Dé-enregistrement!

bien moi je peux vous le dire il sont dans le champs en os***** j'ai appeller miramichi et savez vous quoi la petit madame ma dit vous avez telle arme heeuuuuu non sa fait au moins 8 ans que j'ai plus cette arme la je sort toute les papier que j'ai garder de toute les armes que j'ai vendu et devinez quoi bien crisse y en a encore 8 quui sont a mon non sa pas de crisse d'allure lundi elle va me rappeller la dessus en passent jai transvere toute mais armes a mon oncles au usa sen demander de question

je vous le dis, transferer les moi toute, et je cous charge une cartouche de 10g par arme

.

moi lundi j'aurai plus d'arme, je suis triste.
mais selon le registre seulement

arrowhead a écrit:

Légalement tu es obligé de le faire sauf si te fais prendre ils ne peuvent te poursuivre car il y a une amnéstie

Il n'y a plus d'amnistie, il n'y a plus de loi.

1clickdown a écrit:

arrowhead a écrit:

Légalement tu es obligé de le faire sauf si te fais prendre ils ne peuvent te poursuivre car il y a une amnéstie

Il n'y a plus d'amnistie, il n'y a plus de loi.

+1

ya surment un avocat qui peut confirmer comme quoi rien ne peut nous arriver si nous avons des armes a feu non enregistré ici sur le forum !!!!!

1clickdown a écrit:

arrowhead a écrit:

Légalement tu es obligé de le faire sauf si te fais prendre ils ne peuvent te poursuivre car il y a une amnéstie

Il n'y a plus d'amnistie, il n'y a plus de loi.

plus d'amnistie, plus de loi ,mais ya l'os***** de quebec

Ouin...Mais ça c'est une autre affaire.

parce que l'injonction de la cour superieur doit avoir certainemnet une clause qui oblige de gardé a jour le registre .....

Sinon a quoi bon de gardé un registre désuet

Pour cela que la GRC mentionne que l'on doit encore enregistré....

J'iamerasi qu'un avocat de prononce en connaissance de cause...

Des oui dire de tous ne valent rien en matiere de droits et lois.....

Désolé masi je suis septique

oncle will a écrit:

1clickdown a écrit:

arrowhead a écrit:

Légalement tu es obligé de le faire sauf si te fais prendre ils ne peuvent te poursuivre car il y a une amnéstie

Il n'y a plus d'amnistie, il n'y a plus de loi.

plus d'amnistie, plus de loi ,mais ya l'os***** de quebec

En ce moment, Québec n'a pas de loi sur le registre et le Fédéral a abrogé la sienne pour pour éliminer l'infraction sur le non-enregistrement des armes non-restreintes.

sebas zx6r a écrit:

parce que l'injonction de la cour superieur doit avoir certainemnet une clause qui oblige de gardé a jour le registre .....

Sinon a quoi bon de gardé un registre désuet

Pour cela que la GRC mentionne que l'on doit encore enregistré....

J'iamerasi qu'un avocat de prononce en connaissance de cause...

Des oui dire de tous ne valent rien en matiere de droits et lois.....

Désolé masi je suis septique

Je te garantie que ce qui est mentionné est juste.


Plus le temps passe, plus les données sont erronées.

Attention.....l'injonction de la cour superieur et une loi...et l'on doit si conformer....

Si il y a une clause qui mentionne que l'on doit nous QC continuer de nous enregistré et bien et peut sévir en vertu de l'injonction qui se refere a sa reglementation....

WOW, une injection est un ordre de la Cour. Ça ne fait pas une loi pour le Québec ça. Il ne faut pas devenir créatif non plus.

Lis là, et tu verras...je n'invente rien.

Ben l'injonction du demandeur...ok...masi je ne trouve pas la jugement de la cour supérieur

Désolé ce n'est poas l,injonction qui est ordre de la cour mais le jugement sur cette injonction.

et ce jugement peut avoir une clause de nous obliger a continuer d'enregistré

Je ne dis pas que c'est le cas....masi rien de ce que j'ai lu ne me prouve le contraire non plus...

Je ne trust pas le qc quand on parle de mes droits ey des lois

et je ne risquerais pas de perdre mes armes car qulqu'un a trouvé une facon de contournée...et qu'i lna pas approfondi son raisonnement au point vue lois etc

Pour cette rasion que je voudrais l'avis d'un avocat

sebas zx6r a écrit:

Ben l'injonction du demandeur...ok...masi je ne trouve pas la jugement de la cour supérieur

Désolé ce n'est poas l,injonction qui est ordre de la cour mais le jugement sur cette injonction.

Là tu joues sur les mots...Mais en tout cas, ce n'est pas une loi, comme tu l'as mentionné plus haut.

sebas zx6r a écrit:

Attention.....l'injonction de la cour superieur et une loi...et l'on doit si conformer....

Si il y a une clause qui mentionne que l'on doit nous QC continuer de nous enregistré et bien et peut sévir en vertu de l'injonction qui se refere a sa reglementation....

L'injonction dit que les propriétaires doivent continuer a enregistrer leurs armes, si tu empruntes l'arme qui appartient à "quelqu'un" hors province tu n'as pas à l'enregistrée, c'est normal car elle ne t'appartien pas, point à la ligne!

1click lie j'ai edité...

Voila je n,ai pas plus de connaissance de la loi que la pluspart ( sans viser personne ) des personne sur les forums..

De la je voudrais l,avis d'un avocat...

arrowhead a écrit:

sebas zx6r a écrit:

Attention.....l'injonction de la cour superieur et une loi...et l'on doit si conformer....

Si il y a une clause qui mentionne que l'on doit nous QC continuer de nous enregistré et bien et peut sévir en vertu de l'injonction qui se refere a sa reglementation....

L'injonction dit que les propriétaires doivent continuer a enregistrer leurs armes, si tu empruntes l'arme qui appartient à "quelqu'un" hors province tu n'as pas à l'enregistrée, c'est normal car elle ne t'appartien pas, point à la ligne!

HOOO je n'ai jamais dit le contraire la dessu mon amis...

Je parle du dé enregistrement

LOL Deux avocats... deux avis... Tout dépendant pour qui ils travaillent. C'est pour cette raison qu'il y a des avocats, c'est pas tout noir ou tout blanc.

Va lire les commantaires de "pierre05" il est avocat (page 4)
http://www.canadiangunnutz.com/forum/showthread.php?t=745782

voila 1clickdown...

Moi tu vois la facon dont je vois l'affaire....

Tu fais une vente de ton arme a quelqu'un hors province....

pis tu garde l,arme chez vous sachant tres bien que tout l'histoire de vente et de pret est une grosse crosse pour contourné la loi...

et bien je me demande ce que un juge pourrait bien dire la dessus..

Car je suis certain qu'i ly a trace dans leur registre comme quoi cette arme ( numeros deserie ) ta apparatenu dans le passée....


Je fais juste me demandé jusqua ou le QC peut aller avec ca...

arrowhead a écrit:

Va lire les commantaires de "pierre05" il est avocat (page 4)
http://www.canadiangunnutz.com/forum/showthread.php?t=745782

Oui je l'ai deja lu......merci