envoye d'une crosse en france?

Question du jour

Je voudrais vendre et donc envoyer une crosse en france. Comment ça marche??
Est-ce que je peux l'envoyer juste comme ça ou je dois remplir un formulaire d'exportation?
Si je dois faire une formulaire, est-ce que mon homologue français dois lui faire un formulaire d'importation?

Quelqu'un connais la législation française sur les pièce d'arme à feux?

En principe, une crosse n'est pas une arme. Et a peu près juste les USA sont assez cons pour limiter l'exportation de pieces d,arme.

En autant que leur prix (hors frais d'envoi) ne dépasse pas U$100.- les crosses ne sont pas soumises à une licence d'exportation depuis les USA vers le Canada. Il est possible d'acheter de nombreux modèles de crosses de la firme américaine Boyd's sans aucun problème.

Le Canada n'impose pas de permis d'export pour les crosses et la France n'exige pas d'autorisation d'import pour ces pièces.

Par contre les douanes françaises taxeront les crosses sur le montant de l'achat et du transport. Il faut joindre une facture à l'envoi.

Il ne faut en aucun cas expédier ces articles par UPS car cette entreprise charge des frais de dédouanement énormes à l'arrivée.

  Oldshot

D'accord.
Mais je me demandais , les crosses ne sont pas des articles controler?
Donc pas besoin de remplir un formulaire de demande de licence de marchandise et le Formulaire de demande de licence pour exporter des marchandise relatif aux marchandise contrôlées

Si tu veux envoyer une crosse hummmm j'ai des suggestions

-Pauline est en tête de liste

chris666 a écrit:

Si tu veux envoyer une crosse hummmm j'ai des suggestions

-Pauline est en tête de liste

Très subtil ce Chriss    

Drole, mais ca m'aide pas vraiment.

tu fais un colis normal et tu l'envois en tant que cadeau
les douanes en france ne sont pas les douanes canadienne

lavoltiges a écrit:

tu fais un colis normal et tu l'envois en tant que cadeau
les douanes en france ne sont pas les douanes canadienne

Tu as raison, les douanes françaises ne ratent aucune occasion pour plumer le destinataire.

Le coup du cadeau ils connaissent par coeur...

 

lavoltiges a écrit:

tu fais un colis normal et tu l'envois en tant que cadeau
les douanes en france ne sont pas les douanes canadienne

Tu me dit ca par experience.?
Ca me stress un peux mais bon

slipon a écrit:

...Tu me dit ca par experience.?
Ca me stress un peux mais bon...

Exportation illégale de matériel sensible, copain slipon...

3 à 5 ans de pénitencier fédéral et $ 50.000 Piastres d'amendes.

Quand tu sorts au bout de 4 ans pour bonne conduite tu apprends que ta chum est la maîtresse de ton meilleur ami.

Tout ça pour faire un Dominion de 20 dollars et accommoder un kaliss de français...

Je comprends ton stress... 

 

oldshot a écrit:

slipon a écrit:

...Tu me dit ca par experience.?
Ca me stress un peux mais bon...

Exportation illégale de matériel sensible, copain slipon...

3 à 5 ans de pénitencier fédéral et $ 50.000 Piastres d'amendes.

Quand tu sorts au bout de 4 ans pour bonne conduite tu apprends que ta chum est la maîtresse de ton meilleur ami.

Tout ça pour faire un Dominion de 20 dollars et accommoder un kaliss de français...

Je comprends ton stress... 

 

Moi je ferais attention à ce que je dit. Le ''kaliss de français'' c'est pas necessaire.

il y a quelqu'un de plus respectueux qui peux me renseigniez?


J'attend des nouvelles du ministere qui s'occupe des exportation/importation. ont vas voire ce qu'il disent
je devrais p-t parler a la grc aussi.

Tu ne trouveras personne de mieux placé pour t'informer qu'un kaliss de français lui-même.

Surtout qu'il a vécu proche de 10 ans là-bas avant de revenir icite pour sa retraite dorée le long des lignes du Maine.

Donc je t'annonce ceçi: envoyer une crosse en Frince c'est pareil comme envoyer un boutte de bois ou de plastic.

Pas besoin d'autorisation d'export (comme pour une lunette de tir, des pièces d'armes essentielles, ou des armes à feu...), et quand au destinataire, même affaire: aucun besoin d'autorisation d'importation de matériel de guerre (A.I.M.G.) du bureau E-2 des douanes françaises pour une crosse.

Les paquets sont néanmoins vérifiés en douane à Roissy-Charles-de-Gaulle et frappés par les droits de douane français ainsi que par la TVA qui est appliquée sur le montant de la facture + le coût du transport + les droits de douane.

Voilà cher docteur!

 

Slipon, oldshot est un cousin français qui reste maintenant dans notre belle patrie, en frais de respect, il t'a déjà répondu en détail précédemment. Il a un sens de l'humour, je te suggère de faire de même en ce gris vendredi.

Ce qu'il te dit c'est que le risque ne vaux pas le gain pour écrire cadeau et faire une fausse déclaration.

Pour le reste, avec PP, il est probablement l'une des meûilleure référence du forum. Surtout quand on parle de la France et des armes.

oldshot a écrit:

Tu ne trouveras personne de mieux placé pour t'informer qu'un kaliss de français lui-même.

Surtout qu'il a vécu proche de 10 ans là-bas avant de revenir icite pour sa retraite dorée le long des lignes du Maine.

Donc je t'annonce ceçi: envoyer une crosse en Frince c'est pareil comme envoyer un boutte de bois ou de plastic.

Pas besoin d'autorisation d'export (comme pour une lunette de tir, des pièces d'armes essentielles, ou des armes à feu...), et quand au destinataire, même affaire: aucun besoin d'autorisation d'importation de matériel de guerre (A.I.M.G.) du bureau E-2 des douanes françaises pour une crosse.

Les paquets sont néanmoins vérifiés en douane à Roissy-Charles-de-Gaulle et frappés par les droits de douane français ainsi que par la TVA qui est appliquée sur le montant de la facture + le coût du transport + les droits de douane.

Voilà cher docteur!

 

Ouai je suis pas réputer pour mon sens de l'humour non plus. Et je suis d'origine francaise...

Donc tout est légale du moment que je déclare la valeur du colis? ce que je comptais faire.

reponse de la grc: rien d'illégale a envoyer une crosse. pas besoin de papier selon eux.

slipon a écrit:

Donc tout est légale du moment que je déclare la valeur du colis? ce que je comptais faire.

reponse de la grc: rien d'illégale a envoyer une crosse. pas besoin de papier selon eux.

Tout est légal. Si tu as des problèmes juste dire aux douanes que tu connais Oldshot...

 

ah j'aime ca quand ca se parle pas ici au canada.

grc dit: pas de problème c'est pas une article contrôler
ministère d'importation/exportation dit: besoin d'un permis d'exportation.

oldshot a écrit:

En autant que leur prix (hors frais d'envoi) ne dépasse pas U$100.- les crosses ne sont pas soumises à une licence d'exportation depuis les USA vers le Canada. Il est possible d'acheter de nombreux modèles de crosses de la firme américaine Boyd's sans aucun problème.

  Oldshot

C'est faux depuis Juillet 2013. la limite à été augmenté à 500$   

Et pour ceux qui ont la cote et payé une dérogation c'est le double !!!! ( Numrich et Sarco entre autres )

donc 1000$ !!

https://www.federalregister.gov/articles/2013/07/08/2013-16152/international-traffic-in-arms-regulations-canadian-firearms-components-exemption

Enfin les commerçants américains sont parvenus à faire comprendre à l'oncle Sam qu'ils perdait des fortunes en emplois, taxes et business avec ses réglementations à la noix?

Faut dire que c'est un des rare pays que je connaisse à faire du protectionnisme à l'exportation...

Faut dire que c'est un des rare pays que je connaisse à faire du protectionnisme à l'exportation...

de toute façon, kaliss de français ou maudit français, pour moi c'est du pareil au même

un sacre n'est pas un insulte  j'arrive pas à m'y faire

par contre, putain d'enculé de français

ça, ça le fait, ça sonne comme une insulte

De kossé, té tu un franssa toé si?

t'avais pas encore remarqué  
le pire c'est qu'il en reste 65000000, et je pris tous les jours qu'il en débarque pas plus  

en même temps, maintenant, je vis ici, alors je me considère comme Canadien et bientôt citoyen en plus
et puis ma blonde est Canadienne et mon petit aussi alors
vous êtes pogné avec moi pour la vie