desenregistrement

Et en vertu de quelle loi?

pour la question du début je suis en mesure de vous confirmé qu'il y a au moin 1 arme de moin dans le registredepuis aujourd'hui.Et la personne en question a trouver sa vraiment simple a effectuer.
Mais cette personne a préféré garder sa carabine de chasse enregistré .Sa serais vraiment domage de se faire scraper une saison de chasse pour un bete registre

si quelqun connait quelqun a l'extérieur du québec qui veux avoir mes armes , je vait lui donner a la condition que sa soit moi qui les entrepôtse pour lui et que je peux m'en servir ..

Ca y'est, toutes mes armes ont été vendues a Chuck Norris, qui a pris sa retraite à Calgary... Lol...

lol

Moi je pose la question avant de faire quelque soit le move après.

Si je me promène avec une arme vendu a un canadien, et qu'un agent d'un corps policier du québec m'interpelle. Comment devrais-je agir, dois-je lui donner un nom d'un canadian ou rien pentoute... . Je veux pouvoir aller au champs de tir et à la chasse sans problème.

Merci de m'éclairé.

Tu lui montres ton PPA et, si applicable, ton permis de chasse.

Au pire, tu dis que tu viens de l,acquérir hors QC, et que malheureusement tu n'as pas eu le temps de procéder à l'ntregistrment, mais tu vas y remedier sous peu...

Tu dis que c'est un pote hors quebec qui te l'as prété, et shling shlang tout est légal, et impossible d'enregistrer quelques chose qui en fait ne t'appartient pas...

chasseur 308 a écrit:

si quelqun connait quelqun a l'extérieur du québec qui veux avoir mes armes , je vait lui donner a la condition que sa soit moi qui les entrepôtse pour lui et que je peux m'en servir ..

tu a meme pas besoin de nom
tu appelle miramichi et tu leur dit que tu a vendu tes arme a un citoyen d'un autre province
et il enleve les arme de ton profile

j'adore ce post|||

"je ne me souviens plus de son nom monsieur l'agent"

martinirish a écrit:

"je ne me souviens plus de son nom monsieur l'agent"

mé y'avais un turban pis y criai AIR PLANE BOOM BOOM BOOM !

1. C'est pas compliqué.
2. À Miramichi, ils posent une première question : ''Est ce que la nouvelle personne a le permis pour le type d'arme ?''
3. Réponse = OUI
4. Ils te demande c'est pour quelle arme dans ton dossier à toi ?
5. Tu leur donne ton # de permis et tu dits : ''C'est pour toutes les armes sans restrictions.''
6. Tu na pas à fournir le # de permis du nouveau propio, ni son nom.
7. Ils veulent savoir dans quelle province le futur proprio demeure.
8. Tu réponds en fonction. (Idéalement cède rien à un ontarien, il y a des causes comme nous en cour dans certaines régions là-bas.)
9. Tu leur confirme (seulement s'ils t'en parle) que tu remettras en main propres les armes au nouveau proprio quand il arrivera chez toi, sans savoir quand exactement.
10. Les armes sans restriction chez toi ne t'appartiennent plus, elles sont sorties du registre (au plus tard la journée ouvrable suivante).
11. Avec ton permis d'armes à feu sans restriction possession et acquisition, t'as le droit de les entreposer chez toi tant et aussi longtemps que ton permis est valide.
12. T'auras pas de frais exorbitants d'enregistrements de tant par arme à payer très bientôt au provincial.
13. Faut pas s'inventer dans notre tête un proprio qui n'existe pas, ça marcherait quand même, sauf que c'est pas légal et faut pas faire des choses illégales.

À ma connaissance et j'ai fouiller longtemps, personne ne peut saisir une arme sans restriction du simple fait qu'elle n'est pas enregistrée.
La loi permet aussi de ne pas recueuillir les informations personnelles des propriétaires non québécois d'armes à feu sans restrictions depuis le mois de juin :


Un agent de la faune ou un policier aura toujours son pouvoir discrétionnaire s'il veut te saisir une arme sur le champ. Enregistrée ou pas il a toujours ce droit.
Rationnellement si j'étais policier ou agent de la faune je n'aurais pas, une grande envie de jouer au plus zèlé avec des gens qui ont des armes à feu dans les main.
Aussi s'il y a erreur de leur part ils doivent remettre l'arme.

Faut pas oublier non plus les non résidents qui viennent à la chasse, il n'y a pas encore de structure provinciale à ce jour pour le suivi.

merci BLAIREAU d'eclairé le sujet.

et bienvenue sur EP

beaucoup d'arme ons ete transferer a un certain monsieurs Smith en Alberta !!!

mais a Chuck Norris, cest la premiere fois que jenten parler de ca


le NB aussi est une belle place pour les transferer, de plus elle seron proche de Miramichi

je veux pas te contredire Blaireau mais...

1. C'est pas compliqué. Vraiment pas
2. À Miramichi, ils posent une première question : ''Est ce que la nouvelle personne a le permis pour le type d'arme ?'' ils ne pose meme cette question.
3. Réponse = OUI
4. Ils te demande c'est pour quelle arme dans ton dossier à toi ?
5. Tu leur donne ton # de permis et tu dits : ''C'est pour toutes les armes sans restrictions.''
6. Tu na pas à fournir le # de permis du nouveau propio, ni son nom. exact

7. Ils veulent savoir dans quelle province le futur proprio demeure. Ils ne demande meme pas dans quel province tu dit hors quebec et c'est sufisent.

le préposé va possiblement te dire que dans ce cas, les données vont etre enlever de ton dossier, avec un petit sourire dans la voie !

8. Tu réponds en fonction. (Idéalement cède rien à un ontarien, il y a des causes comme nous en cour dans certaines régions là-bas.)

9. Tu leur confirme (seulement s'ils t'en parle) que tu remettras en main propres les armes au nouveau proprio quand il arrivera chez toi, sans savoir quand exactement. ils ne t'intégoge meme pas a ce sujet


10. Les armes sans restriction chez toi ne t'appartiennent plus, elles sont sorties du registre (au plus tard la journée ouvrable suivante). 11. Avec ton permis d'armes à feu sans restriction possession et acquisition, t'as le droit de les entreposer chez toi tant et aussi longtemps que ton permis est valide.

12. T'auras pas de frais exorbitants d'enregistrements de tant par arme à payer très bientôt au provincial.C'est por ca qu'il est bien de vendre nos armes

13. Faut pas s'inventer dans notre tête un proprio qui n'existe pas, ça marcherait quand même, sauf que c'est pas légal et faut pas faire des choses illégales. bien dit

riclaf1 a écrit:

13. Faut pas s'inventer dans notre tête un proprio qui n'existe pas, ça marcherait quand même, sauf que c'est pas légal et faut pas faire des choses illégales. bien dit

Donc si on connait personne dans le Canada anglais qui a un PPA on peut pas faire sa?

La cssa organise le grand gun swap il pourrait surment t'aider

faudrait peut etre mettre la date butoir pour vendre vos armes a un ami d'un autre province , ca mettrais un peu de pression a ceux qui tarderont a le faire
quebec a donné un mois a partir du 10 sept 2012 donc la date butoir cest 10 octobre 2012.

et rien ne vous empeche de les racheté si la nostagie vous prend

Je vais réanimer mes relations outre-frontière (du Québec) et je vais faire des cadeaux après la chasse, je crois...
PP.

merci à ce forum! Je me suis déjà fait dire que à chaque loi il y a une trail pour contourner. Je trouvait sa logique lorsque le monsieur ma dit sa mais maintenant j'ai un bel exemple !!! Reste rienque à le suivre

oncle will a écrit:

faudrait peut etre mettre la date butoir pour vendre vos armes a un ami d'un autre province , ca mettrais un peu de pression a ceux qui tarderont a le faire

Ceux-là y'auront juste à payer la facture !

Si sont pas capable de mettre leurs culottes à l'âge qu'ils ont, qu'ils vivent avec les conséquances. J'assume les miennes, qu'ils assument les leurs.