legislation par rapport au arme a blanc ?

j'essaie de voir sur le site de la grc..

Quand j 'étais plus jeune je me rappel avoir vu sa a vendre dans un commerce un petit revolver a balle a blanc

y a t il une legislation pour sa ? sont il encore legale ? sa s achete tu encore ?

Extrait du Code criminel.


« dispositif prohibé »

a) Élément ou pièce d’une arme, ou accessoire destiné à être utilisé avec une arme, désignés comme tel par règlement;
b) canon d’une arme de poing, qui ne dépasse pas 105 mm de longueur, sauf celui désigné par règlement pour utilisation dans des compétitions sportives internationales régies par les règles de l’Union internationale de tir;
c) appareil ou dispositif propre ou destiné à amortir ou à étouffer le son ou la détonation d’une arme à feu;
d) chargeur désigné comme tel par règlement;
e) réplique.

donc les armes a blanc serait prohibée et si on se fie a sa, les arme de airsoft aussi ?

et j ai un UZI a plomb que j ai acheté chez cabelas cette année qui est identique a un vrais, il serait prohibée aussi ?

Les airsofts sont dans une zone grise, ils ont l'obligation d'avoir une pièce orange sur le canon.

et mon uzi ? qui en vente legale chez cabelas. ???
http://www.replicaairguns.com/storage/post-images/Cybergun%20Mini%20UZU%20560.jpg?__SQUARESPACE_CACHEVERSION=1293155333086

je suis allé dans une shop de airsoft dernierement et jai pas vu grand boute orange sur sa...

le bout orange est une lois américaine.. Au Canada sest seulement zone grise autre que les arreté municipaux pour le airsoft

Si ils sont une réplique,  la loi est claire. Avec une différence marquée, on pourrait toujours dire que ce n'est pas une réplique.

J'ai l'impression que parce qu'ils ont un usage propre (jouer au airsoft) ce ne sont pas des répliques. Une réplique est un objet ayant comme seul but d'en copier un autre.

Mais c'est purement un opinion de ma part...

Si il est en plastique et qu'il est bleu, rose, ou orange, il n'y a pas de problème, si il ressemble a une vrai, c'est une autre histoire.

Une réplique, ça ressemble a une vraie.

Voici un Airsoft:



Et bien pour moi c'est une réplique, et non un jouet.

Un fusil de paint ball



...Ce n'est pas une réplique, donc pas de problème. (et je l'ai pris noir en plus)

airsoft zone grise car la réplique n'est pas suposé tiré et quelle est le jeu au airsoft...

Si elle tire des plombs ou des billes de plastique, ça n'a aucune influence. Elle ne doit pas être capable de tirer des munition d'arme à feu. ( Si non c'est une arme à feu)

Une réplique ... c'est une "copie" qui ressemble à la vraie. Qu'elle soit capable de tirer ou non. (projectiles autre que munition d'arme à feu)


Voici la définition de réplique du Code criminel:

« réplique »

« réplique » Tout objet, qui n’est pas une arme à feu, conçu de façon à en avoir l’apparence exacte — ou à la reproduire le plus fidèlement possible — ou auquel on a voulu donner cette apparence. La présente définition exclut tout objet conçu de façon à avoir l’apparence exacte d’une arme à feu historique — ou à la reproduire le plus fidèlement possible — ou auquel on a voulu donner cette apparence.

je sais que le type du marcher jean talon, m a dit lautre jour que ils ont eu la visite de la police dernierement...

mais pas eu de charge ou de saisie etc....

on dirait que la lois dit que c est prohibé mais que les authorité tolere

c'est tellement un sujet de zone grise... car si on ce fit a plusieurs domaine... Example que je connais... si tu fait un vetement et que tu copie une marque mais que tu change les boutons tu vien d'en faire un original car il peux pas etre concidere comme une copie du au bouton... c'est vraiment gris....

1clickdown a écrit:

« réplique » Tout objet, qui n’est pas une arme à feu, conçu de façon à en avoir l’apparence exacte

..... l'aparence exacte... si le bout example est plain... il n'est pas exacte...
et c'est non plus une reproduction fidele car le bout aurais pu etre mouler ouvert ect....

pour ce qui est des armes a feu je suis pas expert mais dans tellement d'autre domains une légere diférence rend la choses autres choses...

audetnelson1 a écrit:

j'essaie de voir sur le site de la grc..

Quand j 'étais plus jeune je me rappel avoir vu sa a vendre dans un commerce un petit revolver a balle a blanc

y a t il une legislation pour sa ? sont  il encore legale ? sa s achete tu encore ?

si tu veux etre certain que ça ne ressemble pas à un vrai, achète un revolver B209
ça fonctionne avec des amorces de fusil #209
ça coute vraiment pas cher et ça pète pas mal

c'est avec ça que j'entraine mes chiens

mais regardes les règlements municipaux. chez moi, que j'utilise ça ou une 50 BMG, c'est la meme règle qui s'applique

Lios a écrit:

c'est tellement un sujet de zone grise... car si on ce fit a plusieurs domaine... Example que je connais... si tu fait un vetement et que tu copie une marque mais que tu change les boutons tu vien d'en faire un original car il peux pas etre concidere comme une copie du au bouton... c'est vraiment gris....

1clickdown a écrit:

« réplique » Tout objet, qui n’est pas une arme à feu, conçu de façon à en avoir l’apparence exacte

..... l'aparence exacte... si le bout example est plain... il n'est pas exacte...
et c'est non plus une reproduction fidele car le bout aurais pu etre mouler ouvert ect....

pour ce qui est des armes a feu je suis pas expert mais dans tellement d'autre domains une légere diférence rend la choses autres choses...

Si tu regardes l'exemple posté plus haut, le bout plein est à l'intérieur du canon. De plus, le bout n'est pas plein car il y a un trou pour permettre au projectile de passer. Oublie aussi le diamètre du trou.

C'est une zone grise, car on devra démontrer jusqu'à quel point la réplique est près de la réalité. Dans ma photo plus haut, pas de problème. Un fusil pour paint ball, il a suffisamment de différence pour qu'il ne soit pas une réplique.

Pour ce qui est du bout du canon, il faudra penser à autre chose.

C'est pour cette raison que les manufacturiers doivent faire des modifications pour qu'elle ne soient pas considérées réplique.

Et c'est pour cette raison que l'on dit que c'est une zone grise, car c'est du cas par cas.

Je mentionne ce qui est écrit dans le Code criminel, tu veux faire le contraire, pas de problème, tu es majeur et vacciné.

Mais ce n'est pas moi qui va écrire ça sur le forum.

dero338 a écrit:

audetnelson1 a écrit:

j'essaie de voir sur le site de la grc..

Quand j 'étais plus jeune je me rappel avoir vu sa a vendre dans un commerce un petit revolver a balle a blanc

y a t il une legislation pour sa ? sont  il encore legale ? sa s achete tu encore ?

si tu veux etre certain que ça ne ressemble pas à un vrai, achète un revolver B209
ça fonctionne avec des amorces de fusil #209
ça coute vraiment pas cher et ça pète pas mal

c'est avec ça que j'entraine mes chiens

mais regardes les règlements municipaux. chez moi, que j'utilise ça ou une 50 BMG, c'est la meme règle qui s'applique

je ne veux pas m en acheter un.. je me posais seulement la question puisque ce matin au club sa a été un des sujet de discution... alors en arrivant j ai fait une recherche et c est PK j ai poser la question ici... et je me suis souvenu qu un commerce a l époque en vendait ici.

C'est justement pour cette raison que j'ai pris la peine de te répondre.  

Merci clickdown apprécié.

je vois que ma question semble déranger certains utilisateur du forum.

merci

ceci est le dernier sujet que j ouvrirai sur ce forum.

Aucun problème audetnelson1.

Les posts hors propos ont été supprimés.

Je t'encourage quand même à poser tes question.

ok merci clickdown!

Quand j'était jeune mon père en avait un, six coup a baril avec canon 2 pouces semi plein et d'un différent calibre. Il m'avait expliqué que le baril et le canon ne matchait pas pour pas qu'on le modifie pour tirer de vrai balle. Même si une personne avait driller le canon le baril aurait pas pu etre modifier pour de vrai balle mais c'était dangereux pareil.

Vous devez faire attention à certains éléments.  Certaines armes à blanc utilisent les mêmes composantes que les versions véritables, ce qui en fait des armes facilement modifiables.  Ces armes sont donc prohibées.

Pour la même raison, des armes à plomb ou des airsoft sont prohibées au Canada, car elles utilisent le même châssis que de véritables armes à feu.
Exemple les Zokari 914 et 925
http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/bulletins/bus-ent/20110623-76-fra.htm