un expert donc je peux me tromper.

Absolument légal si signé. L'absence de signature d'un notaire, avocat ou du curé ne change rien.

Un contrat est un contrat, peu importe sur quoi il est rempli. Les seules conditions qui permettent de faire rompre un contrat, outre l'accord de tout les parties ou des clauses stipulés dans celui ci, sont ;

A) il est déraisonnable ou illégal, genre t'obliger à te pitcher en bas d'un pont. Un contrat de non concurrence n'entre pas la dedans à moirons d'êtres vraiment déraisonnable (genre interdiction de travailler partout dans le monde)
B) il a été signé sous la contrainte ou la menace, genre gun sur la tempe de ta blonde.
C) tu n'était pas en état de signer ou de comprendre, genre saoul ou autre, ou vieux alzaeimer.

La loi dit qu'un contrat est une entente raisonnable entre deux partie, faites d'un consentement libre et éclairé. Il n'a aucun besoin d'être notarié ou autre pour être validé, sauf dans quelques cas spécifique comme les hypothèques. L'avantage de le faire notariée est de le légitimister et le en principe réduire les risque d'ambiguïté ou de faille légale.

Mais dans ton cas je ne crois pas que rien ne justifie une rupture de contrat à première Vue. Mais Tu peux toujours aller consulter un avocat pour avoir un avis juridique.

Le sujet ici : la clause est-elle invalide parce que non signée par notaire, avocat etc. Réponse non.


Exemple de contrat non signé par un professionnel juridique :

J'achète de Gunguru un terrain. On s'entend sur le prix. Je lui signe (il contresigne) un papier de promesse d'achat/promesse de vente une serviette de table du resto avec détails prix, acompte, temps alloué pour complèter achat bla bla bla etc.

C'est un contrat, à moins que je ou il prouve que l'un des deux(ou les deux) étaient inapte au moment de la signature.

Il il n'y avait pas de notaire, avocat ou député présent, seulement la danseuse mais elle était occupée sur une table, mais ça c'est une autre histoire  

si ce contrat a été signé lors d'une démission avec prime de séparation, la prime de séparation pourait etre remboursée
si ça vient avec un congé sans solde, là on parle jsute de congédiment

mais tout ça sera décidé par un juge et les avocats des 2 parties vont s'en mettre plein les poches

Plus sérieusement Paspaya23, fait une recherche Google avec : contrat de non concurrence ou encore clause de non concurrence.

Tu auras de la lecture pour jusqu'à demain.

Ok je vas expliquer un peu la situation p-e que sa vas clarifier la situation pcq la maintenant avec se que je lit ya pas grand recours mais je vais prendre un guest. Ma blonde travail dans une residence pour personne agee a temps plein et pour un salon de massoherapie ( avec qui elle a un contrat de non concurrence pour 1 ans suivant la date de demission) a temps partielle. ( elle est massotherapeute de metier). Elle c est faite offrir un travail a temps plein dans un salon conccurent ( offre qui Lintersse vraiment) mais avant de pouvoir travailler elle doit rompre le contrat.... se sais que les chance sont mince..mais des fois que quelqu'un aurait une crosse legal...

De ce que je voie chance mince à moins de bonne volonté du futur ex-employeur et de ce qui est écrit sur le contrat. Si les conditions écrites sont déraisonnables, il peut être annulé, mais c'est des procédures

dans quel domaine... contre quel type de compagnie ?.... des details????.... la compagnie travaille tu dans le domaine ou tu va travaillez... risque tu de porter atiente a son marcher cible... ect.... il y a beaucoup de details a connaitre pour donner des reponce juste... oublie pas de verifier les loi de la libre concurence... ca la loi de la non concurence s'aplique principalement si le travail cible la meme clientelle... example... ton employeur travail exclusivement a montreal... tu peux travaillez a joliette sans problems... un clients de ton encient employeur t'appel car il demande tes services... et non l'inverse c'est pas de la concurence deloyal car c'est le clients qui a le choix du commerce avec le quel il veut travaillez...
de plus si un employeur veux vraiment faire fit de cette clause il va lui faloir demontrer comme quoi tu lui fait concurence et que tu nuit a son entreprise puis faire des poursuite ...

une autres raison pour la claude de ne pas travaillez dans le domains et tres largement contestable... si tu te retrouve sans emploi pour X raison... rendu en court va t'il pouvoir justifier que tu ne travail pas et que tu es sur le chomage ou que tu doit refuser des emplois au chomage du a un claude de contrat ou meme que tu doit te retrouver sur le bs vu que les seul job que tu pourais avoir sont dans le domain...?...
la ou ses clause on vraiment tous leurs force, s'applique par example a un vendeur d'assurence qui change de compagnie et rappel toutes ca liste de client pour leurs offrir un service d'assurence avec l'autre compagnie... ca devien de la concurence deloyal... ect....

Je comprends que tu ne peux donner des détails ici. Je te suggère de tel au gouv du Québec, aux normes du travail à qui tu pourras lire le contrat et demander des avis plus pointus et plus détaillés. C'est leur job.

Bonne chance

C'est pas clair...

Elle est employé? A temps partiel? Dans ce cas, pourquoi à t'elle signée une clause de non concurence? Était elle associée ou propriétaire du salon de massage ou simple employée?

Car simple employée, surtout à temps partiel, ca pourrait etre un aspect déraisonnable. A moins qu'ils aient payé son cours ou quelques chose du genre.

J'avais une clause similaire dans un précédent emploi car l'employeur avait payé mes frais universitaire de maitrise, si je quittais je devais rembourser.

Dans ton cas, que stipule exactement la clause? Qu'arrive-t-il si elle quitte et va ailleurs?

Mais surtout, avant de chercher les entourloupettes légales, a t'elle discuté avec son employeur? Personne ne peut etre empeché d'améliorer son sort.

es-que le contrat stipule qu'elle peut pas travaillez dans le meme domaine en meme temps... si il ne le stipule pas qu'elle commence l'autre job... 1 mois avent de quiter l'autre  
le constrat s'il stipule seulement suite a la rupture du travail tu peux pas allez travaillez ailleurs ecrit en gros... ben elle aura pas ete travaillez ailleurs elle travaillais deja ailleurs avent la fin du contrat...

Lios a écrit:

dans quel domaine... contre quel type de compagnie ?.... des details????.... la compagnie travaille tu dans le domaine ou tu va travaillez... risque tu de porter atiente a son marcher cible... ect.... il y a beaucoup de details a connaitre pour donner des reponce juste... oublie pas de verifier les loi de la libre concurence... ca la loi de la non concurence s'aplique principalement si le travail cible la meme clientelle... example... ton employeur travail exclusivement a montreal... tu peux travaillez a joliette sans problems... un clients de ton encient employeur t'appel car il demande tes services... et non l'inverse c'est pas de la concurence deloyal car c'est le clients qui a le choix du commerce avec le quel il veut travaillez...
de plus si un employeur veux vraiment faire fit de cette clause il va lui faloir demontrer comme quoi tu lui fait concurence et que tu nuit a son entreprise puis faire des poursuite ...

une autres raison pour la claude de ne pas travaillez dans le domains et tres largement contestable... si tu te retrouve sans emploi pour X raison... rendu en court va t'il pouvoir justifier que tu ne travail pas et que tu es sur le chomage ou que tu doit refuser des emplois au chomage du a un claude de contrat ou meme que tu doit te retrouver sur le bs vu que les seul job que tu pourais avoir sont dans le domain...?...
la ou ses clause on vraiment tous leurs force, s'applique par example a un vendeur d'assurence qui change de compagnie et rappel toutes ca liste de client pour leurs offrir un service d'assurence avec l'autre compagnie... ca devien de la concurence deloyal... ect....

donc si je vulgarise ske tu vient de me dire c est que si elle change d employeur dans le meme domaine,dans la meme ville, mais quelle change de liste de client sans importer c est client regulier a son nouvel emploie elle ne rentre pas en concurrence directe avec son ancienne employer? si cest sa c est crissemnt plus simple que je pensais ?

Lios a écrit:

es-que le contrat stipule qu'elle peut pas travaillez dans le meme domaine en meme temps... si il ne le stipule pas qu'elle commence l'autre job... 1 mois avent de quiter l'autre  
le constrat s'il stipule seulement suite a la rupture du travail tu peux pas allez travaillez ailleurs ecrit en gros... ben elle aura pas ete travaillez ailleurs elle travaillais deja ailleurs avent la fin du contrat...

Hum ! déloyauté envers son employeur

c'est un peu plus compliquez que ca... mais en gros ca ressemble a ca... car si ta blonde doit payer example comme un salon de coiffure une place dans le salon ... elle devien semi-travailleurs autonome... il y as beaucoup de details dans ca... c'est dure a dire sans plus de précision...

Gadelle a écrit:

Lios a écrit:

es-que le contrat stipule qu'elle peut pas travaillez dans le meme domaine en meme temps... si il ne le stipule pas qu'elle commence l'autre job... 1 mois avent de quiter l'autre  
le constrat s'il stipule seulement suite a la rupture du travail tu peux pas allez travaillez ailleurs ecrit en gros... ben elle aura pas ete travaillez ailleurs elle travaillais deja ailleurs avent la fin du contrat...

Hum ! déloyauté envers son employeur

on parle de travailleur partiel.... pas temps plain...

gunguru a écrit:

C'est pas clair...

Elle est employé?  A temps partiel? Dans ce cas, pourquoi à t'elle signée une clause de non concurence?  Était elle associée ou propriétaire du salon de massage ou simple employée?

Car simple employée, surtout à temps partiel, ca pourrait etre un aspect déraisonnable.  A moins qu'ils aient payé son cours ou quelques chose du genre.

J'avais une clause similaire dans un précédent emploi car l'employeur avait payé mes frais universitaire de maitrise, si je quittais je devais rembourser.

Dans ton cas, que stipule exactement la clause?  Qu'arrive-t-il si elle quitte et va ailleurs?

Mais surtout, avant de chercher les entourloupettes légales, a t'elle discuté avec son employeur?  Personne ne peut etre empeché d'améliorer son sort.

Ben en vrai c est pas vraiment a temps partielle c est plus travailler autonome...quasiment en sous contractance. et je te dirai qui a pas vraiment de consequence cest seulement marquer

''je me conforme a une clause de non concurrence. c'est a dire ne pas aller travailler pour un concurrent ou me partir a mon compte''

mais cest comme je dit ya rien qui indique qui vas avoir ds recour judiciaire si le contrat nest pas respecter.

non elle na pas parler encore a son employeur c est juste qu elle veut juste pas prendre de chance pour se retrouver avec rien en out de ligne

a t'elle un numero d'enregistrement?

Ma blonde ou son employeur

ta blonde a t'elle un numero d'enregistrement?...
avais t'elle le doit de choisir son horaire?...

Je ne crois pas que cela fasse de différence. Un employé travaille pour un employeur, il se doit la loyauté.

Avant de re-poster je viens de lire ton dernier message (travailleur autonome). Je crois qu'il y a des détails qui peuvent faire un paquet de différences.

Je reviens à ma suggestion plus haut: contacte les normes du travail et tu auras l'heure juste pour ton cas précis.

Tu n'as pas à payer pour t'informer et tu auras l'avis légal. Cela pourra t'éviter de te mettre dans le jus.

Par ce que tu décris, c'est tellement flou que ca serait difficile pour eux de poursuivre.

Non elle travaille 2 jours semaine et 1 soir et toutche un salaire seulement si elle a des client et elle na pas de numero denregistrement elle garde cest recu pour les impots. elle na pas de salire horaire seulement un pourcentage des '' vente quelle fait'' exemple si elle fait un massage a 100 dollard elle touche un pourcentage du 100 dollars

Donc tes solition a prime a bord c'est les normes du travail et le bureau de la libre concurence...
et fait une recherche pour le ministaire qui aide au niveau des droits juridique ... je me rappel pas du nom et mes papier sont toujours pacter...